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15 325 résultats pour « Marie GUY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613720e5cd580146773ef4a5

Cassation

18 octobre 1989

18 octobre 1989

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur B..., Guy, Marie X..., demeurant à Paris (7ème), ..., 2°) Madame Isabelle, Jeanne

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c9c0bd3db21cbdd89286

Appel

17 septembre 2007

17 septembre 2007

Le redressement puis la liquidation judiciaire de Guy X..., venant aux droits des époux Clément X..., ont été prononcés par des jugements des 25 novembre 2004 et 11 mars 2005, ce dernier confirmé par un

Source officielle
CC

civ3

61372347cd58014677407b99

Cassation

27 mai 1999

27 mai 1999

Henry de X..., ayant demeuré ..., aux droits duquel se trouvent ses héritiers : -Joseph Edouard Marie de X..., demeurant ..., 75016, - Charles Edouard Guy Marie de X..., demeurant ..., -Hugues

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02847

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Guy X..., - Mme Marie-Christine X... épouse Y..., - M. Jérôme X..., - M.

Source officielle
CC

civ1

613720f0cd580146773efa4d

Cassation

20 mars 1989

20 mars 1989

Guy Marie, Marc, demeurant à Moncoutant (Deux-Sèvres), Château de Saint Claude, en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 1984 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1re section), au profit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc60bd3db21cbdd8fed2

Appel

29 novembre 2012

29 novembre 2012

Guy X... C/ M. François Y..., Mme Catherine Y... épouse née C...

Source officielle
TJ

MONTREUIL CONT<10000€

69d81287cdc6046d47b0fa37

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[F], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Laurine DURAND-FARINA, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 19 Mars 2026 Guy

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/Mme X

613720d1cd580146773eea44

Cassation

6 décembre 1988

6 décembre 1988

Saint-Priest, en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1986 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile), au profit de Madame Janine, Elisabeth Y..., veuve de Monsieur Guy, Marie, Roger X..., demeurant

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00665

Cassation

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 juin 2021), la société Guy Hoquet L'immobilier (la société Guy Hoquet) anime un réseau de franchise d'agences immobilières. 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cebd3db21cbdd89451

Appel

22 août 2007

22 août 2007

GIRARD Guy Y...

Source officielle
CC

civ1

613722d0cd58014677401c94

Cassation

21 mai 1997

21 mai 1997

B..., Marie E..., demeurant villa Las Saquilas, 64200 Biarritz, 6°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/Rémi D

613721b3cd580146773f6415

Cassation

4 février 1992

4 février 1992

1965 et Olivier, né le 28 juin 1968 ; qu'en mars 1982, MM.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200849

Cassation

6 mai 2010

6 mai 2010

André-Marie et Guy et de la Société générale ; condamne la Société générale à payer aux consorts X... la somme de 2 500 euros ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation

Source officielle
CC

cr

61372636cd58014677423d2a

Cassation

19 novembre 2003

19 novembre 2003

s'en évince que Marc et Guy X... ont, d'un commun accord, élaboré un faux en procédant à l'adjonction de la signature et du paraphe de Marc X... sur une photocopie de l'original, qui était revêtue uniquement

Source officielle
CC

cr

6137266fcd580146774258cb

Cassation

19 novembre 2003

19 novembre 2003

Guy, - Z...

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110327

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

Guy X..., domicilié chez M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR01176

Cassation

20 février 2007

20 février 2007

Marie-Lise, Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd9011a

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

de nationalité Française né le 19 Mars 1946 à MONTAUBAN (82), demeurant ...

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CC

soc

61372235cd580146773fb19d

Cassation

25 mai 1994

25 mai 1994

Guy-Marie Z..., demeurant Rigale Neuf à Les Epesses (Vendée), 2 / l'Assedic Atlantique Anjou, dont le siège est ... (Loire-Atlantique), 3 / M.

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CC

cr

6137256dcd5801467741da13

Cassation

29 janvier 1998

29 janvier 1998

Guy, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, 1ère chambre, en date du 28 juin 1995, qui l'a condamné, pour dénonciation calomnieuse et menaces de violences, à 2 mois d'emprisonnement avec sursis pour

Source officielle