CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 OP
64364c7829c3df04f589a39e
11 avril 2023
demeurant [Adresse 1] non comparant, non représenté *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 09 Mars 2023 en audience publique devant Monsieur Nicolas
Pôle 6 - Chambre 11
61625c87d64a6b1f5148764b
10 octobre 2013
Adresse 1] comparant en personne, assistée de Me Isabelle ROY-MAHIEU, avocat au barreau de PARIS, toque : P0527 INTIMEE SOCIETE GENERAL DE TRANSPORT LIQUIDE (SGTL) [Adresse 2] représentée par Me Nicolas
2e chambre sociale
6629f362dc6faf0009588827
24 avril 2024
des Caisses d'Assurance Maladie Languedoc Roussillon Midi Pyrénées - UGECAM LRMP) Prise en la personne de son représentant légal dont le siège social [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Nicolas
6e chambre
5fdd1843b57ca282107ff6a7
11 octobre 2018
barreau de PARIS, substituant Me Eric Y..., avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0895 APPELANTE **************** La SAS BELAMBRA CLUBS [...] 92340 bourg la reine Représentée par Me Nicolas
Audience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a8e250cdc6046d478b2529
21 janvier 2026
Après débats en audience publique le 12 novembre 2025 devant Monsieur Marc de CHEFDEBIEN, président, Monsieur Guillaume ALLIER, Monsieur Nicolas LECOMTE, juges, assistés de Madame Sandrine RECORDS, greffier
1ère chambre
6438f309a942a604f5e936ef
13 avril 2023
NIMES en date du 24 Novembre 2022, N°22/00209 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente de chambre, Mme Elisabeth TOULOUSE, Conseillère, Nicolas
Première Présidence
687b269630e6dd8e1529be2b
18 juillet 2025
[G] [V], président de la société par actions simplifiée unipersonnelle Oktopus, et Maître Nicolas Soukatchoff, avocat au barreau de Nancy, sont entrés en contact professionnel. M.
TPX VER SUREND CTX
677c31816f491b6d2638f98d
6 janvier 2025
Tribunal judiciaire de Versailles, chargé des fonctions de juge des contentieux de la protection statuant en matière de surendettement, assisté de Julie MORVAN, Greffière placée, lors des débats et de Nicole
3ème CHAMBRE FAMILLE
5fd9a5ce9b8b1e998db9decc
17 décembre 2019
APPELANT : Nicolas, [W], [T] [Z] né le [Date naissance 3] 1961 à [Localité 13] (Sénégal) demeurant [Adresse 10] Représenté par Me Vincent DORLANNE de la SCP CABINET LEXIA, avocat au barreau de
Cour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d27
26 novembre 2013
GERMAIN EN LAYE ... 56600 LANESTER Représentée par la SCP GAUTIER/ LHERMITTE, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Florence BAILLEUX de la SELARL BAILLEUX-BALK-NICOLAS-DOUBLET
REFERES CONSTRUCTION
677eda58b01eea4cf01a656b
8 janvier 2025
HIVORY, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Clément MICHAU, avocat au barreau de PARIS (avocat plaidant) et Me Nicolas SCHNEIDER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN (avocat postulant
17e Chambre
6035a3655a56ad080fa8fa05
24 mars 2016
APPELANT Monsieur [F] [H], demeurant [Adresse 3] comparant en personne, assisté de Me Isabelle COPPIN-CANGE, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Nicolas FRANCOIS, avocat au barreau de
Pôle 6 - Chambre 2
60365247af8aa7b34d508651
12 novembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Nicolas BONNAL, Président Madame Martine CANTAT, Conseiller Monsieur Christophe ESTEVE, Conseiller
61609e4a264c7ed035b03c34
15 mai 2014
APPELANT Monsieur [K] [D] [Adresse 2] non comparant, représenté par Me Sylvia GRADUS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0311 INTIMEE SAS DERICHEBOURG PROPRETE [Adresse 1] représentée par Me Nicolas
6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:446826.20230301
1 mars 2023
Nicolas Agnoux, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Foussard, Froger, avocat de la société Eoliennes des Cosmos ; Considérant ce qui suit : 1.
6253ca31bd3db21cbdd8a50a
8 novembre 2006
LAFLUTTE ayant son siège social 20 rue de Doullens 62000 DAINVILLE Représentée par ses dirigeants légaux En liquidation judiciaire INTERVENANT Selarl SOINNE & Associés ayant son siège social
12e chambre
6349008563d497adffda433d
13 octobre 2022
Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° RG : 2020F00412 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mélina PEDROLETTI Me Philippe CHATEAUNEUF Me Guillaume NICOLAS
cr
613725d3cd58014677420d05
2 mars 1999
Cotte ; Greffier de chambre : Mme Nicolas ; Sur le rapport de M. le conseiller JOLY, les observations de Me de B... et de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocats
civ3
6137213ccd580146773f2208
14 mars 1990
74, rue du chercher Midi ; 7°) Monsieur Alexandre MANEVAL, demeurant à Paris (6e), 74, rue du cherche Midi ; en leur qualité d'ayants droit de Monsieur Jean MANEVAL, décédé ; 8°) Monsieur Philippe DOUILLET
soc
613722f6cd58014677403c3d
17 mars 1998
Mme Myriam YC..., demeurant ..., 50°/ de Mme Isabelle YG..., demeurant résidence de la Colline, route de la Vie Borg, 74330 la Balme de Sillingy, 51°/ de Mme Sophie YJ..., demeurant 2, Venelle Doublet
Page 3 sur 8