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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd89565
28 mars 2007
28 mars 2007
COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Commerciale POURVOI ARRET No DU : 28 Mars 2007 N : 06/01317 JD CG Arrêt rendu le vingt huit Mars deux mille sept COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba6f
26 mars 2008
26 mars 2008
PROXIMITE ET D'ESSAI DE LEZOUX-SAPEL-Route de Ravel63190 LEZOUX Me Jean Claude A..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la SAS SAPEL. 11 bd Lafayette 63000 CLERMON-FERRAND Représentant : Me Martine-Marie
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f6b
6 décembre 2007
6 décembre 2007
en date du 29 Juin 2006, enregistrée sous le no 03/4046 ENTRE : Syndicat des Copropriétaires de la RESIDENCE CHANTURGUE agissant par son syndic ... 63100 CLERMONT FERRAND représenté par Me Martine-Marie
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c63d
2 juillet 2008
2 juillet 2008
Les Grands Delots 03340 LA FERTE HAUTERIVE-Représentant : Me Martine-Marie B... (avoué à la Cour) Représentant : Me Danielle C...
Source officiellecomm
6137214dcd580146773f2a5a
26 novembre 1990
26 novembre 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Martine, Marie Z..., née A..., demeurant 12, domaine de Gaillat, Bayonne (Pyrénées-Atlantiques
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Y
613721b3cd580146773f63f6
14 janvier 1992
14 janvier 1992
Martine, Marie-France, institutrice, demeurant ensemble à Cheville-Sireuil (Charente), Roullet, 3°/ la Mutuelle assurance des instituteurs de France (MAIF), dont le siège social est à Niort (Deux-Sèvres
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Y
613721a3cd580146773f579f
14 janvier 1992
14 janvier 1992
Martine, Marie-France, institutrice, demeurant ensemble à Cheville-Sireuil (Charente), Roullet, 3°/ la Mutuelle assurance des instituteurs de France (MAIF), dont le siège social est à Niort (Deux-Sèvres
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88ee8
17 janvier 2007
17 janvier 2007
Pierre Jean Marie Dominique Y... né le 27/7/1951 à Riom, ... Représentant : Me Barbara GUTTON-PERRIN (avoué à la Cour) - Représentant : Me Danielle A...
Source officielleciv3
61372108cd580146773f06f6
20 juin 1989
20 juin 1989
, Jeanne X..., épouse de Monsieur Hubert, Ernest, Robert Y..., avec lequelle elle demeure à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), ..., 2°) de Madame Martine, Marie, Jacqueline X..., épouse de Monsieur
Source officielleciv2
613721d8cd580146773f8014
17 mars 1993
17 mars 1993
Désiré Z..., demeurant ... à Claye-Souilly (Seine-et-Marne), 148/ de Mme Marie-Françoise Z..., veuve XY..., demeurant 33, bis rue César Campinchi à Bastia (Haute-Corse), 158/ de M.
Source officielleciv3
61372267cd580146773fcab9
23 mai 1995
23 mai 1995
Bernard, André Y..., demeurant ... à Saint-Privat la Montagne (Moselle), 16 ) Mme Martine, Marie-Antoinette G..., épouse de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd89213
1 mars 2007
1 mars 2007
Arrêt rendu le PREMIER MARS DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02796_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Mmes B D, Marion Audissergues, Claire Martin, Marie-José Martin, Marie-Noëlle Pannetier-Chevillard et Denise Faulks et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bee
24 mai 2007
24 mai 2007
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 24 mai 2007 Arrêt no -CB/SP/MO - Dossier n : 06/01756 Antonio X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893fe
4 octobre 2007
4 octobre 2007
d'Instance de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 23 Août 2006, enregistrée sous le no 11-05-1311 ENTRE : MmeCatherine Q... veuve X... ... 63000 CLERMONT-FERRAND représentée par Me Martine-Marie
Source officielleJaf cabinet 3
68e571510e2901d10fa4c860
7 octobre 2025
7 octobre 2025
DEMANDERESSE Madame [B] [Z] [G] épouse [Y] née le [Date naissance 2] 1996 à [Localité 11] (MARTINIQUE) de nationalité Française demeurant [Adresse 7] représentée par Maître Nathalie MANTIONE de la SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86abf
17 septembre 2003
17 septembre 2003
par délibération du Conseil Municipal, domicilié Hôtel de Ville Le Cendre 63670 LE CENDRE Représentant : Me Martine-Marie MOTTET (avoué à la Cour) - avocat plaidant : Me Vincent LAZIME (avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd89699
6 septembre 2007
6 septembre 2007
Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de CUSSET, décision attaquée en date du 22 Mai
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd8751a
9 mars 2005
9 mars 2005
COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Commerciale ARRET No DU : 09 Mars 2005 N : 04/01077 JD JP Arrêt rendu le neuf Mars deux mille cinq COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. J.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa45
14 février 2008
14 février 2008
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 14 février 2008 Arrêt no-GB / SP / MO- Dossier n : 07 / 00266 Cie d'Assurances LA MONDIALE / Marie-Christine X...
Source officiellePage 3 sur 6853
TOUBLANC, Julie, Marie, Dorothée, MARTIN
31/08/2026
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DE CAILLEBOT DE LA SALLE, Martin, Marie, Dominique, Gaëtan
26/08/2026
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MARTIN, Sun, Marie, Sylviane
25/08/2026
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Martin, Aurore, Marie, Monique, Chantal
18/08/2026
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SEIGNETTE, Martin-Jehan, Antoine, Marie
18/08/2026
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