CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

481 résultats pour « Parillaud »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613722a9cd580146773ffc6c

Cassation

14 février 1996

14 février 1996

d'un arrêt rendu le 18 février 1994 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Napolitano, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Paziaud

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000023866401

Admin. suprême

12 avril 2011

12 avril 2011

Vu, 1° sous le n° 347360, la requête, enregistrée le 9 mars 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'association BUTTE PAILLADE 91, dont le siège social est 59, rue André Puig-Aubert

Source officielle
CC

soc

61372366cd580146774093cc

Cassation

7 juillet 1999

7 juillet 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gael Parisud, société anonyme dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024803151

Admin. suprême

9 novembre 2011

9 novembre 2011

Vu, 1° sous le n° 347359, la requête, enregistrée le 9 mars 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté pour l'ASSOCIATION "BUTTE PAILLADE 91", dont le siège social est 59, rue André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8acd7

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

représenté par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assisté de Me Cédric PARILLAUD, avocat au barreau de BRIVE SOCIÉTÉ ENTREPRISE X... , demeurant ...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f47e63cdc6046d4732a7bd

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Patrice BATUTJuges : Monsieur Patrick LE CERF et Monsieur Jean-Jacques PAILLARD DEBATS Audience publique du 10/04/2026.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ccbd3db21cbdd864c8

Appel

24 octobre 2002

24 octobre 2002

R.G : 00/03898 décision du Tribunal de Grande Instance LYON au fond du 17 mai 2000 RG N°199810121 SCP GOUJON BRONNERT STAGNARA ET SALANSON SCP PARISET ET PAILLARD BRUNET C/ X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2510671_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Il résulte de l’instruction que Mme B... a été adressée au centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne pour consultation et suivi d’un naevus de Parinaud de la conjonctive bulbaire de l’œil droit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd1d

Appel

22 avril 2011

22 avril 2011

ROMEU dont le siège social est à La Concorde - 2 bis, avenue du Président Roosevelt - 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE représentée par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assistée de Me Cédric PARILLAUD, avocat

Source officielle
TA

JU 5ème chambre

DTA_2305442_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

072,40 euros toutes taxes comprises, assortie des intérêts légaux et de leur capitalisation, en réparation du préjudice qu'il a subi du fait du relèvement inattendu d'une borne escamotable située rue Patinaud

Source officielle
CC

civ3

6137227dcd580146773fd9a6

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

(Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1993 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre A), au profit : 1 / du syndicat des copropriétaires de Chateau-Paillard, dont le siège est sis 128

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2401394_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

Elle soutient que les travaux envisagés sont susceptibles de provoquer des désordres sur les immeubles avoisinant son projet situé au 11 Rue Claudius Ravachol et 6-10-14 rue Marius Patinaud, et qu'il est

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24PA01195_20251029

Admin. Appel

29 octobre 2025

29 octobre 2025

La SARL Parisud Immobilier exerce une activité de marchand de biens et de travaux immobiliers.

Source officielle
TCOM

Audience collégiale

69cbefcfcdc6046d47a12b9f

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Date d'audience publique des débats : 2 Juillet 2025 Composition du tribunal lors de cette Mme Isabelle PARRIAUT audience et lors du délibéré : Mme Marie-Pierre ALBANEL M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302122_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Parvaud, - et les conclusions de M. Slimani, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le 19 septembre 2023, M.

Source officielle
TJ

Première Chambre

69ced3a9cdc6046d47e7ebfc

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[U], représentée par Me [U], ès qualités de mandataire liquidateur de la société Styles Fenêtres et Vérandas, dont le siège social est sis [Adresse 2] Toutes représentées par Maître Cédric PARILLAUD de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2601014_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 janvier 2026, la société à responsabilité limitée Les Pariades, représentée par sa gérante Mme A...

Source officielle
CC

cr

613724eecd580146774198d9

Cassation

4 janvier 1988

4 janvier 1988

5 du Code civil, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a mis hors de cause la société civile professionnelle Pariset et Paillard-Brunet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c870bd3db21cbdd85497

Appel

28 février 2001

28 février 2001

SAVARY a été engagé en qualité de secrétaire commercial par la SARL PAILLADE AUTOMOBILE II à compter du 1er janvier 1982.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c870bd3db21cbdd85498

Appel

28 février 2001

28 février 2001

SAVARY a été engagé en qualité de secrétaire commercial par la SARL PAILLADE AUTOMOBILE II à compter du 1er janvier 1982.

Source officielle

Page 3 sur 25

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

PARILLAUD

SIREN 943800953GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

Le conseil en investissement financier auprès de particuliers, entreprises et institutionnels, notamment la réalisation d'études, d'analyses et de recommandations en vue de la constitution, la gestion et l'optimisation de portefeuilles financiers ; - L'accompagnement stratégique en capital-investissement, incluant le conseil relatif à la prise de participations, la sélection et l'analyse d'opportunités d'investissements en fonds propres dans des sociétés non cotées ou cotées, ainsi que l'appui à

13/05/2025

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI PARILLAUD-CALDAROLA

SIREN 982284671GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE THIONVILLE

l'acquisition, la détention, l'administration, la restauration et/ou la construction de tous immeubles, bâtis ou non bâtis, à usage commercial ou d'habitation, leur mise en location et/ou mise à dispo des associés.

15/12/2023

Voir →