CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 081 résultats pour « Marie JAMET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00307

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

: Statuant sur le pourvoi formé par la société Bio-Access, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                                       , contre l'arrêt rendu le 3 mai

Source officielle
CC

cr

613726a3cd5801467742741b

Cassation

21 mars 2006

21 mars 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un mars deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6684eb28a0de54ff609f81be

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Par lettre recommandée avec avis de réception, expédiée le 4 mars 2024 et reçue au greffe de la cour d'appel le 7 mars 2024, la Sas Co-Jamet a formé recours contre la décision de la délégataire du bâtonnier

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

6a1df6f4cdc6046d47c24e04

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

IMMOBILIER SOCIAL (OPH DE LA REGION GRENOBLOISE) C/ [V] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE 4ème CHAMBRE CIVILE - 4.3 JCP ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 21 MAI

Source officielle
TJ

CH ECOCOM General

69d0028acdc6046d47046fa1

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

& CAUTIONS (RCS DE [Localité 2] 382 506 079) dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Caroline PAYEN, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Maître James

Source officielle
CC

civ3

60794d089ba5988459c47de4

Cassation

10 décembre 2002

10 décembre 2002

des baux en cours ne peut être révisé que lors du renouvellement ou, s'il s'agit d'un bail à long terme, en début de chaque nouvelle période de neuf ans ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 13 mars

Source officielle
CC

comm

613722d4cd58014677401fc7

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

James Z..., dont le siège est ..., VI - Sur le pourvoi n° Z 95-30.026 formé par : 1°/ M.

Source officielle
CA

4ème Chambre

637dc89d14982305d4c202e0

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Le 24/05/2008 ils se sont mariés sans contrat. Le 7/04/2009 le juge aux affaires familiales de Poitiers a rendu une ordonnance de non conciliation.

Source officielle
CC

cr

61372548cd5801467741c76c

Cassation

22 mars 1993

22 mars 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux mars mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2507544_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

au sein du service de soins intensifs de neurologie du centre hospitalier de Montauban du 12 au 19 mars 2021 et à son transfert à l’unité neurologique de l’hôpital Riquet du 19 mars 2021 au 16 avril 2021

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c933bd3db21cbdd878db

Appel

29 septembre 2005

29 septembre 2005

Gérard Jammet, a été acquis par les époux Marc C... et Marie-Christine VANLERBERGHE qui, soutenant que l'aire d'ordures ménagères située en bordure de ce lot n'était pas conforme à ce qui était prévu,

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

6699588007d408f8d4c13bea

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

N° RG 20/07352 - N° Portalis DBX6-W-B7E-UXR3 Minute n° 24/0 AFFAIRE : [W] [J] C/ MINISTÈRE PUBLIC Grosses délivrées le à Me Marie REIX Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX

Source officielle
CC

comm

61372658cd58014677424dc1

Cassation

31 mai 1994

31 mai 1994

Groupe 4, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... (4ème), en cassation d'un arrêt rendu le 21 avril 1992 par la cour d'appel de Paris (5ème chambre - section A), au profit de la société Jammet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cf9f

Appel

20 janvier 2009

20 janvier 2009

Le 5 juillet 2001, la SCI LA JAMETRIE a obtenu du CIO un accord de principe pour la mise en place du prêt immobilier couvrant le prix d'acquisition convenu le 21 mai 1999 et accepté l'offre de prêt le

Source officielle
CC

civ3

613723f3cd5801467741048f

Cassation

13 mars 2002

13 mars 2002

X..., propriétaire de locaux à usage commercial donnés à bail à Mme Y..., a confié la gestion de son bien à la société Cabinet Jammet et Sigot (Cabinet Jammet) par mandat du 1er juillet 1989 ; que le 10

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1992:198

CJUE

7 mai 1992

7 mai 1992

Domstolens dom (Sjette Afdeling) af 7. maj 1992.#Procurator fiscal mod Kenneth Gordon Wood og James Cowie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1cf

Appel

27 mars 2009

27 mars 2009

Par jugement en date du 7 mai 2008, dont la SELARL laboratoire Lescaroux Camenen Jamet a régulièrement interjeté appel, le conseil de prud'hommes de Châteauroux, sous la présidence du juge départiteur,

Source officielle
TJ

Référés civils

6786b681df5b5c7d10ca5238

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

JAMET C/ S.A.R.L.

Source officielle
TJ

CABINET JAF 9

6686e3abe74459e0c7ecfa44

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Par décision du 19 mai 2022 une médiation était ordonnée par le Tribunal et la réunion de médiation était organisée le 24 octobre 2022.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90914

Cassation

14 septembre 2023

14 septembre 2023

2023, la société Jamet bois énergie s'est désistée de sa requête en radiation.

Source officielle

Page 3 sur 205

← PrécédentSuivant →