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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 2
616318c5e0639f4f1a04a52c
8 novembre 2011
8 novembre 2011
LESIEUR prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 5] S.A.S.
Source officiellecomm
6079d32f9ba5988459c57d37
9 janvier 1990
9 janvier 1990
Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Versailles, 17 mars 1988), que pour satisfaire au contrat de vente de graines de tournesol conclu le 17 octobre 1984 avec la société Lesieur, la société
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201609_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Elle fait valoir que les moyens soulevés par la société BPE Lecieux ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre commerciale 3-1
67f750aa6527a11effc4b683
9 avril 2025
9 avril 2025
les sociétés GA, Levieux et Axa.
Source officiellecomm
61372162cd580146773f34d1
26 novembre 1990
26 novembre 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lesieur Alimentaire, aux droits de Lesieur Cotelle et associés, dont
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200096_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Elle fait valoir que les moyens soulevés par la société BPE Lecieux ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellecr
613725cbcd5801467742093e
24 mars 1999
24 mars 1999
répondre avec clarté, précision et rapidité aux questions qui lui ont été posées ; que si le tribunal n'est pas en mesure de déterminer pour quelles raisons Jean-Pierre X... a entendu servir de "lessiveuse
Source officielleciv3
613721dccd580146773f83d3
7 avril 1993
7 avril 1993
C..., de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de la société Lesieur alimentaire, les conclusions de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01690
16 octobre 2013
16 octobre 2013
X... a été engagé le 15 mars 1967 par la société Georges Lesieur et ses fils, devenue société Lesieur, en qualité d'ingénieur débutant, au statut cadre, coefficient 330, de la grille des emplois de l'avenant
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002526_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Article 3 : L'Etat versera une somme de 1 500 euros à la société BPE Lecieux en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305707_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
La société Lesieur a formé un recours hiérarchique contre cette dernière décision.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305708_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
La société Lesieur a formé un recours hiérarchique contre cette dernière décision.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305709_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
La société Lesieur a formé un recours hiérarchique contre cette dernière décision.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305710_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
La société Lesieur a formé un recours hiérarchique contre cette dernière décision.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305711_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
La société Lesieur a formé un recours hiérarchique contre cette dernière décision.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305712_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
La société Lesieur a formé un recours hiérarchique contre cette dernière décision.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2502389_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Par un acte enregistré le 8 octobre 2025, la SASU Lesieur déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2502390_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 avril 2024, la SASU Lesieur, représentée par Me Czernichow, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2502391_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 avril 2024, la SASU Lesieur, représentée par Me Czernichow, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2502392_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 avril 2024, la SASU Lesieur, représentée par Me Czernichow, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le
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