domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° G 24-18.756 contre l'arrêt rendu le 14 juin 2024 par la cour d'appel de Lyon (Chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Nemea

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches, tel que figurant au mémoire en demande et reproduit en annexe ; Attendu que la société maltaise Nemesis

Article 2 : Les conclusions de la commune du Barcarès et de la SARL Némésis présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

AUX MOTIFS propres QUE selon la lettre de licenciement du 12 mars 2014, la société NEMERA a formalisé à l'encontre de M.

X..., VRP multicartes, a été engagé en mai 1957 par la société Allard-Nemery, fonderie de bronze, en qualité de représentant ; que suivant l'article 7 d'un contrat écrit du 10 avril 1968, la société a

[K] [M], [T] représentant légal comparant en personne, Assisté de Me Marion DESAFY-NÉNERD, avocate au barreau de Limoges En présence du Ministère Public, Représenté par Mathieu AURIOL, Vice-Procureur

A D et Mme C D, agissant en leur qualité de représentants légaux de leurs fils alors mineur F D, représentés par la SELARL Nemesis, agissant par Me Abbou et Me Guin, demandent au tribunal : 1°) d'annuler

X... a été engagé par la société Nemery Calmejane, le 26 février 1979, en qualité de voyageur-représentant-placier (VRP) et a été licencié pour faute lourde, le 29 octobre 2003 ; Attendu que le salarié

A C et Mme B C, représentés par la SELARL Nemesis, agissant par Me Abbou et Me Guin, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 19 août 2021 par laquelle le préfet des Bouches-du-Rhône a accordé

NEMERY ET CALMEJANE, 22,24 et 26 rue Christian Huygens - Zone Industrielle de la Milletière - 37100 TOURS représentée par la SCP LAVAL - LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP GREFFE ET ASSOCIES

, Faisant droit à son appel incident et, statuant à nouveau : - débouter Nemeco de toutes ses demandes, fins et prétentions, - condamner Nemeco à payer à Orangina la somme de 379 € HT au titre de

B..., représenté par la SELARL Nemesis, agissant par Me Abbou, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté n° 2024/0676/A du 16 septembre 2024 par lequel le maire de la commune de Cabriès lui a infligé

Accord Forfait jour NEMESIS

UN ACCORD RELATIF A LA CONFIGURATION DU GROUPE NEMERA ET A LA MISE EN PLACE DU COMITE DE GROUPE

retenant, à propos du troisième cautionnement et des suivants, que "la Société générale, en mentionnant le capital social des entités échoue à démontrer qu'au moment de la souscription des caution[nement

GRAINE D ARTISTE EVRY 2, représentée par Me Hajer NEMRI de la SELEURL SELARL CABINET D'AVOCATS N & N, avocat au barreau de PARIS, toque : D2146 Intimée : S.N.C.

Vu 1°), sous le n° 167952, la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 17 mars et 30 juin 1995 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société NEMARF dont

de leur rembourser la somme versée ; que l'arrêt attaqué (Paris, 18 mars 1999) a condamné solidairement les sociétés Corsica grand large et Nemarf au paiement de la somme de 690 000 francs majorée des

application de l'article 1009-1 du nouveau Code de procédure civile, d'ordonner le retrait, du rôle de la Cour, de l'instance ouverte sur la déclaration de pourvoi formée le 26 janvier 2001 par la société Nemarf

display:inline-block } .s838106AB { width:144.53pt; display:inline-block } .s67CC2216 { width:138.53pt; display:inline-block }     FOURTH SECTION DECISION Application no. 15639/16 Adrian Mihai NEMETI