Z..., la société Richard Lenoir Invest, Mlle A... et la société AS Invest, M.

LENOIR AMELOT [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Corinne DEMAZURE de la SELARL B.D.A, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0427 DÉFENDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 JUIN 2024 La société Lenoir

RICHARD LENOIR [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Damien CHEVRIER, avocat au barreau de PARIS - #A0920 DEFENDERESSES La société PARIMMO-IMMOBILIER S.A.S.

Jean-Marie Lenzi, directeur de cabinet du préfet, délégation pour signer notamment les arrêtés de reconduite à la frontière des étrangers en situation irrégulière ; que, par suite, le moyen tiré de ce

attaqué (Paris, 17 septembre 2008), que la société MA Le Welcome, locataire de locaux à usage commercial appartenant à la société Transimmeubles, aux droits de laquelle est venue la société Richard Lenoir

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 10] 3ème Chambre N° RG 23/06386 - N° Portalis DB3Q-W-B7H-PVWW NAC : 28A [9] et [8] délivrées le : à Maître [F] [L] Maître Anne LENOIR ORDONNANCE Ordonnance rendue

les pourvois principal et provoqué, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 28 octobre 1991), que, des désordres s'étant révélés dans une construction réalisée pour la société Hostellerie Lenoir

CASSATION PARTIELLE SUR LE POURVOI DE : 1° LENOIR (LOUIS); 2° DEBARGE (ALAIN), CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI, EN DATE DU 12 DECEMBRE 1967, STATUANT SUR LE RECOURS

X..., ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Maçonnerie Y..., a assigné la société civile immobilière Lenze (la SCI) en paiement d'une certaine somme au titre de la réalisation

caisse d'allocations familiales de l'Hérault le versement à Me Lenoir de la somme de 1 200 euros.

Le 19 septembre 1995, un PV de réception des travaux était signé par la société Dicobat et la société Lezi Construction.

Le jugement est signé par Mme Chantal LENOIR, Président d'audience et du délibéré, et Me Georges BERNARD, Greffier.

CONDAMNER la société POLTRONESOFA FRANCE à payer la SCI FONCIERE RICHARD LENOIR la somme de 5.416,04 € à titre de clause pénale.

par Me Olivier HASCOËT, avocat au barreau d’ESSONNE, avocat plaidant ET : PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [J] [G], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Audrey TRALONGO de la SELARL FRANCK LENZI

Kohtujuristi ettepanek - Lenz - 13. jaanuar 1987. # Euroopa Ühenduste Komisjon versus Itaalia Vabariik. # Kohtuasi 199/85.

Kohtujuristi ettepanek - Lenz - 13. märts 1991. # Euroopa Ühenduste Komisjon versus Portugali Vabariik. # Kohtuasi C-247/89.

CASSATION PARTIELLE SUR LE POURVOI DE : 1° LENOIR (LOUIS); 2° DEBARGE (ALAIN), CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI, EN DATE DU 12 DECEMBRE 1967, STATUANT SUR LE RECOURS

A..., représenté par Me Lenoir, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision en date du 6 avril 2023 par laquelle le directeur général du CROUS Montpellier Occitanie a abrogé la décision d’admission

LENZI, L'ENTREPRISE DESAGNAT, LE DECORATEUR JEAN-YVES X..., ET L'ENTREPRISE JACQUES LONGHI, ALORS QUE LA COUR D'APPEL N'AURAIT PU, SANS DENATURER LA NOTION DE PROVISION ET MECONNAITRE LA COMPETENCE DU