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1 229 résultats pour « Mathilde CARLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69accf52cdc6046d47e4e6a5

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

[K] [L], [W] [Adresse 1] [Localité 1] : 753 186 394 Représentant(s) : MAITRE IGNATOFF Mathilde - SARL [Localité 2] AVOCATS Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Greffier présent lors

Source officielle
CA

Chambre 3-3

64a7af023bcaf505db696242

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

C/ [C] [S] [E] divorcée [Y] Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRCOLE MUTUEL ALPES PR OVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Gilles MATHIEU

Source officielle
CA

2e chambre civile

65b364f51d7564000872e015

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

EURO-TECHNOLOGIE [Adresse 10] [Localité 2] Représentée par Me Mathilde LEFROY de la SELARL LEXIATEAM SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.S.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0314DEC005606000

Admin. suprême

14 mars 2002

14 mars 2002

Carlo intr. 16.03.98 enr. 15.01.01 M e Vincenzo LA BROCCA (Bénévent)   64902/01 RANDO Maria Grazia intr. 26.06.98 enr. 18.01.01 M es Paolo IORIO et Benedetto GUGLIELMO (Formia Latina)    

Source officielle
CA

2e chambre civile

6438f2e5a942a604f5e93695

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [U] [Z] épouse [G] née le [Date naissance 2] 1994 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Mathilde

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b469

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

Dans un nouveau courrier en date du 12 janvier 2005, elle maintenait n'avoir rien fait à ses filles, mais accusait cette fois Mathieu A... d'attouchements sur Carla, commis en sa présence.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

65d48d18b9ed1b0008c66c6a

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

bleus litigieux, -ordonné à la SAS OMERIN de récupérer à ses frais les câbles conservés par la SAS CABLES INDUSTRIELS DE CHAMPAGNE, -débouté la SAS CABLES INDUSTRIELS DE CHAMPAGNE de sa demande en paiement

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

68f07d98bfd83326c7063729

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

CALL IT [Localité 5] YOUR NAME aux dépens.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-219392

Admin. suprême

29 août 2022

29 août 2022

1930   Nicolò PONTE 1936 Liliana BACCELLI 1937 Rossella CAPIZZI 1954   Carlo ISGRÒ 1923 Ignazio MICCICHÈ 1934 Cristofaro DERETTA 1929 Mario LIPARI 1929 Alberto EULISSE 1935 Clara BADALAMENTI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

61631223615c943a65e04399

Appel

23 mars 2012

23 mars 2012

FRANCE TELECOM, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Matthieu BOCCON-GIBOD de la SCP LISSARRAGUE

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

697c6f45cdc6046d473ac6c6

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

MISE EN ETAT DU 12 JANVIER 2026 Chambre 6/Section 4 Affaire : N° RG 24/12231 - N° Portalis DB3S-W-B7I-2KTR N° de Minute : 26/00035 Monsieur [W] [T] [Adresse 8] [Localité 21] représenté par Me Mathilde

Source officielle
TJ

Référés

675a12ce3bace64ddb46b9a3

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

W-B7I-TFVD MINUTE N° : 24/ DOSSIER : N° RG 24/01598 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TFVD NAC: 54G FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Maître Julie SALESSE de la SCP D’AVOCATS SALESSE ET ASSOCIES, à Maître Mathieu

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

6696413af5112d8edd057ddf

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

BONHEUR MINISTÈRE PUBLIC Représenté aux débats par Monsieur Mathieu NORMAND, Vice-Procureur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbafbd3db21cbdd8dfec

Appel

30 mai 2011

30 mai 2011

sont mariés le 31 août 1990 à GUILHERAND GRANGES (07) sous le régime de la séparation de biens suivant contrat reçu le 31 juillet 1990 par Maître C..., notaire à LYON 6ème, ont eu trois enfants : - Mathilde

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301694_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Dès lors, Mme B... ne peut demander que ces frais soient pris en charge par la commune de Carcès. 9.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6440d81fe704a005d1ed70d5

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

pas les seules à produire de la lavande Carla, ni les seules à distiller et extraire de l'essence de cette lavande ; qu'il n'est pas établi que l'essence de lavande Carla extraite selon le procédé mis

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007667354

Admin. suprême

13 février 1981

13 février 1981

VU LE CODE DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS ; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; VU LA LOI DU 30 DECEMBRE 1977 ; CONSIDERANT QUE, LES 24 MAI ET 19 JUIN 1978 DES CABLES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba7bd3db21cbdd8def8

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

Ils ont donné naissance à François, né le 7 janvier 1982 (majeur), et Mathieu, né le 3 décembre 1984 (majeur).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3ebd3db21cbdd8a70f

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

APPELANTE SA SIPA PRESS ayant son siège ... 75016 PARIS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assistée de Me Carole

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a2260e7cdc6046d4738eb15

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[T] [H] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Mathieu PONS-SERRADEIL de l'AARPI CITES AVOCATS, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES Mme [Z] [U] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant

Source officielle

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