souffert d'un état de santé altéré par une dépression ; que le docteur Y..., médecin personnel d'Alain X..., indique, dans un certificat du 16 octobre 1985, que ce dernier a présenté une hernie des muscles

Y... avait prescrit à Mlle Z... la rééducation du membre inférieur avec travail de la flexion-extension et musculation du quadriceps et des muscles ischio-jambiers et non du genou seul; que pour considérer

le parquet de Kempten, juridiction d'instruction, le 24 février 1986 (pièce cotée D 131 et pour la traduction D 132), devenue définitive par décision de la première chambre criminelle de la cour de Munich

affecté Mme [V] ''était intervenue sur un terrain d'hypersollicitation du membre valide lequel était fragilisé par une répartition des efforts asymétrique et une position viciée antifonctionnelle des muscles

fines tranches ; qu'en ayant retenu la société Carrefour Marchandises Internationales dans les liens de la prévention, après avoir pourtant retenu cette définition, qui désignait une forme et non un muscle

MUNIC ...

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 20 novembre 1996), et les productions que la société Militzer et Munch

Georges Y... et la société Les Albières ont vendu des terrains à la société Ville de Vacances Bel Air, le prix de chacun d'eux étant réglé par la remise d'obligations entre les mains d'un notaire de Munich

vu des éléments du dossier qu'il existe une correspondance entre la pathologie initialement constatée et celle retenue par le colloque médico-administratif, soit une "tendinopathie d'insertion des muscles

maladie du Maine-et-Loire (la caisse) du 25 septembre 2014 et déclaré opposables à la société les décisions du 23 juillet 2014 portant reconnaissance du caractère professionnel de la' tendinopathie des muscles

précédait pas nécessairement celle des couteaux, constituait la contrefaçon directe de la caractéristique i de la revendication 1 du brevet, la cour d'appel a violé les articles 69 de la Convention de Munich

en fonction des contestations émises ; qu'à défaut d'avoir recherché, comme elle y était invitée, si la divergence des versions entre Mme U... et son concubin ne provenait pas de l'« interrogatoire musclé

nomenclature et en conséquence affecté du même coefficient d'acte, relève du pouvoir discrétionnaire de la caisse ; qu'en décidant d'ordonner la prise en charge de séances de "massage et rééducation des muscles

Le Quang n'a pas fait connaître à Mme Z... le risque particulier et exceptionnel tenant à une éventuelle complication à la suite d'une paralysie du muscle trapèze de l'épaule ; que, dès lors, en affirmant

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 27 JANVIER 2021 La société Koch Films Gmbh, dont le siège est Lochhamer strasse 9 D8215 Planego B, Munich

notamment vendre les titres pour le compte de ce dernier ou pour leur propre compte; qu'il était précisé que la mort du mandant ne mettait pas fin au contrat; que Joseph Z... est décédé le 16 juin 1984 à Munich

tentative de reclassement de Mme B..., en conséquence de quoi elle n'était pas en mesure de proposer à la salariée les offres d'emploi publiées par E.ON Business Services à Berlin et par E.ON Energy à Munich

réquisitions du ministère public ; "alors, d'une part, que le compte rendu de l'enquête préliminaire (D 1) fait apparaître que "Nurettin Z... est contacté téléphoniquement par son beau-père demeurant à Munich

l'Hirondelle aux sociétés [...] et à [...] sans rechercher, comme elle y était invitée, si celles-ci n'avaient pas bénéficié des ventes de tommes alors que le marché de vente de leurs autres produits comme le munster

code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que Mme M... a fait l'objet d'un mandat d'arrêt européen, délivré le 22 mars 2016 par un juge de Munich