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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613720eccd580146773ef81d
28 février 1989
X..., de Me Garaud, avocat de la Société Etablissements Lelièvre et de M.
civ3
607943629ba5988459c42240
9 novembre 1976
QUE, PROPRIETAIRE D'UN APPARTEMENT DANS UN IMMEUBLE EN COPROPRIETE, CHABANEAU A ASSIGNE SAINT-CYR, QUI ETAIT L'ADMINISTRATEUR PROVISOIRE DUDIT IMMEUBLE EN VERTU D'UNE ORDONNANCE DE REFERE, AINSI QUE LELIEVRE
61372218cd580146773fa2fb
10 mai 1994
X..., de Me Copper-Royer, avocat de la société Maisons Lelièvre, les conclusions de M.
Pôle 1 - Chambre 5
68e5f19bc9f36f05b4431751
7 octobre 2025
La société Les Maisons Lelièvre expose qu'elle accepte ce désistement mais maintient sa demande au titre des frais irrépétibles à hauteur de 2.000 euros. M.
7ème chambre 1ère section
68e7a545033cf481c39a4c2c
octobre 2025 Copies exécutoires délivrées le : à Me MARQUET Me POUILLET Me FRAHIER Me MALARDE Me LEGUE Me ZANATI Me LOUDET Me PICOT DE MORAS D’ALIGNY DEMANDERESSE Société VITRINE LELIEVRE
613723a3cd5801467740c5d5
7 juin 2001
demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1998 par le juge du tribunal d'instance d'Ivry-sur-Seine, délégué dans les fonctions de juge de l'exécution, au profit de la société Lelièvre
Chambre 1
67eef334b848dd6814c6579b
3 avril 2025
SCETEC, [A] [I], [F] [B], [C] [E], [K] [P], Syndicat de copropriétaires de la résidence [Adresse 13] représentée par son Syndic SAS LELIEVRE TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE
613723f1cd5801467741039b
19 février 2002
Paris (23e chambre, section A), au profit : 1 / de Mlle Christine Z..., demeurant ..., 2 / du Syndicat des copropriétaires du ..., représenté par son syndic la Société de gestion immobilière Lelièvre
Troisième Chambre
68e019eb74e929a9d8fa9a50
1 octobre 2025
VERSAILLES Troisième Chambre N° RG 25/02315 - N° Portalis DB22-W-B7J-S6UG DEMANDEUR : Le syndicat des copropriétaires de l’immeuble dénommé [Adresse 2] représenté par son syndic en exercice, FONCIERE LELIEVRE
2ème Chambre civile
68e88b713ea43407b9fbb4d1
9 octobre 2025
Deuxième Chambre Civile , dans l'instance N° RG 23/06080 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KQ5H ; ENTRE : syndicat de copropriété de la résidence “[8]” prise en la personne de son syndic la SAS FONCIERE LELIEVRE
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10505
1 juillet 2020
Lehugeur Lelièvre et la condamne à payer à M.
1ère ch. civile
69005c1c2481d356bd1700e8
24 octobre 2025
tribunal judiciaire de Rouen du 21 novembre 2024 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Madame [M] [O] née le 8 août 1960 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 3] représentée et assistée de Me Patrice LEMIEGRE
Chambre 10 cab 10 H
6704242e8d5cd4a87590922f
1 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 24/05286 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZMI5 Notifiée le : Expédition à : Maître Laurent LELIEVRE de la SELARL SAINT-EXUPERY
60794c8e9ba5988459c45fdc
15 juillet 1993
qui a désigné l'UDAF de Vendée en qualité de curateur ; que, par jugement du 8 janvier 1991, le juge des tutelles a, sur la requête de Mme X..., ordonné la mainlevée de la curatelle ; que M. et Mme Lefièvre
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA05426_20230914
14 septembre 2023
Par un mémoire enregistré le 14 mars 2023, la SCI Bagnolet Marcel Lemierre déclare se désister de sa requête.
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10506
E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 1ER JUILLET 2020 L'association Lehugeur Lelièvre
Cour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923f1
12 mai 2015
Constructions Région Parisienne de sa demande fondée sur l'article 700 du code de procédure civile ; Constate que la société Lelievre Constructions Région Parisienne a réglé à M.
cr
6079a85c9ba5988459c4ce44
7 octobre 1992
Lelièvre et Mme Zentar-Drillon, conseillers, et, lors du prononcé de l'arrêt, M.
6253ca17bd3db21cbdd8a054
21 décembre 2007
de Prud'hommes d'ALENCON en date du 07 Septembre 2006 RG no F 05 / 0005 COUR D'APPEL DE CAEN TROISIEME CHAMBRE-SECTION SOCIALE 2 ARRET DU 21 DECEMBRE 2007 APPELANTE : ASSOCIATION LEHUGEUR-LELIEVRE
61372148cd580146773f27bd
30 mai 1990
X..., qui avait chargé la société Maisons Lelièvre de construire une maison d'habitation, à payer à la société Desjardins la somme principale de 14 765,70 francs qu'elle lui réclamait au titre de l'exécution
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