Jean Thomas X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS de la RÉUNION, chambre correctionnelle, en date du 14 septembre 2017, qui, pour agressions sexuelles et harcèlement sexuel aggravé,

Thomas, Guillaume, Marie Z..., demeurant ... à Meudon-la-Forêt (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1992 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section A), au profit de :

confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; " aux motifs que " le docteur Z..., du service des urgences médico judiciaires de Bondy, qui a examiné la partie civile dans le cadre de la garde à vue, a noté

Thomas, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, du 11 juillet 2000, qui, notamment, pour entrave à la circulation des aéronefs et complicité, les a condamnés à des amendes

X... la refuse ; que Thomas D... reconnaît sa participation au trafic, dont la tête est M. X... ; qu'il revendait pour M.

de la ville de Corte où Jean X..., âgé de 61 ans, demeurant à cette adresse avait été grièvement blessé ; que transporté au centre hospitalier de Bastia, il décédait 48 heures plus tard ; que Jean-Thomas

Jean-Pierre X..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 octobre 1998 par le conseil de prud'hommes de Thouars (section industrie), au profit de M.

capitaux en espèces MONEYGRAM et WESTERN UNION ; ces deux sociétés utilisaient les réseaux de certains établissements financiers pour proposer leurs services ; que pour MONEYGRAM, il s'agissait de THOMAS

La société Le Pont Thomas, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° N 22-22.823 contre un arrêt rendu le 12 octobre 2022 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre

d'une cause réelle et sérieuse, alors que, selon le moyen, il ressortait, d'une part, de la lettre du 26 mars 1991, laquelle était accompagnée d'un télex du 26 février 1991, adressée au transitaire Thomas

. ; " alors qu'après avoir retenu : 1° / le témoignage d'Antoine X... selon lequel A..., à l'issue de sa garde à vue, " avait le visage tuméfié et bouffi ", et présentait des ecchymoses sur le thorax

contiguë au lot attribué à Paul Z..., sans rechercher, comme elle y était invitée, si cette bande de terrain n'était pas incluse dans l'acte de donation de 1871, qui attribuait deux parts égales à Thomas

que le 14 novembre 1989, Peter X... a émis un chèque de 50 000 francs à son ordre ; qu'il affirme que cette somme correspond à une avance sur salaire qui lui avait été consentie verbalement par Thomas

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société en nom collectif (SNC) Thomas

Thomas B... : Attendu que M. A..., tiers électeur, fait grief au jugement attaqué d'avoir rejeté sa demande tendant à l'inscription de M.

Cardini, Mmes Dumas, Latreille, Bonnet, conseillers référendaires, Mme Trassoudaine-Verger, avocat général, et Mme Thomas, greffier de chambre Enoncé du moyen 6.

Cour de cassation, après débats à l'audience publique du 10 octobre 2023, où étaient présents : Mme Martinel, président, Mme Jollec, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller doyen et Mme Thomas

ce qu'il ne pouvait se présenter à son travail, alors, selon le moyen, que la société avait été informée du motif de son hospitalisation de l'hôpital de Saumur, puis de sa nouvelle hospitalisation à Thouars

réprime ; qu'en l'espèce, si les articles 313-1 et suivants du Code pénal et L. 213-1 du Code de la consommation sont bien visés dans la citation du 9 décembre 2002 et les faits reprochés à Ernest Thomas

1 Avis n° 2025-173 du 4 avril 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Thomas Friang LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ; -