, avocat au barreau de LYON Madame [W] [C] née le 06 Novembre 1972 à [Localité 13] demeurant [Adresse 7] représentée par Maître Stéphanie OSWALD, avocat au barreau de LYON S.A.R.L.

COMMANS, Greffier Saisi d'un appel interjeté le 27 Avril 2010, Dans une instance entre les parties suivantes : APPELANT Monsieur Jacques Oswald Léon Albert Z... ...

Oswald X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 5 juin 1985 par lequel le tribunal administratif de Grenoble a rejeté sa requête tendant d'une part à l'annulation

lequel le tribunal administratif de Strasbourg a rejeté sa protestation contre les opérations électorales qui se sont déroulées le 11 juin 1995 en vue de la désignation des membres du conseil municipal d'Ostwald

- s'agissant de la donation indirecte résultant de l'acquittement par Oswald Y... du solde restant dû par M.

Oswaldo a saisi le conseil de prud'hommes de BAR LE DUC d'un litige l'opposant à la SAS REDAELLI SODETAL, sur un rappel de primes de panier de nuit chiffré à 690,80 €.

OSWALD TENDANT A L'ANNULATION DU JUGEMENT DU 10 JANVIER 1973 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS REJETANT SA DEMANDE EN DECHARGE DE LA TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT A LAQUELLE IL A ETE ASSUJETTI A RAISON DE

conseil le 05 décembre 2023 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [F] [W] [R] épouse [T] née le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Stéphanie OSWALD

Oswald, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, du 2 novembre 1989, qui, dans l'information suivie contre X... des chefs de tentative d'escroquerie

Oswald X..., 2°/ de Mme Denise X..., tous deux demeurant ensemble ...

Oswald quand le premier de ces experts avait seulement écrit que l'accident avait rendu Marc Y...

La procédure a été communiquée à la commune d'Ostwald qui n'a pas produit dans le cadre de la présente instance.

Oswald, contre le jugement du tribunal de police de TOULON, en date du 2 avril 1999, qui, pour contravention aux règles du stationnement, l'a condamné à une amende de 220 francs ; Vu le mémoire personnel

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 mai 2025, et un mémoire en réplique enregistré le 27 mai 2025, la SCI Frères Bayar, représentée par Me Oswald, demande au juge des référés

Oswald Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, première section, en date du 20 janvier 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'apologie du terrorisme

JURIDICTION DU PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE DE REFERE DU 06 Octobre 2025 DEMANDERESSES : Mme [S] [Y] [Localité 8] [Localité 5] Représentée par Me Stéphanie OSWALD

Oswaldo X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1- annule la décision du 21 mars 1985 de la section disciplinaire du conseil national de l'ordre des médecins lui infligeant la peine

Accord d'établissement concernant la mise en place d'équipes de suppléance sur le site NOVARES France - Ostwald