Par déclaration du 08 novembre 2019, la SCI Lenoir le Prieuré a interjeté appel total du jugement. L'ordonnance de clôture a été prononcé ele 08 juin 2022.

Robert X..., demeurant Le Saint-Jacques, Traverse Philippe Lebon à Hyères (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re Chambre civile, Section A),

jugement rendu le 31 mars 1987 par le conseil de prud'hommes de Meaux (section commerce), au profit de Mme Sandrine X..., demeurant à Lognes (Seine-et-Marne), résidence des Quatre Saisons, 1, square Philippe

Philippe, demeurant ... (Nord), 2°/ de la société à responsabilité limitée Chuffart, ... (Nord), défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE : 1°/ de l'URSSAF de Roubaix-Tourcoing, 39, rue L.

E..., Jean-François Legros, Jean-François Hoareau, Mouchijouddin Picot, Dominique Gonthier, Frédéric Dijoux, Bruno Gavaudan, David Latour, Olivier Lebon, Jean-Patrick Boyer, Philippe Payet, Grégory Begue

B du logement qu'il occupe dans la résidence universitaire " Lebon ". 2.

pourvois n° 8860.506 et n° 88-60.507 formés par : 1°/ la société à responsabilité limitée GSF Pluton, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège est à Lille (Nord), 2 bis, place Philippe

Lebosse Y..., demeurant ..., ès qualités d'administrateur de la société CFC International, 4 / de M.

LEBON [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Philippe TALLEUX, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le Président en vertu des

de l’exécution de l’arrêté du 10 avril 2026, par lequel le préfet de la Vendée a prononcé la fermeture administrative, pour une durée de deux mois, de l’établissement « Le Duplex » situé 36 impasse Philippe

né le 07 Juin 1950 à IMPHY (NIEVRE) ... 58000 ST ELOI représentés par Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assistés de Me Philippe LEVOIR, avocat au Barreau de NEVERS, membre de la

2026 6ème Chambre N° PCL : 2024J00575 SAS 3 A N° RG: 2026L00668 DEBITEUR SAS [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 830148524 - 2017 B 2667 Représentante légale : Michèle, Estelle, Marie GARET épouse LENOIR

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Lebon-Mamoudy, avocate de M.

INTIMÉS : Monsieur Philippe F... ... 53630 DESERTINES LA S.A.

Lenoir, rapporteur public.

Ce bâtiment, dénommé Philippe Canton, a été mis à la disposition du centre hospitalier en 2010.

GROUPE GOYER, SAS LENOIR METALLERIE, Société SPIE BUILDING SOLUTIONS, SAS [Adresse 13], SAS EGA, SAS CALASYS, SCS OTIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor

né le 29 Décembre 1973 à NEVERS (NIEVRE) ... 58320 POUGUES LES EAUX représentés par Me Jacques-André GUILLAUMIN, avoué à la Cour assistés de Me Philippe LEVOIR, avocat au barreau de NEVERS, membre de