CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

18 363 résultats pour « Lebaad »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100183

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

de la vente mais également lors de son exécution, soit lors de la mise en service du bien vendu ; qu'il ressortait, en l'espèce, des propres constatations de la cour d'appel que la société Daikin, leader

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fca7d4e44318a6c329c8408

Appel

29 septembre 2020

29 septembre 2020

d'un magasin à usage de supermarché à [Localité 3] (64) exploité sous l'enseigne Leader price.

Source officielle
CC

comm

6137240dcd580146774119f7

Cassation

1 juillet 2003

1 juillet 2003

d'une partie, destinés à tromper l'autre partie pour l'amener à contracter ; qu'en l'espèce, elle rappelait que le contrôle technique existait depuis 1985 et soutenait qu'en se présentant comme une des leaders

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69e06d89cdc6046d476861ed

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Ainsi, entre le mois de juillet et le mois de décembre 2021, plus de 400 «'leads'» ont été transférés. Ce qui représente une moyenne de 24 leads par commercial (4 leads par mois et par commercial).

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00188

Cassation

16 mars 2022

16 mars 2022

par la société Distribution Leader Price et la condamne à payer à M.

Source officielle
CC

soc

6137235ecd58014677408e16

Cassation

9 février 2000

9 février 2000

décembre 1990, par la société Stanhome, en qualité de déléguée avec statut de VRP, pour une activité réduite à temps choisi de vente par réunions à domicile ; que le 20 mars 1991, elle a été nommée "leader

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00041

Cassation

14 janvier 2026

14 janvier 2026

cour d'appel a constaté que l'employeur s'était borné à adresser un courriel à une adresse générique ''@GE EB+ <[Courriel 3]'', consultable par plusieurs destinataires désignés sous le vocable de ''leaders

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2011-18

droit financier

23 novembre 2011

23 novembre 2011

Société ALTERNATIVE LEADERS FRANCE — 150 000 €

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

6137266fcd580146774258d2

Cassation

21 septembre 2004

21 septembre 2004

mise en doute en ce qu'ils étaient, en leur qualité de chef de la sécurité et de conseiller en sécurité du Club Méditerranée, dans un rapport très conflictuel avec le prévenu qui n'était autre que le leader

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f18e97cdc6046d47ec7434

Commerce

10 juin 2025

10 juin 2025

Le 8 avril 2024, la SARL LEADER ECHAFAUDAGES est placée en redressement judiciaire.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00805

Cassation

10 septembre 2025

10 septembre 2025

[O] a été engagé en qualité d' « European Medical Communications Lead », statut cadre, groupe 9A, par la société Bristol-Myers Squibb, selon contrat à durée indéterminée du 11 octobre 2007. 2.

Source officielle
CC

cr

61372681cd5801467742615c

Cassation

30 octobre 2007

30 octobre 2007

de direction et de contrôle que ce responsable détient à l'encontre de son délégataire ; que les fausses indications portées sur l'acquit à caution a servi à couvrir notamment auprès de la société Leader

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200488

Cassation

22 mai 2025

22 mai 2025

[T] et la société Lead-IA ont saisi en référé le président du tribunal aux fins de rétractation de l'ordonnance du 22 mars 2021. 3.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00769

Cassation

10 septembre 2025

10 septembre 2025

réalité et la pertinence des motifs ayant justifié l'accord ; qu'en se bornant à relever que l'accord énonce dans son préambule l'objectif stratégique de développer son activité afin de devenir le leader

Source officielle
CC

cr

6079a8789ba5988459c4d630

Cassation

9 novembre 2004

9 novembre 2004

charismatique qui n'hésite pas à recruter des jeunes frustrés et vulnérables" ; que les articles incriminés tendent à insinuer que Tariq Y... pourrait être un de ces leaders charismatiques qui n'hésitent

Source officielle
?

ADLC

ADLC:00-D-09

droit de la concurrence

22 février 2000

22 février 2000

relative à une saisine de la société Micro Leader Business (MLB)

Résumé IA — à vérifier
TJ

Service des référés

6a15e84ccdc6046d4705a3d4

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

A cette audience, la société LEADERS LEAGUE, seule partie représentée, sollicite du juge des référés d’homologuer l’accord intervenu avec la partie défenderesse en cours d’instance.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00117

Cassation

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Adresse 5], 4°/ à la société MJA, société d'exercice libéral à forme anonyme, dont le siège est [Adresse 1], prise en la personne de Mme [R] [G], en qualité de mandataire liquidateur de la société Leader

Source officielle
CC

comm

61372431cd58014677413673

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 mars 2001), que, par acte du 29 décembre 1986, la SCI Robo des Canoubiers a donné à bail commercial à la société Leader

Source officielle
CC

soc

613723c7cd5801467740e066

Cassation

27 juin 2001

27 juin 2001

Z... ne pouvait justifier son licenciement, la cour d'appel s'est bornée à relever que la qualité médiocre de certains "leads" les rendait inexploitables ; qu'en statuant ainsi sans nullement vérifier

Source officielle

Page 3 sur 919

← PrécédentSuivant →