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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
63c8ef02dc5b777c90992fe4
18 janvier 2023
18 janvier 2023
par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SCP SCP NABOUDET - HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Ayant pour avocat plaidant Me Isilde QUENAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1515, Me Mathilde
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
616290cfe498f0b428bb834d
1 mars 2013
1 mars 2013
[N] [G], exerçant sous l'enseigne uchimit [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Chantal BODIN-CASALIS, avocat au barreau de PARIS, toque L 0066 Assisté de Me Mathias REY plaidant pour la SELARL
Source officielleciv1
613721bfcd580146773f6d49
10 juin 1992
10 juin 1992
QP..., August, Michael PD..., demeurant à Godesberg (RFA), 9 Wurzerstrasse, D 5300 Bonn Bad, 449°/ M.
Source officielleRéférés Cabinet 2
66995c0407d408f8d4c170b6
18 juillet 2024
18 juillet 2024
N° RG 23/05124 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4A4C PARTIES : DEMANDERESSE Madame [G] [Z], née le [Date naissance 1] 1989 à [Localité 8] demeurant [Adresse 7] Représentée par Maître Paul-Victor BONAN, avocat
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67be1b0010bc47488bc87623
11 janvier 2024
11 janvier 2024
MENICHINI, MTT Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 11 Janvier 2024 GROSSE : Le 22 février 2024.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6031eba20ab6df24b87bf00f
5 juin 2018
5 juin 2018
représenté par Me Grégoire D..., avocat au barreau de PARIS, toque : T10 substitué par Me Mathilde E..., avocat au barreau de PARIS, toque : T10 SARL FAUSTINO [...]
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162678612fe6a3e85a6c841
27 février 2014
27 février 2014
Date naissance 1] 1952 à [Localité 3] de nationalité française demeurant [Adresse 2] [Localité 2] représenté par : Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 assisté de : Me Mathilde
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6870a31a2e3e3b1864ce2240
10 juillet 2025
10 juillet 2025
immatriculée au RCS de [Localité 9] sous le n° 422 722 975, dont le siège social est situé [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège Représentée par Me Julia BODIN
Source officielle2e chambre sociale
6971ff47cdc6046d473aa4d8
21 janvier 2026
21 janvier 2026
délivrée le 23/07/2025 à personne habilitée INTIMES : Monsieur [M] [U] né le 22 Décembre 1963 à [Localité 18] de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 6] Représenté par Me Mathilde
Source officielleChambre Prud'homale
651fa503c601f08318991522
5 octobre 2023
5 octobre 2023
JARRY de la SELARL MATHIAS JARRY, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 190129 INTIMEE : S.A.S.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6162c5161e6e0556734908b0
13 septembre 2012
13 septembre 2012
INTIMES Madame [G] [L] [E] [O] épouse [H] demeurant [Adresse 10] représentée par la SCP BLIN en la personne de Maître Michel BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0058 assistée de Maître Mathilde
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915e2
20 mai 2014
20 mai 2014
Greffier lors du prononcé : Madame BODIN, greffier.
Source officielle3ème chambre civile
669029f5766d1156dbbf3b33
4 juillet 2024
4 juillet 2024
l’Ain et DEFENDERESSES Société de droit italien COSTA CROCIERE S.P.A, immatriculée au RCS de NANTERRE sous le n° 484 982 889 dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Stéphane BONIN
Source officielleChambre 4 A
67875254fc8e837eda8a6224
14 janvier 2025
14 janvier 2025
droit allemand, prise en son établissement secondaire sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est : [Adresse 4] (ALLEMAGNE) Représentée par Me Mathilde
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb67
25 septembre 2012
25 septembre 2012
enregistrée sous le no 09/ 01640 ARRÊT DU 25 Septembre 2012 APPELANTE : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DES PAYS DE LA LOIRE Place Graslin 44000 NANTES représentée par Maître Philippe BODIN
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
64a66022bbd03a05db9651aa
5 juillet 2023
5 juillet 2023
CENTURY 21 A.C.O., agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée par Maître MATHIAS substituant Maître Sophie BENAYOUN de la
Source officielleCour d'Appel
6253cd4fbd3db21cbdd92e62
8 décembre 2015
8 décembre 2015
du dossier 14153 - Représentant : Me Olivier LOIZON de l'AARPI SCEMLA LOIZON VEVERKA & de FONTMICHEL, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0564 ainsi que Me Laure-anne ROSIER, et Me Matthias
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6801dfe3354955cf78ced57e
17 avril 2025
17 avril 2025
Les deux s'accusent mutuellement de s'être insultés, menacés de mort, de se vouloir du mal' par rapport à une décision sur trois bobines de papier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f22
16 février 2016
16 février 2016
Route de Paris 72160 SCEAUX SUR HUISNE représentée par Maître Mathilde PUYENCHET, avocat au barreau de CHARTRES INTIME : Monsieur Christian X... ... 72230 RUAUDIN comparant-assisté
Source officielleChambre 1-3
680c6dbcfe1a38d696f20f4a
25 avril 2025
25 avril 2025
Madame [P], [B] [S] épouse [L] née le 02 octobre 1953 à [Localité 6] (PORTUGAL) demeurant [Adresse 1] tous deux représentés par Me Sandrine OTT-RAYNAUD, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Mathias
Source officiellePage 3 sur 5