CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

70 624 résultats pour « Marie- Michelle »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caf0bd3db21cbdd8c7d4

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

C / Marie Michel Jean Alphonse Y...

Source officielle

Page 3 sur 3532

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

60794c7f9ba5988459c45a2f

Cassation

14 mai 1992

14 mai 1992

Attendu que Jean-Marie, Michel Y..., veuf de Marie B..., est décédé le 7 décembre 1955, laissant Joseph et Michel Y..., ainsi que Liliane Y..., épouse X..., par représentation de sa mère Jeanne, Marie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100473

Cassation

8 avril 2009

8 avril 2009

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme Marie-Michelle X..., épouse Y... a fait assigner Mme Marcienne Z..., épouse survivante

Source officielle
CC

civ2

6137210ccd580146773f08c1

Cassation

24 mai 1989

24 mai 1989

antiquaire, demeurant à Saussey (Manche), Coutances, "Le Manoir", 4°/ Madame Yvonne, Henriette, Louise D..., épouse X..., demeurant à Serres Castet (Pyrénées-Atlantiques), 5°/ Monsieur Jean-Luc, Marie

Source officielle
TJ

Chambre 1

680aa307c9134b6bc8ffa580

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

MATTEFEUX CONSTRUCTIONS TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire du MANS, juge de

Source officielle
TJ

Chambre 1

67f044b302fc178212f85b11

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS Chambre 1 Affaire N° RG 24/03268 - N° Portalis DB2N-W-B7I-IJ32 DEMANDEUR : Monsieur [J] [F] né le [Date naissance 5] 1940 à [Localité 10] (94) demeurant [Adresse 1] élisant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd9375d

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

G : 16/ 00982 Décision déférée à la cour : Ordonnance Au fond, origine Juge des tutelles de POINTE-A-PITRE, décision attaquée en date du 25 Mai 2016, enregistrée sous le no 16/ A/ 123 APPELANT :

Source officielle
CC

comm

613720e5cd580146773ef4b0

Cassation

10 octobre 1989

10 octobre 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jacques, Marie, Charles Y...

Source officielle
CC

civ3

61372241cd580146773fb7ae

Cassation

23 novembre 1994

23 novembre 1994

Jean, Marie, Michel C..., demeurant ... à Belleville-sur-Meuse (Meuse), 4 ) Mme Viviane, Marie, Eugénie C..., épouse X..., demeurant à Landrecourt Lempire (Meuse), 5 ) Mme Elisabeth, Georgette C.

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a18a983cdc6046d47499d5a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

ALLIANZ TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire du MANS, chargée de la mise en état

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a18a97ecdc6046d47499ce1

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

N° RG 25/02240 - N° Portalis DB2N-W-B7J-IRKO MINUTE 2026/ ORDONNANCE DU : 21 Mai 2026 DOSSIER N° : N° RG 25/02240 - N° Portalis DB2N-W-B7J-IRKO AFFAIRE : [S] [B] C/ S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 1

68702684b8daa57c7f67b2ac

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire du MANS, juge de la mise en état, dans l’instance pendante, ENTRE : DEMANDERESSE au principal Madame

Source officielle
TJ

Chambre 1

671ab0ceacbdfd612a4a1ea9

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire du MANS, juge de la mise en état, dans l’instance pendante, ENTRE : DEMANDERESSE au

Source officielle
CC

civ1

613720cecd580146773ee8f1

Cassation

7 juin 1988

7 juin 1988

avenue du Président Kennedy à Paris (16ème), en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1987 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre, section A), au profit de : 1°/ Monsieur Alain, Pierre, Marie

Source officielle
TJ

Chambre 1

68702682b8daa57c7f67b270

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire du MANS, juge de la mise en état, dans l’instance pendante, ENTRE : DEMANDERESSE au principal [5] prise en la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90fb7

Appel

20 janvier 2014

20 janvier 2014

C/ SCP NAEJUS-HILDEBERT ... 97110 POINTE-A-PITRE Représenté par Me TROUPEL, substituant Me Marie-Michelle HILDEBERT de la SCP NAEJUS-HILDEBERT, (TOQUE 108), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉS

Source officielle
CC

comm

613720f5cd580146773efcdc

Cassation

10 octobre 1989

10 octobre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur B..., Jean, Marie, FIRINO MARTELL, demeurant

Source officielle
CC

comm

613720f5cd580146773efcdd

Cassation

10 octobre 1989

10 octobre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur B..., Marie, Roger, Paul, Antoine X...

Source officielle
CC

comm

613720e4cd580146773ef40a

Cassation

10 octobre 1989

10 octobre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Paul, Jean, Marie X...

Source officielle
CC

comm

613720e5cd580146773ef4b1

Cassation

10 octobre 1989

10 octobre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur C..., Marie, Roger, Paul, Antoine X...

Source officielle