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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PROCEDURE COLLECTIVE
69c425fdcdc6046d47eedb84
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Maxime LIBASSI Mme Olivia COTHIER MAUGER Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8adc8
6 septembre 2007
6 septembre 2007
par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de CRETEIL RG no 20400733/C APPELANT Monsieur Benabdellahi X... ... 6 Impasse Villa Forest 94210 LA VARENNE ST HILAIRE représenté par Me Maxime
Source officielleTrib. de Commerce
69ba1571cdc6046d470a1ead
12 janvier 2026
12 janvier 2026
° 2025R1950 ENTRE * la société MERESO [Adresse 1] - représenté(e) par Maître François CHARPIN -Toque n° [Adresse 2] ET - la société SOFRADAM SAS [Adresse 3] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître Maxime
Source officiellecomm
6137231fcd58014677405b04
23 juin 1998
23 juin 1998
Maxime Y..., demeurant à Plottes, 71700 Tournus, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience
Source officielleRéférés civils
670575ae1296b51ba2b1c566
4 octobre 2024
4 octobre 2024
AXA FRANCE IARD, ès qualités d’assureur de la SCI TRACE ELEMENT, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 5] représentée par Maître Maxime BERTHAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f44
2 mars 2018
2 mars 2018
Une négociation s'est engagée avec le Groupe Bertrand, en particulier avec la SAS OB Holdind dont dépend la SARL 78 [...].
Source officielleDELIBERE 4EME CHAMBRE
69c49350cdc6046d47f9eba9
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Bertrand VAZ, Président de Chambre, assisté de Me Emeric VETILLARD, Greffier Associé, 2024F,0[Immatriculation 1] 4/1244A/JA 09/10/2025 1/ SARL, [M] , [Adresse 1], [Localité 1] - Représentant : Avocat
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69785caacdc6046d47d5ddad
24 janvier 2026
24 janvier 2026
décision : B N° RG 26/00418 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMTGA Décision déférée : ordonnance rendue le 22 janvier 2026, à 11h14, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Bertrand
Source officielleChambre Civile
668d86f553e3bdd077888003
9 juillet 2024
9 juillet 2024
BERTHAUD, avocat au barreau de Lyon, vestiaire : 2542 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : PRÉSIDENT : Madame BLIN, Vice Présidente GREFFIER : Madame LAVENTURE, DÉBATS : à l
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300171
10 février 2015
10 février 2015
Bertrand X...dispose d'un titre de propriété par acte authentique établi le 9 août 2007 par Me G...notaire à Saint-Pierre, et publié le 30 août 2007, aux termes duquel il recevait par donation la pleine
Source officielleciv3
61372179cd580146773f4132
27 mars 1991
27 mars 1991
Jean, Bertrand X..., demeurant 42, rue Proud'hon à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), 3°) M. Charles Y..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 4°) Mme Paulette Z..., demeurant ...
Source officielleChambre 10 cab 10 H
670818aa89f19e8c50f89788
7 octobre 2024
7 octobre 2024
CREDIT AGRICOLE CENTRE EST IMMOBILIER, sous l’enseigne SQUARE HABITAT, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Maxime
Source officiellePremière Chambre
69dd4d63cdc6046d47208309
10 avril 2026
10 avril 2026
RCS de COLMAR n° 852 582 709, dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 2] représentée par Me Maxime KEMPF, avocat au barreau de COLMAR, vestiaire : 32 À l’encontre de : – DÉFENDERESSE –
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69785c99cdc6046d47d5dca6
24 janvier 2026
24 janvier 2026
décision : B N° RG 26/00426 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMTK4 Décision déférée : ordonnance rendue le 22 janvier 2026, à 14h03, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Bertrand
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69785caccdc6046d47d5ddc1
24 janvier 2026
24 janvier 2026
décision : B N° RG 26/00417 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMTFB Décision déférée : ordonnance rendue le 22 janvier 2026, à 10h09, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Bertrand
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A
69abe7eacdc6046d47d0a26b
4 avril 2025
4 avril 2025
Maxime LIBASSI M François BERTRAND Greffier présent lors des débats : Mme Dominique LAIGLE Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public représenté par : M.
Source officielleChambre des référés
68f1214988dcb0e97e8bd1cc
8 octobre 2025
8 octobre 2025
DEFENDERESSE : Monsieur [I] [J] [G] 315 chemin de la Bergerie - Petit Tampon 97430 LE TAMPON non comparant, ni représenté COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS Juge des référés : Bertrand
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fca8082eb3d1c700c126550
24 septembre 2020
24 septembre 2020
jugement du 11 avril 2019 -juge de l'exécution de Bobigny - RG n° 18/12832 APPELANTE Société d'Economie Mixte SEMISO siret n°662 044 155 00031 [Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me Maxime
Source officielleChambre 10
686819344965b5d9df313eb4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 01 Juillet 2025 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEURS Monsieur [D] [M], demeurant [Adresse 6] Madame [K] [A], demeurant [Adresse 6] représentés par Maître Bertrand
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163b52b1669d540ac7baa5b
4 mars 2010
4 mars 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller
Source officiellePage 3 sur 8