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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre A
69e9fc7bcdc6046d473e38a4
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Pascal DENIER, Président de l'audience, M. Christophe JOUIN et M.
Source officielle4ème chambre A
69e9fd6fcdc6046d473e4d57
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Pascal DENIER, Président de l'audience, M. Philippe BEAUFILS et M. [R] JOUIN, Juges, assistés de Me Philippe MODAT, Greffier associé, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.
Source officielle4ème chambre A
69e9fd8dcdc6046d473e4fb1
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Pascal DENIER, Président de l'audience, M. Philippe BEAUFILS et M.
Source officielleTrib. de Commerce
69e9fc52cdc6046d473e3564
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Pascal DENIER, Président de l'audience, M. Philippe BEAUFILS et M.
Source officielle4ème chambre A
69e9fdadcdc6046d473e5220
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Pascal DENIER, Président de l'audience, M. Philippe BEAUFILS et M. Jean-François OUDET, Juges, assistés de Me Philippe MODAT, Greffier associé, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.
Source officielle4ème chambre A
69e9fbf5cdc6046d473e2d99
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Pascal DENIER, Président de l'audience, M. Christophe JOUIN et M.
Source officielle9e Chambre B
616323153dbed56e5e2c2f61
12 janvier 2012
12 janvier 2012
2012/83 Rôle N° 08/14007 [V] [Y] C/ SAS SONELEC CONSEILS Grosse délivrée le : à : Me Luc BERGEROT, avocat au barreau de MARSEILLE Me Pascal
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ecff542d85a267f3c79f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Pascal Denier, en qualité de juge commissaire.
Source officielleChambre 4-8b
665aba3c97d59200081072af
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Rôle N° RG 22/06104 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJJOL [12] C/ LA REGIE [6] Copie exécutoire délivrée le : 23/01/2024 à : - Me Denis
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008090944
28 décembre 2001
28 décembre 2001
janvier 2000, dans la salle de vote, n'a pas eu le caractère d'une campagne de promotion publicitaire prohibée par l'article L. 52-1 du code électoral et n'a pas, eu égard à l'écart des voix entre les derniers
Source officielleChambre 1-2
67ef71638d5c08d4a262e5e8
3 avril 2025
3 avril 2025
[L] [T] demeurant Hôpital [9] - [Adresse 6] représenté par Me Denis PASCAL de l'AARPI VIDAL NAQUET, avocats associés, avocat au barreau de MARSEILLE et assisté de Me Isabelle RAFEL de l'AARPI VIDAL
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
ésentée par Me Denis PASCAL, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
661ec118a0f63503363503b6
4 avril 2024
4 avril 2024
[Localité 2] JUGEMENT N°24/01783 du 04 Avril 2024 Numéro de recours: N° RG 23/04973 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4HPC AFFAIRE : DEMANDERESSE S.N.C [6] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Denis
Source officielle2ème Chambre Cab1
670030d9c34eb4cc857883a7
4 octobre 2024
4 octobre 2024
SIACI SAINT HONORE, dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité au dit siège représentée par Maître Denis PASCAL, avocats au barreau de
Source officielleRéférés Cabinet 2
69d6b0e7cdc6046d478fedd9
8 avril 2026
8 avril 2026
Portalis DBW3-W-B7J-66Q4 Grosse délivrée le 08/04/2026 À -Me Charlotte TREBAOL -Maître Philippe CARLINI -Maître Charlotte SIGNOURET -Maître Cléa CAREMOLI -Me Alain DEGUITRE -Maître Bruno ZANDOTTI -Me Denis
Source officielleChambre 1-6
68df5f1838ac3a658931de27
2 octobre 2025
2 octobre 2025
AUCHAN HYPERMARCHE Caisse CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Fanny BRUHIN - Me Denis PASCAL Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielle2ème Chambre Cab1
668838e8342d338c20d30fe1
5 juillet 2024
5 juillet 2024
PASCAL) ; S.A.
Source officielle9e Chambre A
6037686240fe4045417114fe
27 mars 2015
27 mars 2015
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 27 MARS 2015 N°2015/281 Rôle N° 13/23694 SA HOPITAL PRIVE [1] C/ [G] [R] Grosse délivrée le : à : Me Denis
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100024
15 janvier 2014
15 janvier 2014
Pascal X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e87
7 novembre 2001
7 novembre 2001
représentée par Me Henri RUGGERI, avocat au barreau de MARSEILLE DEMANDERESSE AU CONTREDIT CONTRE Madame Annie X... épouse Y... 43 avenue de la Corse 13007 MARSEILLE comparante en personne, assistée de Me Denis
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a0fd
28 janvier 2008
28 janvier 2008
APPELANT Monsieur Pascal X... né le 14 Mai 1955 à TOULON (83000), demeurant...
Source officiellePage 3 sur 651