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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e Chambre
615e0e52c25a97f0381f54e4
29 octobre 2014
29 octobre 2014
Grosse délivrée le : à : Me Maxime PLANTARD de la SCP PLANTARD / ROCHAS / VIRY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Frédéric BUSSI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Christian MAILLARD
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6782092efa7a008e5409f38e
10 octobre 2024
10 octobre 2024
La demande de l'intimé doit, à peine d'irrecevabilité prononcée d'office, être présentée avant l'expiration des délais prescrits aux articles 905-2,909,910 et 911.
Source officielleChambre Sociale
6791dcd2de5aa0323224daca
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Nicolas LATOURNERIE de la SAS BDO AVOCATS ATLANTIQUE, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON APPELANT [8] [Adresse 7] [Localité 2] Représentant : Me Suzanne LAPERSONNE de la SARL BIDEAUD-LAPERSONNE-MALLARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8ca91
11 septembre 2008
11 septembre 2008
Grosse délivrée le : à : Me Thomas BAUDESSON, avocat au barreau de PARIS Me Christian MAILLARD, avocat au barreau de MARSEILLE réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6707700c81e733ee26982d91
9 octobre 2024
9 octobre 2024
1ère CHAMBRE CIVILE ---------------------- Madame [Y] [E] [T] [G] [V] veuve [N], Mademoiselle [B] [W] [J] [R] [Z] [N], Mademoiselle [M] [C] [Y] [S] [T] [N] C/ SCI DE LA MAILLERAIE, SARL MOULIN DE
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d80
20 octobre 2017
20 octobre 2017
l'audience par Me Laurent MEILLET de l'AARPI TALON MEILLET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : A0428, substitué sur l'audience par Me Elise GOGET, avocat au barreau de PARIS, toque : A0428 INTIMÉS
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
65449cd5c71a6a83181c8ca8
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Jérémy MALLARD, greffier à la cour d'appel d'Amiens.
Source officielleChambre 4-3
64a8fee203029105dbedbed9
7 juillet 2023
7 juillet 2023
APPELANTE Madame [I] [Y], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Christian MAILLARD de la SCP SCP MAILLARD ET LEFEVRE, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Louis LEFEVRE, avocat au
Source officielle2ème Chambre civile
6878847863001e49f9f26b93
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Il est expressément renvoyé aux dernières écritures précitées pour un plus ample exposé des prétentions et moyens de l'intimé.
Source officielleChambre sociale
S.A.S. BERRY CAMPING-CARSc/S.A
66ab251bba731fad7dd35474
31 juillet 2024
31 juillet 2024
AUTO IMPORT, demeurant [Adresse 1] INTIMEE ---==oO§Oo==--- Nous, Pierre-Louis PUGNET, Président de chambre chargé de la Mise en Etat, assisté de Sophie MAILLANT, Greffier, Vu les
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a86
24 février 2017
24 février 2017
Société CUMA MADURAN-MAINGARD C/ Z... Société C. R. C. A. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cd2
21 avril 2006
21 avril 2006
(Avocat au Barreau de NANCY) INTIMÉE :Madame Andrée Y..., xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx REHONReprésentée par Maître Anne-Cécile FILLION (Avocat au Barreau de NANCY) substituant Maître Caroline DEPRETZ (Avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a23
21 septembre 2007
21 septembre 2007
(Délégué Syndical Ouvrier), régulièrement muni d'un pouvoir INTIMÉE : S. A. S.
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d67e
7 février 2011
7 février 2011
assistée de Me Nicolas BONNET, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 6262 du 22/ 04/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIME
Source officielle2ème chambre section A
630862415d4f3fc56380b0a4
25 août 2022
25 août 2022
MAGNARD S.A. GAN ASSURANCES Grosse délivrée le à AARPI Bonijol Carail... Selarl Porcara Racaud Me Dubourg SCP Delran Bargeton...
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0217JUD002353008
17 février 2015
17 février 2015
En l’affaire Maillard c.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69ef1bd8cdc6046d47affd0d
24 avril 2026
24 avril 2026
S.A.S. [1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Nabila CHDAILI de la SELARL LEX PHOCEA, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Launys MEHAH, avocat au barreau de LYON INTIMÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efb0
19 décembre 2011
19 décembre 2011
né le 20 Septembre 1968 à EL KHROUB (CONSTANTINE) ... 38080 L'ISLE-D'ABEAU représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Yves SAUVAYRE, avocat au barreau de LYON INTIMEE
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8daa4
30 mars 2011
30 mars 2011
C/ Mahfard Y...
Source officielleChambre-1 civile et com.
686df88fbdbdd86396f39109
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[Adresse 7] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Maître Matthieu CIUTTI de la SELARL PERSEE, avocat au barreau de REIMS INTIMÉE : S.A.R.L.
Source officiellePage 3 sur 96