AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
6780b935b10ab0632f704a3e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[D] [C] né le 20 octobre 2002 à [Localité 3], de nationalité sénégalaise RETENU au centre de rétention : [Localité 4] 1 assisté de Me Nadia Ouraghi,avocat de permanence, avocat au barreau de Paris
Source officielleC.E.S.E.D.A.
6684eac6a0de54ff609f7cd4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
liste des experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [N] [K] alias [J] [V], né le 03 Octobre 1998 à [Localité 5] (MAROC), de nationalité Marocaine, et de son conseil Maître Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d052
26 février 2009
26 février 2009
BEYROUTH LIBAN représenté par Me Alain BOITUZAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D 391 Madame Nadia Nader A... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd93294
2 mai 2016
2 mai 2016
Greffier : Mme Nadia HANAFI * * * FAITS ET PROCÉDURE-PRÉTENTIONS DES PARTIES : Suivant déclaration reçue le 12 novembre 2015, madame Eva Z... a interjeté régulièrement appel d'un jugement rendu le
Source officielleChambre des Référés
66fee538172da17169ea1fe0
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[R] [G] [W] et la société AMCI BATIMENT à payer à la SCI [Adresse 5] la somme de 2000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, Condamnons solidairement M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400380_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
B A, préfet d'Indre-et-Loire, a donné délégation à Mme Nadia Seghier, secrétaire générale de cette préfecture, à l'effet de signer " tous arrêtés, décisions () relevant des attributions de l'Etat dans
Source officielleRétentions
627f48df551627057d32e012
13 mai 2022
13 mai 2022
à [Localité 6] ( MAROC ) de nationalité Marocaine retenu au centre de rétention de [Localité 5] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant, assisté de Maître Nadia
Source officiellesoc
6137239dcd5801467740c194
10 mai 2001
10 mai 2001
siège est Domaine de Collongue, Saint-Marc Jaumegarde, 13627 Aix-en-Provence, en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1998 par la cour d'appel de Bourges (Chambre sociale), au profit de Mme Nadia
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100438
14 avril 2010
14 avril 2010
Daniel V..., beau-frère, Mme Nadine Z..., cousine, Mme Maryse Z..., tante, M. Jeao Z..., oncle, M. Bernard W..., cousin, M. Maurice W..., cousin, Mme Antoinette XX..., cousine, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d074
9 octobre 2008
9 octobre 2008
L Claudie X... épouse Y..., Nadine X..., Christian X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
644229e7d2fa6fd0f804044d
20 avril 2023
20 avril 2023
FRANCIS COLSON CONSEIL prise en la personne de ses représentants légaux N° SIRET : 411 373 061 (Bobigny) [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200809
15 mai 2014
15 mai 2014
A l'audience elle a expliqué qu'elle avait été entraînée par un ami qui jouait beaucoup au casino. Cette explication n'excuse nullement son comportement.
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fad0
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Par ailleurs il ressort des témoignages de Nadia G...et Michaël F..., demi-soeur et neveu de l'épouse, que le 10 avril 2008, Michel Z...a pénétré dans le domicile de Nadia G... , a tiré son épouse par
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0716JUD005499708
16 juillet 2013
16 juillet 2013
S’il ne s’agit pas d’une invention, Nadire doit le prouver. (...) Nadire perçoit de l’argent comptant de l’Amérique et écrit un livre.
Source officielleRétentions
653ca62a83c9498318209ccb
27 octobre 2023
27 octobre 2023
nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Mojtaba HOSSEINI NASSAB NADJAR
Source officielleCour d'Appel
6253cb47bd3db21cbdd8d3be
5 janvier 2010
5 janvier 2010
1938 à LA RICAMARIE (42150) de nationalité française ... 95320 ST LEU LA FORET représentée par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assistée de Me BAULAC, avocat substitué par Me Nadira
Source officielle3e chambre civile
5fca6c026aea7b56a0967510
22 octobre 2020
22 octobre 2020
les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile ; - signé par Mme Anne-Marie HEBRARD, Présidente, et par Mme Nadine CAGNOLATI, Greffière
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c952
11 septembre 2008
11 septembre 2008
Greffier : Madame Nadia FERNANDEZ, lors des débats et du prononcé de l'arrêt.
Source officielle1ère Présidence taxes
62da3dd82eb797effb0701d0
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Me Nadia Cadinouche, avocate au barreau de Chambéry, et ami du frère et de la belle-soeur de Monsieur [K], a accepté d'intervenir.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101172
8 octobre 2014
8 octobre 2014
de Nadia Y... alors qu'il était déjà marié et qu'elle était encore célibataire, entretenant des relations intimes puis vivant même en concubinage du 15 mars 1998 au 14 mars 2001 ; qu'à cette date, il
Source officiellePage 3 sur 12