Codes de loi français

Article Annexe

13,00 CREMANT DE BOURGOGNE Rs 144 9,00 B 144 9,00 BOURGOGNE Vézelay B 13,00 MACON R 171 10,00 12,50 Rs 171 10,00 12,50 VIRE CLESSE B 11,50 CÔTES DU JURA R 13,50 Rs 13,50 B 10,50 14,00 ARBOIS vin de paille

Article TABLEAU A

Chapeaux de paille (Marchand de) en gros. Chapellerie (Marchand de matières premières pour la). Charbon de bois (Marchand de) en gros. Chiffonnier en gros. Cloutier (Marchand) en gros. Coton en laine (Marchand de) en gros.

Article Annexe

est possible, pour la viande et pour les abats, sous réserve que les procédures utilisées et décrites dans le cahier des charges aillent au-delà des dispositions réglementaires. 7e recommandation : caractéristique certifiée relative à l'élevage sur paille

Article Annexe Ib

, repassage, bichonnage pour remettre en forme. 3.2 : Réaliser les opérations de placement et de coupe 3.3 : Réaliser les opérations d'assemblage selon le procédé "coupé/cousu". 3.4 : Réaliser les opérations de mise en volume par moulage : moulage paille

Article Annexe A

Les œufs légèrement souillés sont nettoyés à sec par léger frottage à la paille de fer ou au papier de verre. 4.

Article Annexe

Pour exemple, les matières premières entrant dans cette famille peuvent être : luzerne, tourteaux de tournesol, pulpes de betteraves, paille..., cette liste n'étant pas exhaustive.

LEGIARTI000028252330

Département d'Ille-et-Vilaine Département de l'Indre Communauté de communes Champagne berrichonne Valorisation des pailles de Champagne berrichonne en agromatériaux Département d'Indre-et-Loire Communauté de communes Loches développement

Article Annexe I

parcelle en prairie ou sur une parcelle portant une culture implantée depuis plus de 2 mois ou un CIE ou un CINE bien développée ou un lit d'environ 10 centimètres d'épaisseur de matériau absorbant dont le rapport C/N est supérieur à 25 (comme la paille

Article Annexe I

sur litière accumulée ; b) 25 mètres lorsqu'il s'agit d'une installation située en zone de montagne, définie en application de l'article R. 113-14 du code rural et de la pêche maritime ; c) 15 mètres lorsqu'il s'agit d'équipements de stockage de paille

Article III

Fabrication de cercueils avec outillage mécanique. 20. 5AC 4, 60 Fabrication d'objets divers en bois, de sabots, d'articles en bois pour chaussure, de tabletterie. 20. 5AE 3, 80 Fabrication d'articles en liège, de vannerie, sparterie, articles en paille

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Ex 44-05 Laine (paille) de bois destinée à la construction. 44-06 à 44-08 Tous produits de ces positions.

Article 4

Phaéthonidés (Pélécaniformes) O Phaëton à bec rouge/Paille en queue à bec rouge (Phaethon aethereus). Frégatidés (Pélécaniformes) O Frégate aigle-de-mer/Frégate de l'Ascencion (Fregata aquila).

Article Annexe

assemblés. 16.23Z-Z Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries. 16.24Z-A Fabrication de caisses et de palettes en bois. 16.24Z-B Tonnellerie. 16.29Z-A Fabrication d'objets divers en bois. 16.29Z-B Vannerie, sparterie, travail de la paille

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

De la fourniture de paille et de litière ; 9. De la nouvelle présentation au lieu de chargement ou au lieu de déchargement ; 10. Des soins spéciaux aux animaux ; 11. Des opérations de pesage ; 12.

Article (51 à 59)

N 12 MAYENNE 53 D 20 D 57 SOULGE-SUR-OUETTE D 21 ARQUENAY 53 D 57 Limite départements 53/72 BLANDOUET - SAINT JEAN Limite départements 53/35 LA GRAVELLE 53 D 176 N 12 PRE-EN-PAIL-SAINT-SAMSON

LEGIARTI000022779630

Ces fourrages sont constitués par des plantes herbacées fraîches ou conservées comprenant les plantes sarclées, les plantes de prairie (graminées, fabacées, hydrophillaceae) et la paille.

LEGIARTI000050943833

53084) ; Ernée (53096) ; Évron (53097) ; Gorron (53107) ; Grez-en-Bouère (53110) ; Javron-les-Chapelles (53121) ; Lassay-les-Châteaux (53127) ; Laval (53130) ; Mayenne (53147) ; Meslay-du-Maine (53152) ; Montsûrs (53161) ; Port-Brillet (53182) ; Pré-en-Pail-Saint-Samson