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225 résultats pour « Nadia AMRI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

6780b935b10ab0632f704a3e

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[D] [C] né le 20 octobre 2002 à [Localité 3], de nationalité sénégalaise RETENU au centre de rétention : [Localité 4] 1 assisté de Me Nadia Ouraghi,avocat de permanence, avocat au barreau de Paris

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

6684eac6a0de54ff609f7cd4

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

liste des experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [N] [K] alias [J] [V], né le 03 Octobre 1998 à [Localité 5] (MAROC), de nationalité Marocaine, et de son conseil Maître Nadia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2cbd3db21cbdd8d052

Appel

26 février 2009

26 février 2009

BEYROUTH LIBAN représenté par Me Alain BOITUZAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D 391 Madame Nadia Nader A... ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd93294

Appel

2 mai 2016

2 mai 2016

Greffier : Mme Nadia HANAFI * * * FAITS ET PROCÉDURE-PRÉTENTIONS DES PARTIES : Suivant déclaration reçue le 12 novembre 2015, madame Eva Z... a interjeté régulièrement appel d'un jugement rendu le

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66fee538172da17169ea1fe0

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[R] [G] [W] et la société AMCI BATIMENT à payer à la SCI [Adresse 5] la somme de 2000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, Condamnons solidairement M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400380_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

B A, préfet d'Indre-et-Loire, a donné délégation à Mme Nadia Seghier, secrétaire générale de cette préfecture, à l'effet de signer " tous arrêtés, décisions () relevant des attributions de l'Etat dans

Source officielle
CA

Rétentions

627f48df551627057d32e012

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

à [Localité 6] ( MAROC ) de nationalité Marocaine retenu au centre de rétention de [Localité 5] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant, assisté de Maître Nadia

Source officielle
CC

soc

6137239dcd5801467740c194

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

siège est Domaine de Collongue, Saint-Marc Jaumegarde, 13627 Aix-en-Provence, en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1998 par la cour d'appel de Bourges (Chambre sociale), au profit de Mme Nadia

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100438

Cassation

14 avril 2010

14 avril 2010

Daniel V..., beau-frère, Mme Nadine Z..., cousine, Mme Maryse Z..., tante, M. Jeao Z..., oncle, M. Bernard W..., cousin, M. Maurice W..., cousin, Mme Antoinette XX..., cousine, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d074

Appel

9 octobre 2008

9 octobre 2008

L Claudie X... épouse Y..., Nadine X..., Christian X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

644229e7d2fa6fd0f804044d

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

FRANCIS COLSON CONSEIL prise en la personne de ses représentants légaux N° SIRET : 411 373 061 (Bobigny) [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200809

Cassation

15 mai 2014

15 mai 2014

A l'audience elle a expliqué qu'elle avait été entraînée par un ami qui jouait beaucoup au casino. Cette explication n'excuse nullement son comportement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fad0

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Par ailleurs il ressort des témoignages de Nadia G...et Michaël F..., demi-soeur et neveu de l'épouse, que le 10 avril 2008, Michel Z...a pénétré dans le domicile de Nadia G... , a tiré son épouse par

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0716JUD005499708

Admin. suprême

16 juillet 2013

16 juillet 2013

S’il ne s’agit pas d’une invention, Nadire doit le prouver. (...) Nadire perçoit de l’argent comptant de l’Amérique et écrit un livre.

Source officielle
CA

Rétentions

653ca62a83c9498318209ccb

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Mojtaba HOSSEINI NASSAB NADJAR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb47bd3db21cbdd8d3be

Appel

5 janvier 2010

5 janvier 2010

1938 à LA RICAMARIE (42150) de nationalité française ... 95320 ST LEU LA FORET représentée par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assistée de Me BAULAC, avocat substitué par Me Nadira

Source officielle
CA

3e chambre civile

5fca6c026aea7b56a0967510

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile ; - signé par Mme Anne-Marie HEBRARD, Présidente, et par Mme Nadine CAGNOLATI, Greffière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c952

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

Greffier : Madame Nadia FERNANDEZ, lors des débats et du prononcé de l'arrêt.

Source officielle
CA

1ère Présidence taxes

62da3dd82eb797effb0701d0

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Me Nadia Cadinouche, avocate au barreau de Chambéry, et ami du frère et de la belle-soeur de Monsieur [K], a accepté d'intervenir.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101172

Cassation

8 octobre 2014

8 octobre 2014

de Nadia Y... alors qu'il était déjà marié et qu'elle était encore célibataire, entretenant des relations intimes puis vivant même en concubinage du 15 mars 1998 au 14 mars 2001 ; qu'à cette date, il

Source officielle

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