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158 résultats pour « Nicolas Dourlens »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 OP

64364c7829c3df04f589a39e

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

demeurant [Adresse 1] non comparant, non représenté *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 09 Mars 2023 en audience publique devant Monsieur Nicolas

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

61625c87d64a6b1f5148764b

Appel

10 octobre 2013

10 octobre 2013

Adresse 1] comparant en personne, assistée de Me Isabelle ROY-MAHIEU, avocat au barreau de PARIS, toque : P0527 INTIMEE SOCIETE GENERAL DE TRANSPORT LIQUIDE (SGTL) [Adresse 2] représentée par Me Nicolas

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6629f362dc6faf0009588827

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

des Caisses d'Assurance Maladie Languedoc Roussillon Midi Pyrénées - UGECAM LRMP) Prise en la personne de son représentant légal dont le siège social [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Nicolas

Source officielle
CA

6e chambre

5fdd1843b57ca282107ff6a7

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

barreau de PARIS, substituant Me Eric Y..., avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0895 APPELANTE **************** La SAS BELAMBRA CLUBS [...] 92340 bourg la reine Représentée par Me Nicolas

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a8e250cdc6046d478b2529

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Après débats en audience publique le 12 novembre 2025 devant Monsieur Marc de CHEFDEBIEN, président, Monsieur Guillaume ALLIER, Monsieur Nicolas LECOMTE, juges, assistés de Madame Sandrine RECORDS, greffier

Source officielle
CA

1ère chambre

6438f309a942a604f5e936ef

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

NIMES en date du 24 Novembre 2022, N°22/00209 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente de chambre, Mme Elisabeth TOULOUSE, Conseillère, Nicolas

Source officielle
CA

Première Présidence

687b269630e6dd8e1529be2b

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

[G] [V], président de la société par actions simplifiée unipersonnelle Oktopus, et Maître Nicolas Soukatchoff, avocat au barreau de Nancy, sont entrés en contact professionnel. M.

Source officielle
TJ

TPX VER SUREND CTX

677c31816f491b6d2638f98d

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Tribunal judiciaire de Versailles, chargé des fonctions de juge des contentieux de la protection statuant en matière de surendettement, assisté de Julie MORVAN, Greffière placée, lors des débats et de Nicole

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

5fd9a5ce9b8b1e998db9decc

Appel

17 décembre 2019

17 décembre 2019

APPELANT : Nicolas, [W], [T] [Z] né le [Date naissance 3] 1961 à [Localité 13] (Sénégal) demeurant [Adresse 10] Représenté par Me Vincent DORLANNE de la SCP CABINET LEXIA, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d27

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

GERMAIN EN LAYE ... 56600 LANESTER Représentée par la SCP GAUTIER/ LHERMITTE, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Florence BAILLEUX de la SELARL BAILLEUX-BALK-NICOLAS-DOUBLET

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

677eda58b01eea4cf01a656b

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

HIVORY, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Clément MICHAU, avocat au barreau de PARIS (avocat plaidant) et Me Nicolas SCHNEIDER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN (avocat postulant

Source officielle
CA

17e Chambre

6035a3655a56ad080fa8fa05

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

APPELANT Monsieur [F] [H], demeurant [Adresse 3] comparant en personne, assisté de Me Isabelle COPPIN-CANGE, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Nicolas FRANCOIS, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

60365247af8aa7b34d508651

Appel

12 novembre 2015

12 novembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Nicolas BONNAL, Président Madame Martine CANTAT, Conseiller Monsieur Christophe ESTEVE, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

61609e4a264c7ed035b03c34

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

APPELANT Monsieur [K] [D] [Adresse 2] non comparant, représenté par Me Sylvia GRADUS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0311 INTIMEE SAS DERICHEBOURG PROPRETE [Adresse 1] représentée par Me Nicolas

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:446826.20230301

Admin. suprême

1 mars 2023

1 mars 2023

Nicolas Agnoux, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Foussard, Froger, avocat de la société Eoliennes des Cosmos ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a50a

Appel

8 novembre 2006

8 novembre 2006

LAFLUTTE ayant son siège social 20 rue de Doullens 62000 DAINVILLE Représentée par ses dirigeants légaux En liquidation judiciaire INTERVENANT Selarl SOINNE & Associés ayant son siège social

Source officielle
CA

12e chambre

6349008563d497adffda433d

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° RG : 2020F00412 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mélina PEDROLETTI Me Philippe CHATEAUNEUF Me Guillaume NICOLAS

Source officielle
CC

cr

613725d3cd58014677420d05

Cassation

2 mars 1999

2 mars 1999

Cotte ; Greffier de chambre : Mme Nicolas ; Sur le rapport de M. le conseiller JOLY, les observations de Me de B... et de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocats

Source officielle
CC

civ3

6137213ccd580146773f2208

Cassation

14 mars 1990

14 mars 1990

74, rue du chercher Midi ; 7°) Monsieur Alexandre MANEVAL, demeurant à Paris (6e), 74, rue du cherche Midi ; en leur qualité d'ayants droit de Monsieur Jean MANEVAL, décédé ; 8°) Monsieur Philippe DOUILLET

Source officielle
CC

soc

613722f6cd58014677403c3d

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

Mme Myriam YC..., demeurant ..., 50°/ de Mme Isabelle YG..., demeurant résidence de la Colline, route de la Vie Borg, 74330 la Balme de Sillingy, 51°/ de Mme Sophie YJ..., demeurant 2, Venelle Doublet

Source officielle

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