Champagne Bricout & Koch ; qu'elle détenait également pour le compte de la S. A.

Champagne Bricout & Koch et de la S.A.

Boutot, rapporteur public, - les observations de Me Canal, représentant la Selas Koch et Associés. Considérant ce qui suit : 1.

[L] et autres Requête n° : 322/24 Ordonnance n° : 88486 du 20 juin 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Koch et associés, venant aux droits de la société SchamingFidry

KOCH ASSOCIES, ès-qualité de mandataires judiciaires de la société AJP BATIPRO, dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège

Elle soutient que : sa requête est recevable ; elle est fondée à demander l’application aux circuits « Koch 2 » et « Pierre Michel » du taux applicable à un usage de refroidissements industriels : la

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 26 septembre et 15 octobre 2025, la SAS SN Koch, doit être regardée comme demandant au juge des référés, statuant

KOOTA [Adresse 5] [Localité 15] défenderesse non constituée MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES en qualité d’assureur de la société KOOTA [Adresse 2] [Localité 11] S.A.

Bernard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1996 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre, Section C), au profit de la société Boutons Kocher et fils, société anonyme dont

SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE, dont le siège ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1987 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société anonyme KOCH

DE CE TEXTE, LE COMPROMIS PERD SA FORCE OBLIGATOIRE LORSQUE LES ARBITRES DECLARENT AUX PARTIES QU'IL Y A ENTRE EUX PARTAGE EGAL DE VOIX; ATTENDU , SELON L'ARRET ATTAQUE (METZ, 21 MAI 1975), QUE, KOCH

KOCH & ASSOCIES - MANDATAIRES JUDICIAIRES Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 janvier 2025, la société de droit espagnol Kota Blue SL doit être regardée comme demandant au tribunal de prononcer le remboursement d'un

KOCH & ASSOCIES, es qualites de mandataire liquidateur de la SARL MSL, ayant son siège social [Adresse 1] représentée par la SELARL ARTHUS, avocat à la cour. INTIMEE : La S.E.L.A.R.L.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : C 23-18.517 Demandeur : la société Serenite Habsheim Défendeur : la société Koch et Associés Requête n° : 45/24 Ordonnance

Elisabeth Y..., demeurant ..., (Haut-Rhin) Ferrette, en cassation d'un jugement rendu le 14 janvier 1987 par le tribunal d'instance d'Altkirch, au profit de la société à responsabilité limitée ELECTRICITE KOCH

Par un arrêt n° 14NC01730,14NC01865 du 27 novembre 2014, la cour administrative d'appel de Nancy a rejeté les appels formés contre ce jugement par la société PIM Industries, Me A...et la Selas Koch Associés

KOCH & ASSOCIES, es qualité de mandataire liquidateur de la SCS ALTIPIERRE AVANTAGE II ayant siège [Adresse 1] à [Localité 5] La S.E.L.A.R.L.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : N 22-13.163 Demandeur : la société Noël & Lanzetta Défendeur : la société Koch Requête n° : 790/22 Ordonnance n° : 90100

, domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° E 22-22.770 contre l'arrêt rendu le 8 septembre 2022 par la cour d'appel de Metz (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Koch