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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 6/Section 4
659d979faa704a07f490300b
8 janvier 2024
MATMUT Représentant : Me Pascale VITOUX LEPOUTRE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0273 ORDONNANCE DE RÉVOCATION D’ORDONNANCE DE CLÔTURE (article 803 du Code de Procédure Civile) Nous, Gilles
Chambre 05
69f9f03dcdc6046d47aa71b4
5 mai 2026
DEFENDEUR(S) : * SAS LP FORMATION SASU [Adresse 4] Enseigne : LP FORMATION Représentant légal : Mme Melissa DESVIGNES, Président, [Adresse 5] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : Mme LEPOUTRE
3ème chambre
DTA_2201395_20250620
20 juin 2025
Lardennois, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Augé, représentant la SAS Leplatre. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2201396_20250620
DTA_2203994_20250620
DTA_2203995_20250620
69f22060cdc6046d47f9ca65
3 avril 2025
Pierre VILLAIN Mme Michèle LEPOUTRE assistés de M.
Cour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93ce3
27 juillet 2017
LEPELTIER-DUREL, conseiller, déléguée par le premier président, et Ghislaine LEPELLEY, greffière. DÉCISION Nous, A.
civ2
607943449ba5988459c41ca4
3 décembre 1975
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE, SUR UN PONT, DANS UNE AGGLOMERATION, L'AUTOMOBILE CONDUITE PAR LEPELTIER A, EN LE DEPASSANT, HEURTE AVEC SON ARRIERE
607940d89ba5988459c3f5df
30 avril 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, QUE RUE, PROPRIETAIRE D'UN TRACTEUR, DONNA SON AIDE A LEPRETRE ET A FONSECA, PREPOSES DE LA SOCIETE DES TRANSPORTS
1ère ch. civile
6710aa74be64d7e5102451ec
15 octobre 2024
, avocat au barreau de l'Eure Monsieur [L] [S] Représentant : Me Vincent MESNILDREY de la SCP MESNILDREY LEPRETRE, avocat au barreau de l'Eure Madame [D] [S] Représentant : Me Vincent MESNILDREY de
Saisies immobilières
68ed55a60da7cb996dca3740
9 octobre 2025
par son syndic en exercice la société 1001 VIES HABITAT dont le siège social est à [Adresse 10] représentée par Maître Frédérique LEPOUTRE de la SCP SOCIÉTÉ CIVILE PROFESSIONNELLE D’AVOCATS LEPOUTRE,
69f549f2cdc6046d4746bab8
16 avril 2026
Maroin GHANDRI, Président, [Adresse 6] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : Mme Michèle LEPOUTRE Juges : Mme Anne DUPUY-HAUDECOEUR M.
69f54a70cdc6046d4746c2a6
Mihail ARMASARI, Président, [Adresse 3] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : Mme Michèle LEPOUTRE Juges : Mme Anne DUPUY-HAUDECOEUR M.
soc
6079b0a89ba5988459c4f4f1
2 février 1978
L'ARRETE DU 19 JUILLET 1954 ; ATTENDU QUE LE TAUX DE COTISATION PATRONALE DUE AU TITRE DES ACCIDENTS DE TRAVAIL EST FIXE PAR ETABLISSEMENT ; ATTENDU QUE, POUR ADMETTRE LA SOCIETE ANONYME ENTREPRISE LEPELTIER
Ch. civile et commerciale
63ca432a9066fd7c90fc28a9
19 janvier 2023
PACIFICA UEL DE NORMANDIE SEINE Représentant : Me Marie LEPRETRE de la SCP MESNILDREY LEPRETRE, avocat au barreau d'EURE INTIME Nous, Madame FOUCHER-GROS, Présidente de chambre, Vu la procédure
civ1
61372368cd58014677409557
5 janvier 2000
(République d'Ukraine), en cassation d'un jugement rendu le 22 mai 1997 par le tribunal d'instance de Lyon, au profit de l'Institut Lecestre Bontoux, dont le siège est..., défendeur à la cassation ;
1ère chambre
CETAT:CETATEXT000038411779
24 avril 2019
le permis de construire un ensemble immobilier constitué de vingt-sept logements et d'un commerce sur un terrain situé 50, rue Alexis-Lepère.
61372188cd580146773f48b5
15 octobre 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée le 8 octobre 1991 par la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet au nom de : 1°) l'Union
69f54a58cdc6046d4746c112
DEFENDEUR(S) : * SAS PRESTA MED [Adresse 3] Représentant légal : Mme [P], [F] [G], Président, [Adresse 4] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : Mme Michèle LEPOUTRE
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