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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2106270_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Mme C est psychologue, employée par le centre hospitalier Pierre Oudot en vertu d'un contrat.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106271_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Mme B est psychologue, employée par le centre hospitalier Pierre Oudot en vertu d'un contrat.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106275_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Mme C est psychologue, employée par le centre hospitalier Pierre Oudot en vertu d'un contrat.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106276_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Mme A est psychologue, employée par le centre hospitalier Pierre Oudot en vertu d'un contrat.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106277_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Mme A est psychologue, employée par le centre hospitalier Pierre Oudot en vertu d'un contrat.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106278_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Mme C est psychologue titulaire, employée par le centre hospitalier Pierre Oudot.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106284_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Mme A est psychologue, employée par le centre hospitalier Pierre Oudot en vertu d'un contrat.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106285_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Mme A est psychologue, employée par le centre hospitalier Pierre Oudot en vertu d'un contrat.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02335_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Le centre hospitalier Pierre Oudot a été assujetti à la taxe sur les salaires au titre des années 2015 à 2017.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2004218_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

requête enregistrée le 30 juillet 2020, Mme A demande au tribunal de lui apporter des explications s'agissant du titre exécutoire émis à son encontre le 21 février 2020 par le centre hospitalier Pierre Oudot

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2308280_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Article 2 : Les conclusions présentées par le centre hospitalier Pierre Oudot sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2308283_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Article 2 : Les conclusions présentées par le centre hospitalier Pierre Oudot sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2308285_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Article 2 : Les conclusions présentées par le centre hospitalier Pierre Oudot sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2308290_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Article 2 : Les conclusions présentées par le centre hospitalier Pierre Oudot sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2208491_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

Article 2 : La demande présentée par le Centre hospitalier Pierre Oudot sur le fondement de l'article L.761-1 du code de justice administrative est rejetée.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2100630_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Par une décision du 15 décembre 2020, le directeur du centre hospitalier Pierre Oudot a prononcé à l'encontre de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2103407_20230412

Administratif

12 avril 2023

12 avril 2023

B A, représenté par Me Balestas, demande au Tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier métropole Savoie et le centre hospitalier Pierre Oudot à lui verser la somme de 50 000 en réparation du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2408093_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

D... au sein du centre hospitalier Pierre Oudot, à compter du 27 mars 2017. Par une ordonnance du 6 mars 2025, Monsieur le docteur G...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2401704_20240603

Administratif

3 juin 2024

3 juin 2024

juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise médicale au contradictoire du centre hospitalier Pierre Oudot

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163238

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 21 juin 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier Pierre Oudot

Source officielle

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