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671 résultats pour « Nicolas DUVAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fdb6168fa6dbc3f70a603d7

Appel

15 mars 2019

15 mars 2019

N° SIRET : 804 834 968 (Paris) représentée par Me Nicolas DUVAL de la SCP NOUAL DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0493 représentée par Me Eric AZOULAY, avocat au barreau de VAL

Source officielle

Page 3 sur 34

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TJ

6ème chambre 2ème section

67f0242202fc178212f7e276

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

CARDINAL PARTICIPATIONS 24 rue Auguste Chabrières 75015 PARIS représentée par Maître Nicolas DUVAL de la Société NOUAL DUVAL, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #P0493, Maître Alexandre

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69cecf55cdc6046d47e795a7

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Stephen's Green, Dublin 2, IRELANDE, agissant par sa succursale Française, domiciliée 61 rue Mstislav Rostropovitch 75017 PARIS - RCS B 419408927 Parties demanderesses : assistée de Me Christophe NICOLAS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

62bfe0c0413a8b69b32bf246

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

toque : P0027 substituée par Me Kevin BOUTHIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0027 INTIME Monsieur [N] [S] [Adresse 1] [Localité 2] non comparant, non représenté, ayant pour conseil Me Nicolas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934c8

Appel

9 septembre 2016

9 septembre 2016

Représentée par Me Nicolas DUVAL de la SCP SCP NOUAL DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0493 Assistée sur l'audience par Me Emmanuel PLATON de la SELARL PLATON, avocat au barreau de TOULON

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6896410a0279fffe84332025

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

LA BANQUE POSTALE [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Maître Nicolas DUVAL de la SELEURL NOUAL DUVAL, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #P0493 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e85277cdc6046d47183838

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 15 Janvier 2025 1ère CHAMBRE DEMANDEURS SARL RIM CONSTRUCTIONS [Adresse 1] comparant par Me Nicolas DUVAL [Adresse

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d7fc01cdc6046d47af409f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

numéro 421 100 645, dont le siège social est situé [Adresse 5] à Paris Cedex 06 (75275), prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Nicolas

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69ce87b1cdc6046d47deaa1e

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

ENTRE : SAS INFLUENCE LIFE, dont le siège social est 25 avenue Tronchet 75008 Paris - RCS B 881051247 Partie demanderesse : assistée de la SELARL NEXT STEP Avocat (C2416) et comparant par la SCP NOUAL DUVAL

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

66352b7fe4b5292aaa66303e

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

RCS de PARIS sous le n° 421 100 645 dont le siège social est [Adresse 3] [Localité 7], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Nicolas

Source officielle
TJ

Service des référés

6a15e72bcdc6046d47058cb4

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Sara NOURI-MESHKATI, avocate au barreau de PARIS - #D1468 DEFENDERESSES La S.A. [1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par la SELEURL NOUAL DUVAL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6a210ac2cdc6046d47092445

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

ALLIANCE, représentée par Me Nicolas Duval de la SELEURL Noual Duval, avocat au barreau de Paris, toque : P0493 - N° du dossier 26.0055 Intimés et demandeurs à l'incident: Madame [Y] [R], représentée

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

633e702bf8faf13e2e973dcd

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Nicolas DUVAL de la SELEURL NOUAL DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0493 INTIMES Monsieur [U] [C] [Adresse

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CA

2ème Chambre

660cf26c7c1ccb0008628f47

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

LA BANQUE POSTALE [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Alexandre TESSIER de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Nicolas DUVAL de

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d455dbcdc6046d475a3532

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[A] [G], [Adresse 3], présent, comparant par la SCP [S] [T] [C] [P] - Maître Nicolas Duval (JP493) avocat.

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

686c1140dd7001754d61be02

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

LA BANQUE POSTALE [Adresse 2] [Localité 7] Madame [V] [T] [Adresse 2] [Localité 7] représentées par Maître Nicolas DUVAL de la SELARL NOUAL DUVAL, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0493 S.A.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

66294e0a204c0caeeb991f11

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Assignation du : 11 Juillet 2023 MÉDIATION ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 23 Avril 2024 DEMANDERESSE Madame [U] [F] [Adresse 3] [Localité 9] [Localité 6] représentée par Me Nicolas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

5fda3ba7271b06820ce16e0f

Appel

11 septembre 2019

11 septembre 2019

Commerce et des Sociétés de STRASBOURG sous le numéro 754 800 712 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Nicolas

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TCOM

chambre 1-1

69d0896ecdc6046d470df70b

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Copie exécutoire : SCP Eric Noual - Maître Nicolas DUVAL Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS

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TCOM

chambre 1-2

69cf36b2cdc6046d47ee9017

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

le siège social est 1 rue de Stockholm 75008 Paris - RCS de Paris 911 557 924 Partie défenderesse : assistée de Me Catherine Chedot et Me Gilbert Sauvage, avocats et comparant par la Scp Eric Noual Nicolas

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