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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
661f65fb2313f20008a5251f
16 avril 2024
16 avril 2024
MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Géraldine HUET, avocat au barreau de LYON substitué par Me Nancy LAMBERT-MICOUD
Source officielleProtection sociale
5fe2069f7182470e6b5863e1
15 décembre 2020
15 décembre 2020
l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général [U] [C] né le [Date naissance 1] 1973 chez Madame [H] - [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Géraldine HUET de la SELARL SOREL-HUET-LAMBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfa0
22 mars 2011
22 mars 2011
dirigeants légaux 237 rue Général de Gaulle 69530 BRIGNAIS représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Claude DESSEIGNE, avocat au barreau de LYON substitué par Me LAMBERT-MICOUD
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfd4
10 mai 2011
10 mai 2011
dirigeants légaux 173 avenue Jean Jaurés 69364 LYON CEDEX 07 représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assisté de la SCP DESSEIGNE & ZOTTA, avocats au barreau de LYON substituée par Me LAMBERT-MICOUD
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e80c
2 novembre 2011
2 novembre 2011
par ses dirigeants légaux 63 rue de Chevreul 69007 LYON représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Claude DESSEIGNE, avocat au barreau de LYON substitué par Me LAMBERT-MICOUD
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69cd6513cdc6046d47c6e3c9
1 avril 2026
1 avril 2026
magistrat Madame [S] [V] C/ Société [Adresse 1] 21/02236 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WH2Y DEMANDERESSE Madame [S] [V] née le 26 Mai 1971 à [Localité 2] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Nancy LAMBERT-MICOUD
Source officielleChambre 10 cab 10 H
686d605da2273490db10755b
7 juillet 2025
7 juillet 2025
DB2H-W-B7G-XFAV Notifiée le : Grosse et copie à : Maître [R] [N] - 1835 Maître Carine MONZAT - 974 Maître [P] [U] - 1105 Maître [Y] [W] de la SELARL [Localité 11]-HUET-LAMBERT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6545ee2d4ac6088318da1197
3 novembre 2023
3 novembre 2023
SOCIALE B ARRÊT DU 03 NOVEMBRE 2023 APPELANT : [H] [V] né le 04 Novembre 1980 à [Localité 5] (21) [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Géraldine HUET de la SELARL SOREL-HUET-LAMBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd87299
16 mars 2005
16 mars 2005
ZOTTA, avocats au barreau de LYON substituée par Me LAMBERT-MICOUD, avocat au barreau de LYON CGEA DE CHALON DUR SAONE représentée par la SCP J. C DESSEIGNE C.
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd87483
20 novembre 2004
20 novembre 2004
Monsieur ROCHE, liquidateur amiable représenté par Me CHEULA, avocat au barreau de PARIS INTIMES : CGEA ILE DE FRANCE OUEST représentée par Me ZOTTA (797), avocat au barreau de LYON substitué par Me LAMBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d1e
20 novembre 2006
20 novembre 2006
ILE DE FRANCE EST90 rue Baudin92309 LEVALLOIS-PERRETreprésentée par la SCP DESSEIGNE, avocats au barreau de LYON (T. 797) par Me LAMBERT MICOUD, avocat AGSWashington Plazza75408 PARIS CEDEX 08représentée
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61629bbdeaaf44d62f53e930
16 mars 2012
16 mars 2012
SELARL BEAL-ASTOR-SOUNEGA (Me Michel BEAL), avocats au barreau de SAINT-ETIENNE AGS CGEA DE [Localité 6] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 6] représenté par la SCP DESSEIGNE & ZOTTA (Me Nancy LAMBERT-MICOUD
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163abeb379f4722fa1c52fe
11 janvier 2010
11 janvier 2010
6] [Localité 14] non comparante AGS CGEA DE MARSEILLE [Adresse 11] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Jean-Claude DESSEIGNE, avocat au barreau de LYON substitué par Me Nancy LAMBERT-MICOUD
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0db0c25a97f0381f4edd
19 décembre 2014
19 décembre 2014
ZOTTA, avocat au barreau de LYON substituée par Me Nancy LAMBERT-MICOUD, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 14 Novembre 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5f6
5 septembre 2011
5 septembre 2011
né le 18 Février 1934 à MONTHYON (77122) ... 52000 CHAUMONT représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me PINSON-LAMBERT-MICOUD, avocat au barreau de MEAUX ******
Source officielleCour d'Appel
6253c94bbd3db21cbdd87dbc
23 février 2006
23 février 2006
Lattre de Tassigny B.P 338 71108 CHALON SUR SAONE CEDEX AGS DE PARIS Washington plazza 40 rue Washington 75408 PARIS Représentés par Me DESSEIGNE & ZOTTA, Avocat au barreau de LYON Substitué par Me LAMBERT
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02529_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
B, représenté par la Selarl Sorel Huet Lambert-Micoud, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Besançon du 11 juin 2019 ; 2°) de dire et juger que la responsabilité
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f44a
6 mars 2012
6 mars 2012
ZOTTA, avocats au barreau de LYON, représentée par Me LAMBERT-MICOUD, avocat INTIMÉE : SARL SEN AUTOMOBILE représentée par ses dirigeants légaux 281 avenue Jean Jaures 69150 DECINES CHARPIEU
Source officielle8ème chambre
64a66054bbd03a05db965267
5 juillet 2023
5 juillet 2023
(bénéficiaire d'une aide juridictionnelle totale numéro 2021/008612 du 01/04/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Lyon) Représenté par Me Géraldine HUET de la SELARL SOREL-HUET-LAMBERT
Source officielle3ème Chambre Commerciale
627b560476c5d9057df8027d
10 mai 2022
10 mai 2022
qualité au siège [Adresse 6] - ROUMANIE Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Géraldine HUET de la SELARL SOREL-HUET-LAMBERT
Source officiellePage 3 sur 7