Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007674898
25 juillet 1980
25 juillet 1980
, SALARIES DE LA SOCIETE POCLAIN ET EXERCANT DIFFERENTS MANDATS REPRESENTATIFS ET AU REJET DES DEMANDES DE MM.GILBERT, MERCIER, SBAIZERO ET LEVASSEUR ; VU, 2 SOUS LE NO 16.473, LE RECOURS PRESENTE PAR
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200133
24 janvier 2008
24 janvier 2008
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du nouveau code de procédure civile ; Attendu que la société Grammagnac-Ygouf-Balavoine et Levasseur
Source officiellecomm
613720a3cd580146773ecccb
15 juillet 1987
15 juillet 1987
Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Douai, 20 février 1986), que la société Braunschweig, porteur de deux lettres de change acceptées, tirées par la société Levasseur sur la société des
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2305569_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
à Me Lescarret de la somme de 700 euros.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01879
28 octobre 2014
28 octobre 2014
X..., engagé le 29 avril 2002 en qualité de responsable de production par la société Levasseur systèmes et occupant depuis le 1er juin 2005 le poste de responsable qualité sur le site de Torcy (77), a
Source officielleciv3
6137231ecd58014677405a68
12 mai 1998
12 mai 1998
Odile Pépin-Lehalleur-Gondre, administrateur judiciaire près le tribunal de grande instance de Paris, agissant en sa qualité d'administrateur judiciaire de l'association Le Cercle parisien de la Ligue
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61628535c10e2193c5780966
20 décembre 2013
20 décembre 2013
, membre de la SCP LEVASSEUR LEVASSEUR, avocats au barreau de DOUAI, constituée aux lieu et place de la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, anciens avoués DÉBATS à l'audience publique du 04 Septembre
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007940540
30 décembre 1996
30 décembre 1996
LECURIEUX-LAFFERRONNAY et ses colistiers, qui ne sont pas dans la présente instance la partie perdante, à payer à M.
Source officiellesoc
6079b2009ba5988459c54fcd
6 octobre 1971
6 octobre 1971
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LEVASSEUR QUI EXPLOITE A TOURS UN CABARET SPECTACLE FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE DE L'AVOIR DEBOUTE DE L'OPPOSITION PAR LUI FORMEE A UNE CONTRAINTE D'UN MONTANT DE 137
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00606
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Lecaroz, avocats généraux. 2. Il y a lieu de réparer ces erreurs.
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1cf
27 mars 2009
27 mars 2009
LABORATOIRE ANDRÉ LESCAROUX C / Mme Christine Y... Mme Martine Z...
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
61629bbdeaaf44d62f53e92e
2 avril 2013
2 avril 2013
Adresse 2] [Adresse 2] comparant en personne, assisté de Me Marie-Caroline MARTEL, avocat au barreau de PARIS, toque : E 397 INTIMEE Société ISEO FRANCE venant aux droits de la Société LEVASSEUR
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c42
6 novembre 2014
6 novembre 2014
Représenté par Me Patrice LEBATTEUX de la SCP ZURFLUH-LEBATTEUX-SIZAIRE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0154 Assisté sur l'audience par Me Agnès LEBATTEUX SIMON de la SCP ZURFLUH-LEBATTEUX-SIZAIRE
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400772_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
A à l'aide juridictionnelle et de la renonciation de Me Lescarret à percevoir la part contributive de l'Etat, ce dernier versera à Me Lescarret la somme de 1 250 euros au titre des dispositions combinées
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888b4
10 octobre 2006
10 octobre 2006
sera donc taxée à TTC 507,70 ç (466,07 + 2,88 + 38,75) ; [* *] [* Que l'opposition de la société d'avoués DUPAS-TRAUTVETTER-YGOUF-BALAVOINE-LEVASSEUR est donc fondée pour partie ; *] [* *] PAR
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2417460_20250818
18 août 2025
18 août 2025
Par un courrier du 30 juillet 2025, la société LetP Immobilier représentée par Me Leparoux a déclaré se désister de l'instance et de toute action future ayant le même objet.
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b688
16 mai 2006
16 mai 2006
Représenté par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assisté de Maître MEILLIER, Avocat au barreau d'ARRAS Monsieur Georges-Bernard A...
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd8852e
16 mai 2006
16 mai 2006
Demeurant ... 62100 CALAIS Représenté par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assisté de Maître MEILLIER, Avocat au barreau d'ARRAS Monsieur Georges-Bernard A... né le 22 Avril 1960 à
Source officielle8ème chambre 3ème section
661041d0c9ea95b316fe1ecb
5 avril 2024
5 avril 2024
chambre 3ème section N° RG 23/02489 N° Portalis 352J-W-B7H-CZE4E N° MINUTE : Assignation du : 21 février 2023 [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me ROSENFELD, Me FARGE et Me LEBATTEUX
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2303300_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Le Fiblec, - les observations de Me Lescarret, représentant M. C, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens.
Source officiellePage 3 sur 187