CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69f5ac88cdc6046d474dd29a
8 juillet 2025
Nicolas KLAIN, Juge chargé du contrôle des mesures d'instruction, dans l'instance opposant DEMANDEUR SAS BAK SYSTEMES [Adresse 1] comparant par Me Rémy JOSSEAUME [Adresse 2] DEFENDEUR SASU KEOS [Localité
69f5acc2cdc6046d474dd68b
21 octobre 2025
Nicolas KLAIN, Juge chargé du contrôle des mesures d'instruction, dans l'instance opposant DEMANDEUR SASU CELESTE COUVERTURE [Adresse 1] comparant par Me François LA BURTHE [Adresse 2] DEFENDEUR SARLU
6a0c865ccdc6046d4733731f
12 mai 2026
Nicolas KLAIN, Juge chargé du contrôle des mesures d'instruction, dans l'instance opposant DEMANDEUR SARL REEL SUSPECTS [Adresse 1] comparant par Me Aimée MERLANDT [Adresse 2] DEFENDEUR SARL AU POIDS
Contentieux - audience publique
69b61bd9cdc6046d47b62b52
10 juillet 2025
*1DE/01/08/48/78* MC - TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 10/07/2025 Composition du Tribunal : Monsieur Franck MORY Président d'audience, Madame Agathe PIAT, Monsieur Nicolas WATINE
CHAMBRE 02
69ded8e4cdc6046d47424182
23 janvier 2026
Jean-Nicolas CLOUÉ, Juge chargé d'instruire l'affaire, Lors du délibéré : Mme Martine BARNAULT-LAGNEAU, Président de chambre, M. Mike EL BAZ, Juge, M. Michel STALLIVIERI, Juge, M.
Chambre 2-5
6a0f1849cdc6046d47727c59
7 mai 2026
Jean-François Poncet, juge présidant l'audience, M. Laurent Pfeiffer, juge, M. Nicolas Jufforgues, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.
6a110c25cdc6046d47a2a368
6a0ee726cdc6046d476d826a
2 avril 2026
Nicolas Jufforgues, juge-commissaire. Désigne la SELARL ASTEREN en la personne de Me [P] [C], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur.
Audience publique de vacation
69d82e22cdc6046d47b34339
6 janvier 2026
Patrick Armand, juge, M. Nicolas Jufforgues, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Jean [H] Gruter, président, M. Patrick Armand, juge, M.
6a0ee7facdc6046d476d913a
69deb5e5cdc6046d473fb248
3 octobre 2025
Jean-Nicolas CLOUÉ, Juge, M.
69decdf6cdc6046d4741963a
69fc92fdcdc6046d47eca516
5 mai 2026
Nicolas KLAIN, Juge chargé du contrôle des mesures d'instruction, dans l'instance opposant DEMANDEURS Mme [C] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] comparant par Me Cédric VANDERZANDEN de la SELAS KGA AVOCATS
69fc9359cdc6046d47ecac56
Nicolas KLAIN, Juge chargé du contrôle des mesures d'instruction, dans l'instance opposant DEMANDEUR SAS TRATTORIA [Adresse 1] [Localité 2] [Adresse 2] comparant par Me [Z] [E] [U] [Adresse 3] DEFENDEURS
Audience quatrième chambre (procédures collectives)
69e4d040cdc6046d47c9ba21
2 juillet 2025
Tribunal des activités économiques d'Avignon Au nom du peuple français Jugement de désistement d'instance du 02/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 007339 Demandeur (s) : M [E] [
69f6c937cdc6046d4767d041
24 février 2026
Nicolas KLAIN, Juge chargé du contrôle des mesures d'instruction, dans l'instance opposant DEMANDEUR SARL SARL PINTUS [Adresse 1] [Localité 1] comparant par Maître [I] [H] du Cabinet IMMO DATA [Adresse
69e4d02acdc6046d47c9b88e
Tribunal des activités économiques d'Avignon Au nom du peuple français Jugement de désistement d'instance du 02/07/2025Ν Iuméro d'inscription au répertoire général : 2025 007337 Demandeur (s) : M [N]
69e4d035cdc6046d47c9b935
Tribunal des activités économiques d'Avignon Au nom du peuple français Jugement de désistement d'instance du 02/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 007338 Demandeur (s) : M [X] [
JCP LOGEMENT
6866da75d33109fd079b3585
3 juillet 2025
DECISION SUR DESISTEMENT D'INSTANCE DU DEMANDEUR AUDIENCE DES EXPULSIONS LOCATIVES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES Audience publique du 03 juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Nicolas
68af5cfb4bcaacdd63b1303c
SUR DESISTEMENT D'INSTANCE DU DEMANDEUR AUDIENCE DES EXPULSIONS LOCATIVES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES Audience publique du 03 juillet 2025, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Nicolas
Page 3 sur 2951