Articles d'aide à la flottabilité : - maillots de bain avec flotteurs intégrés ; - brassards destinés à l'apprentissage de la natation ; - brassières et gilets destinés à l'apprentissage de la natation. 11.

Article 5

Code inconnu

Pendant la durée de la formation pratique embarquée, le port par l'élève d'un gilet de sauvetage ou d'une brassière conforme aux exigences du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est obligatoire.

Article 1

Code inconnu

Savoir se protéger physiquement au moyen d'un gilet pare-balle et protéger autrui. Stockage et transport des armes Connaître les procédures et les configurations de stockage propres aux armes (coffres, armoires fortes).

Article R412-43-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 03 > 57

Code de la route

dispositions du 3° du III : 1° Tout conducteur d'engin de déplacement personnel motorisé doit : a) Etre coiffé d'un casque conforme à la réglementation relative aux équipements de protection individuelle, qui doit être attaché ; b) Porter, soit un gilet

Article R233-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 91 > 03

Code de la route

d'anti-démarrage par éthylotest électronique ; 6° (Abrogé) 7° Le procès-verbal de contrôle technique périodique pour les véhicules mentionnés aux articles R. 323-23 et R. 323-25 ; 8° Le triangle de présignalisation prévu au I de l'article R. 416-19 ; 9° Le gilet

LEGIARTI000041887670

Code inconnu

Cagnes-sur-Mer, Cannes, Cannet (Le), Cap-d'Ail (1), Carros, Caussols (1), Châteauneuf-Grasse (2), Coaraze (1), Colle-sur-Loup (La), Colomars, Cuébris (1), Drap, Escarène (L'), Escragnolles (1), Falicon (2), Ferres (Les) (1), Gars (1), Gattières, Gaude (La), Gilette

Article ANNEXE

Code inconnu

. 06049 Courmes. 06050 Coursegoules. 06052 Cuébris. 06054 Drap. 06055 Duranus. 06057 L'Escarène. 06058 Escragnolles. 06060 Falicon. 06061 Les Ferres. 06064 Gattières. 06065 La Gaude. 06066 Gilette

Article Annexe 4

Code inconnu

Article 10.03 ter (9) (b) (dd) Installations d'extinction d'incendie fixées à demeure 2 ans Spécialiste ou société spécialisée Article 10.04 (3) Canots de service gonflables A l'expiration du délai spécifié par le fabricant Article 10.05 (3) Gilets

Article ANNEXE

Code inconnu

06049 Courmes. 06050 Coursegoules. 06052 Cuébris. 06054 Drap. 06055 Duranus. 06057 L'Escarène. 06058 Escragnolles. 06060 Falicon. 06061 Les Ferres. 06064 Gattières. 06065 La Gaude. 06066 Gilette

Article Annexe

Code inconnu

06048 Contes. 06049 Courmes. 06050 Coursegoules. 06052 Cuébris. 06054 Drap. 06055 Duranus. 06057 L'Escarène. 06058 Escragnolles. 06060 Falicon. 06061 Les Ferres. 06064 Gattières. 06065 La Gaude. 06066 Gilette

Article ANNEXE

Code inconnu

Conségudes 06048 Contes 06049 Courmes 06050 Coursegoules 06052 Cuébris 06054 Drap 06055 Duranus 06057 L'Escarène 06058 Escragnolles 06060 Falicon 06061 Les Ferres 06064 Gattières 06065 La Gaude 06066 Gilette

Article 1

Code inconnu

. ― Association Ferdinand Gillet. II Premier clerc de notaire. 345t 3 ans Centre national d'enseignement professionnel notarial (CNEPN).

Article Annexe I

Code inconnu

La reprise de conduite après remplacement de matériel est déterminée selon avis spécialisé. 1.2.8 Défibrillateur externe portable (gilet) Incompatibilité. 1.2.9 Dysfonction sinusale et bloc auriculo-ventriculaire Compatibilité selon avis spécialisé

Article 6

Code inconnu

Pour les cyclomoteurs, les tricycles à moteur et les motocyclettes, la mention : " moto-école " ou " cyclo-école " doit apparaître nettement visible de l'avant et de l'arrière, soit sur deux panneaux ou inscriptions placés sur le véhicule, soit sur un gilet

Article Annexe III

Code inconnu

Si confirmation d'une cause non curable : incompatibilité permanente. 1.2.8 Défibrillateur automatique implantable Avis spécialisé obligatoire. 1.2.9 Défibrillateur externe portable (gilet) Incompatibilité. 1.2.10 Dysfonction sinusale et bloc auriculo-ventriculaire

Article ANNEXE X

Code inconnu

. ; i) Plusieurs pages de conseils aux plaisanciers qui doivent au minimum comprendre : - une page sur la réglementation concernant les gilets de sauvetage ; - une page sur les secours en mer indiquant comment les joindre, les points à indiquer lors de

Article ANNEXE

Code inconnu

Tosser-ar-C'Honifled, à Ros-Even. 29 Plomeur Dolmen de Lestrigniou. 29 Plounéour-Trez Menhir sud de Pontusval ou de Men-Oignon. 29 Poullan-sur-Mer Allée couverte de Ty-ar-C'Horriquet, à Lesconil. 29 Plougonvelin Abbaye Saint-Mathieu

Article Annexe I

Code inconnu

projet d'autonomisation et de socialisation d'un groupe d'individus en rapport avec leur milieu et leur environnement, à partir d'une activité ou d'un ensemble d'activités qui servent de supports et de moyens au projet proprement dit (Jean Claude Gillet

Article (60 à 69)

Code inconnu

LYON Rue Mouillard LYON 69 Cours Gambetta Quai Claude Bernard LYON Cours Albert Thomas LYON 69 Quai de la Pêcherie Quai Saint Antoine LYON Quai Saint Vincent LYON 69 Quai Joseph Gillet

Article ANNEXE

Code inconnu

14327 Hérouville-Saint-Clair. 14328 Hérouvillette. 14341 Ifs. 14344 Janville. 14357 Lassy. 14361 Lénault. 14365 Lion-sur-Mer. 14383 Louvigny. 14388 Maisoncelles-la-Jourdan. 14404 Martainville. 14407 Mathieu

Page 3 · 86 résultats

← Précédent Suivant →