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370 résultats pour « Pascal RAYNAUD »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-6

68e1ff1499233eb734b985e9

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Ordonnance n° 2025/M73 Association AGS (CGEA DE [Localité 5]) Représentant : Me Isabelle PIQUET-MAURIN, avocat au barreau de TOULON Appelante Mme [U] [M] Représentant : Me Sandrine OTT-RAYNAUD

Source officielle
CA

Chambre 4-6

68e1ff1499233eb734b985eb

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Portalis DBVB-V-B7J-BPEVV Ordonnance n° 2025/M72 Association AGS CGEA DE MARSEILLE Représentant : Me Isabelle PIQUET-MAURIN, avocat au barreau de TOULON Appelante Mme [G] [W] Me Sandrine OTT-RAYNAUD

Source officielle
CA

2 e chambre civile

686ca821202006593453d400

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

AXA FRANCE IARD RCS NANTERRE Représentée par Me Lucilia LOISIER de la SCP ROUSSOT-LOISIER-RAYNAUD DE CHALONGE, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES INTIMEE S.A.S.

Source officielle
CC

cr

6137268fcd580146774268f5

Cassation

16 octobre 2007

16 octobre 2007

Raynald, contre l'arrêt n° 2 de la cour d'appel de PARIS,13e chambre, en date du 5 février 2007, qui, pour infractions à la police de la navigation intérieure, l'a condamné pour les délits à 1 000 euros

Source officielle
CC

comm

61372307cd5801467740489d

Cassation

10 février 1998

10 février 1998

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Messager, dont le siège est ..., représentée par sa gérante Mlle Pascale

Source officielle
CC

comm

61372307cd5801467740489e

Cassation

10 février 1998

10 février 1998

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Informatique système, dont le siège est ..., représentée par sa gérante Mlle Pascale

Source officielle
CC

comm

61372263cd580146773fc8aa

Cassation

22 novembre 1994

22 novembre 1994

Pascal X..., agissant ès qualités de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de la société anonyme SMH Kiple, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1993 par la cour d'appel

Source officielle
CC

comm

613722a6cd580146773ff9df

Cassation

8 octobre 1996

8 octobre 1996

Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Badi, les observations de Me Blondel, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

61372271cd580146773fd129

Cassation

27 juin 1995

27 juin 1995

Pascal X..., demeurant ..., agissant en sa qualité de liquidateur de la société Europeint, dont le siège social était ...

Source officielle
CC

comm

613722eacd5801467740323a

Cassation

6 mai 1997

6 mai 1997

Pascal Y..., demeurant ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304976_20240723

Administratif

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Pascal, président, Mme Chaumont, première conseillère, Mme Duroux, première conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

661a20314cfa010008a2d7a5

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

ROFREDAU exerçant à l'enseigne 'FEU VERT', immatriculée au RCS de [Localité 2] Représentée par Me Lucilia LOISIER de la SCP ROUSSOT-LOISIER-RAYNAUD DE CHALONGE, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. A

613721b9cd580146773f68df

Cassation

6 octobre 1992

6 octobre 1992

Pascal D..., demeurant Tilly-sur-Meuse à Souilly (Meuse), en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1990 par la cour d'appel de Nancy (2ème chambre), au profit de M.

Source officielle
CC

comm

61372216cd580146773fa1ca

Cassation

1 février 1994

1 février 1994

le 3 juin 1992 par la cour d'appel de Besançon (2e chambre commerciale), au profit de la société anonyme Cinéconfort, dont le siège social est à Lons-le-Saunier (Jura), zone industrielle, rue Blaise Pascal

Source officielle
CC

comm

61372216cd580146773fa22d

Cassation

17 mai 1994

17 mai 1994

Pascal X..., demeurant lotissement 42 au Mont-Koghis à Dumbéa (Nouvelle-Calédonie), 2 / de M.

Source officielle
CC

comm

6137226dcd580146773fce04

Cassation

3 mai 1995

3 mai 1995

Pascal Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
CC

comm

6137234acd58014677407d83

Cassation

22 juin 1999

22 juin 1999

Raynaud, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Geerssen, conseiller référendaire, les observations de Me Jacques Pradon, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

61372355cd580146774086d6

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

comm

6137234bcd58014677407f04

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

Pascal Y..., ès qualités de liquidateur judiciaire de M.

Source officielle
CC

comm

613721cacd580146773f75fc

Cassation

22 juin 1993

22 juin 1993

Pascal X..., demeurant à Ezanville (Val-d'Oise), ..., et actuellement à Ezanville (Val-d'Oise), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier 1991 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), au

Source officielle

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