la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement que 220 appareils automatiques de jeu interdits dépendaient de l'actif de la société Paradise

selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 27 février 2004), que Mme Y..., gérant de la société civile immobilière du 60, boulevard de l'hôpital (la SCI), a consenti une promesse de vente à la société Paradis

délit, la juridiction du second degré retient que le prévenu a participé personnellement à la réalisation de l'infraction en diffusant la publicité illicite dont il a eu connaissance avant qu'elle ne paraisse

Adresse 6], contre les arrêts rendus les 15 mai 2014 et 23 avril 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre A), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Nice Slice Of Paradise

numéro un, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 30 juin 2016), que la SCI de La Rue paradis numéro

Article 3 : Sous réserve du renoncement de Me Paradeise à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, ce dernier versera à Me Paradeise, conseil de M.

l'origine des fonds impliqués dans l'opération à laquelle il prête son concours, sauf à ce que ladite opération soit particulièrement complexe, ou d'un montant inhabituellement élevé, ou qu'elle ne paraisse

instructeur a dû faire procéder, en raison de la réticence des co-prévenus, à de multiples investigations qui justifient, en raison de la gravité des faits, la durée de la procédure sans que celle-ci paraisse

par ailleurs, les investigations conduites par le magistrat instructeur étaient et sont très complexes ; qu'eu égard à cette circonstance et même s'il est loisible d'admettre qu'en prison le temps paraisse

Code civil ; alors, enfin, que dans ses conclusions d'appel, elle avait fait valoir que la reproduction par la société Trans Europe voyages dans son catalogue 1991 des programmes du "lido" et du "paradis

général près la cour d'appel de Metz ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 23 mars 2005), rendu après cassation (2e civ, 31 janvier 2002, pourvoi n° 9912174), que le GAEC Au Paradis

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les arrêts attaqués (Aix-en-Provence, 1er avril 2004 et 9 septembre 2004) que la SCI Paradis

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 17 et 29 novembre 2022, Mme A B, représentée par Me Paradeise, demande au juge des référés, dans le dernier état de ses écritures

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société l'Oiseau du Paradis

que Michel X... a été condamné du chef de direction d'une entreprise malgré interdiction judiciaire ; "aux motifs que lors d'un contrôle de Police effectué le 29 juin 2005 dans le Bar de Nuit "Le Paradise

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme qu'un groupe de personnes a proposé à des particuliers des placements financiers dans des fonds dits "off-shore", situés dans des paradis

pour débouter leroupe Frandeix de sa demande en paiement, le tribunal retient que la publicité ne répond pas aux contraintes stipulées dans le bon de commande, la Boutique Griffon souhaitant qu'elle paraisse

générale au moment de l'induction) ; qu'il s'agit donc selon ces experts d'un geste simple élémentaire et systématique qui est pratiqué dans tous les cas similaires ; que bien que Jean-Louis A... ne paraisse