Daniel, - Y... Robert, - Z... Loïc, - A... Daniel, - B... Christian, - C... Bruno, - D...

magistrat instructeur ; qu'en outre, Daniel Y... n'a pas été mis hors de cause par B..., C... et X... devant les premiers juges et la Cour, étant au surplus observé que Daniel Y..., dont la soeur Nadine

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 5 juin 2001, qui, pour harcèlement sexuel, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis, et qui a prononcé

X... ; "aux motifs que la chambre de l'instruction constate que, par arrêt du 23 janvier 2006, la cour d'assises de l'Hérault a condamné Daniel X... à la peine de 10 ans de réclusion criminelle et

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le recours formé par Mme Danièle X..., demeurant à Chalons sur Marne (Marne), ..., en annulation

2 du Livre des procédures fiscales, 427 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception de nullité tirée de ce que Daniel

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 17 septembre 2003, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et 800 euros

du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt a déclaré Jacques X... coupable, d'une part, d'atteinte involontaire à l'intégrité de la personne de Daniel

X... ait sciemment communiqué en Justice les attestations dont s'agit, sans s'expliquer sur la circonstance, relevée par les premiers juges, selon laquelle Danielle X... avait toujours présenté à la société

Z... le texte manuscrit, produit par celui-ci, aux termes duquel Daniel Z... était censé avoir demandé à Bernard Y... de démissionner; que l'écriture, par Daniel Z..., d'un texte sous la dictée de Bernard

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, du 13 février 1998, qui, pour délit de violences, l'a condamné à 5 mois d'emprisonnement avec sursis, a prononcé sur les intérêts

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 7 septembre 2004, qui, pour infractions à la législation sur le démarchage à domicile, l'a condamné à 2 500 euros

audience publique, les jour, mois et an que dessus ; Etaient présents aux débats et au délibéré : M.

les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Daniel

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, du 6 novembre 2000, qui, pour corruption passive et travail clandestin, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement dont 1 an avec

Daniel, Claude, André Boulogne, président de société SFDB, demeurant ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), agissant tant au nom de la société financière Daniel X..., société anonyme, ayant son siège

Daniel, Claude, André Boulogne, président de société SFDB, demeurant ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), agissant tant au nom de la société financière Daniel X..., société anonyme, ayant son siège

Daniel, Claude, André Boulogne, président du société SFDB, demeurant ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), agissant tant au nom de la société financière Daniel X..., société anonyme, ayant son siège