Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 6 octobre 1992 qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique et défaut de maîtrise, l'a condamné

Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 29 mars 2000, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'ESSONNE, sous l'accusation de meurtre ; Vu le

Michel, - X...

Lloyd et son assuré à lui rembourser les sommes réglées aux ayants droit Maillot en raison du décès de Michèle Y... ; "aux motifs que, dans le cadre des poursuites engagées contre Steven B...

la somme de 86 466 francs comme étant de l'année modèle 1995 avec un kilométrage de 23 500 kilomètres, était en réalité un véhicule du millésime 1994, comme cela ressort de la lettre de la société Renault

Mohamed C... et d'un espagnol qui devait fournir le camion ; le renseignement recueilli faisait état de ce que dans l'attente de l'arrivée de ce camion transportant le cannabis, les nommés Gabin A..., Michel

Michel et de E...

Michel, - X... Bernard, - Y...

Michel, - J... Jean, - K... Yvon, - L... Michel, - M... Fabien, - N... Olivier, - P... Raymond, - Q... Jean-Pierre, - R... Michel, - S... Serge, - U... Gérard, - V...

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 3 juillet 1998, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Liliane Z..., épouse Y

Jean-Pierre, LA REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT, civilement responsable, L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle

Michel M.... La cour d'assises a été convaincue de la culpabilité de M. Z...

de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Catherine X... coupable des contraventions de blessures involontaires et d'inobservation d'un feu rouge ; "aux motifs que les écrits de Michel

Michel, agissant tant en son nom personnel qu'au nom de son fils mineur Edouard, - B...

s'était faire oralement au contact de personnes plus expérimentées, qu'il n'y avait pas eu d'explications écrites et que ni Michel Z... ni lui-même n'avaient été associés au groupe chargé de déterminer

Michel, 1) contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ORLEANS, du 31 octobre 1991, qui, dans la procédure suivie contre lui pour vol avec port d'arme et séquestration d'otage, a

du syndicat CGT Renault Le Mans, 3 / du syndicat CGT-FO Renault Le Mans, 4 / du syndicat CFDT Renault Le Mans, ayant tous trois leur siège La Châtaigneraie, ..., 5 / du syndicat CFE-CGC Renault

Article 4 : La demande présentée par la société "Renault Automation" sur le fondement de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991 est rejetée.

; a condamné in solidum Michel Z... et la Société Arcydis à payer à : - la Société Renault la somme de 20 000 euros, - la Société Peugeot la somme de 10 000 euros, - la Société Citroën la somme de

X... un véhicule Renault Safrane d'occasion avec garantie contractuelle d'un an sur le moteur pour le prix de 81 523 F TTC.