Mickaël, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 10 novembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre Paul BARATTE des chefs de blessures involontaires

de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Jean-Pierre, - X...Mikaël

Mickaël, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 13 janvier 1998, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, a condamné, le premier à 3 ans d'emprisonnement

Un contrat de travail de chauffeur routier longue durée sera signé le 1er mars 2004 entre l'EURL MICHAEL X... et Michaël X... pour 43 heures hebdomadaires.

Sébastien, - LA SOCIETE SOCAELEC, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 9 juin 2005, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Mikaël

Mickaël, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 12 janvier 1998, qui a renvoyé devant la cour d'assises de PARIS, D...

X... mettre le feu à l'aide d'un cocktail molotov, le véhicule Peugeot 205 étant piloté par Christiane X..., le second témoin ayant affirmé que Mickaël X... lui avait confié avoir attendu le départ de

ils ont fait construire une maison ; que Daniel X... est décédé le 10 mars 2001, laissant pour lui succéder, outre son épouse et leur fils commun Nicolas, deux enfants d'un premier lit, Z... et Michaël

d'appel a porté de 1,00 francs à 4 000 francs le montant des dommages-intérêts alloués à M. le président du conseil général des Hauts de Seine, agissant en qualité d'administrateur ad hoc du mineur Mickaël

Michaël X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 janvier 1998 par le tribunal d'instance de Cosne-Cours-sur-Loire, le concernant ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

222-13 du Code pénal, 427, 485 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que Marguerite-Marie C... a été déclaré coupable d'avoir, le 28 novembre 1997, volontairement commis des violences sur Mickaël

Mikail, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 28 juin 1989 qui, pour blessures involontaires et contravention au Code de la route, l'a condamné à 2 500 francs

du coup de feu qui avait blessé son fils", il résulte, cependant, du dossier qu'aucun des témoins présents n'a été en mesure de préciser l'identité du tireur à l'origine des blessures occasionnées à Mickaël

Jean-Paul A... fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 8 juillet 1994) d'avoir accordé à Mme Assia X..., épouse Z..., un droit de visite et d'hébergement à l'égard de leurs enfants William et Mickael X...

Sur le rapport de Mme Chauve, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Axa France IARD, de Me Balat, avocat de la société La Maison Mickael, et l'avis de Mme

B..., directeur des relations de travail à l'UCANSS et versées aux débats dont il résulte que la salariée a toujours formellement dénié avoir frappé ou violenté Marion A..., Cyril X... et Mickaël de E.

Mikaël X..., domicilié ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport

JAFFRE ET MIKAEL YACOUBI, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Monsieur [B] [P] [N] [V] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Mikaël YACOUBI de la SELARL GAELLE JAFFRE ET MIKAEL YACOUBI

Mickaël, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 9 mai 2001, qui a ordonné la révocation partielle du sursis avec mise à l'épreuve assortissant la peine de

Michaël, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 22 décembre 2005, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'actes de torture et de barbarie