BARROIS, président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : M.

de la procédure ; 2°) contre l'arrêt de ladite chambre de l'instruction, en date du 7 juillet 2017, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la Somme sous l'accusation de tortures ou actes de barbarie

Davide ITA 1985 459 BARBA Claudia ITA 1970 460 BARBA Francesco ITA 1953 461 BARBACOVI Luisa ITA 1971 462 BARBAGALLO Flavia ITA 1964 463 BARBAN Martina ITA 1969 464 BARBARISI Lina ITA 1958 465 BARBATI

Barbier, conseiller rapporteur, M. Straehli, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

Gauthier, avocat général ; Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Ferrieu, les observations de Me Luc-Thaler, avocat de M.

X... ; - condamné Jean-Luc X... à payer à la BANCO BILBAO VIZCAYA ARGENTARIA la somme de 450 €, en application de l'article 700 du nouveau code de procédure civile ; - rejeté la demande de Jean-Luc

Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M. [S] [B], et les conclusions de M.

Aussi le moyen tiré de ce que la SCCV La Grange Barbier pouvait être exonérée de taxe d’aménagement doit-il être écarté.

PERPIGNAN N° RG 06/122 APPELANT : Monsieur André X... ... 66000 PERPIGNAN Représentant : Me Corinne SERFATI-CHETRIT (avocat au barreau de PERPIGNAN) INTIMEE : GROUPEMENT PASTORAL OVIN-BARBIS

Barbier, conseiller rapporteur, MM. Pers, Straehli, Castel, Soulard, Finidori, Monfort, Fossier, Raybaud, Mme Caron, M.

Les conclusions en intervention volontaire de la société BARBIER ISLES INVEST en date du 16 janvier 2024 ne valent cependant pas désistement des consorts [K].

SEICE (RCS de [Localité 5] n°478 373 848) [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Maître Séverine VALADE de la SELARL BARBIER ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #C0987

A l’égard de Lucie Aubrac 1.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Fabiani et Luc-Thaler, avocat aux Conseils, pour M. X....

Jean-Luc, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RIOM, en date du 8 juin 1999, qui les a renvoyés devant la cour d'assises de l'ALLIER, sous l'accusation de tortures ou d'actes

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à Paris, le deux octobre deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Il est constant que lors du contrôle au sein du salon à l’enseigne « Barbier Style » exploité par la société Barbier Style, dont M. B... A... est le gérant, il a été constaté la présence de M.

ORDONNANCE du 21 MAI 2026 Minute N°452/2026 N° RG 26/01635 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HNOQ (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 19 mai 2026 à 12h26 Nous, Lucie

N° Portalis 352J-W-B7I-C6F56 N° MINUTE : 6 ORDONNANCE rendue le 08 Octobre 2025 DEMANDERESSE Association DORVADOR [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Rémy CONSEIL de la SELARL BARBIER

] représentée par Maître Aude BLAISE, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #E0250, et Maître Hervé JEANJACQUES, avocat au barreau de TOULOUSE SELAS DUQUESNOY LABORDE-LATOUCHE et BARBE-DUQUESNOY