Olivier Luc Pierre Louis X... C/ Mme Axelle Marie Z...épouse X...

Olivier, K Z... Pierre, K A...

EXPRO, JCP DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [F] [T] [X] [N] Représenté par Me Christine LE GUILLOU, avocat au barreau de QUIMPER

HOLLAND TAHITI TRADING Me Olivier GUILLOUX, avocat au barreau de POLYNESIE ORDONNANCE DE RADIATION N°288 Nous, Marie-Florence BRENGARD, magistrat chargée de la mise en état, assistée de Mareva

N° 1 IM -------------- Copie exécutoire délivrée à Me GUILLOUX le 9.1.25 Copie authentique délivrée à Me TAVANAE le 9.1.25 REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre

Olivier, contre le jugement du TRIBUNAL des FORCES ARMEES siégeant à Paris, du 7 mars 1995, qui, pour désertion à l'intérieur en temps de paix, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement ; Vu le mémoire

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 10 septembre 1997, qui, pour infraction à une interdiction de séjour, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement ;

RENNES ARRÊT DU 16 DECEMBRE 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, entendu en son rapport Madame Olivia

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 20 JANVIER 2026 6ème CHAMBRE DEMANDEUR SDE SCANTRAX [Adresse 1] BELGIQUE comparant par SCP MOREAU GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI CONSEIL

Michel X... se désiste du pourvoi par lui formé le 2 mars 1992 contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 27 février 1992, qui, dans la procédure suivie contre Dominique A..., Olivier

NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 14 avril 2026 6ème CHAMBRE DEMANDEUR Mme [H] [S] [Adresse 1] comparant par Me Dikpeu-Eric BALE [Adresse 2] DEFENDEURS SAS WeVan Location [Adresse 3] comparant par Me Olivier

de la SELARL CABINET GUIDON BOZIAN, avocat au barreau de NANCY, et Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON UNÉDIC DÉLÉGATION AGS CGEA D'[Localité 5] Délégation Régionale Centre-Est [Adresse

de la SELARL CABINET GUIDON BOZIAN, avocat au barreau de NANCY, et Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON UNÉDIC DÉLÉGATION AGS CGEA D'[Localité 6] Délégation Régionale Centre-Est [Adresse

Me Justine CALO, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Décembre 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier

de la SELARL CABINET GUIDON BOZIAN, avocat au barreau de NANCY, et Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON UNÉDIC DÉLÉGATION AGS CGEA D'[Localité 6] Délégation Régionale Centre-Est [Adresse

de la SELARL CABINET GUIDON BOZIAN, avocat au barreau de NANCY, et Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON UNÉDIC DÉLÉGATION AGS CGEA D'[Localité 7] Délégation Régionale Centre-Est [Adresse

Me Justine CALO, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Décembre 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier

7] [Localité 5] non comparante, représentée par son liquidateur Me Hervé [U] [D] [U] Es-qualités de liquidateur de la SAS YTO FRANCE [Adresse 8] - [Localité 3] représenté par Me Etienne GUIDON

Me Justine CALO, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Décembre 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier

Me Justine CALO, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Décembre 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier