Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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61 résultats pour « Pascal Robin »
ARTICLE
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EXTRAIT
LEGIARTI000035979744
Matisse * * * Lycée : seconde uniquement Congo (République démocratique du) Kinshasa Lycée français René Descartes de Kinshasa * * * Lycée : séries ES, L et S Congo (République démocratique du) Lubumbashi Etablissement scolaire français Blaise Pascal
LEGIARTI000029214672
Valéry Colombie Cali * * * Lycée français Colombie Pereira * * * Ecole française Henri Matisse Comores Moroni * * Lycée français René Descartes de Kinshasa Congo (République démocratique du) Kinshasa * * * Etablissement scolaire français Blaise Pascal
Article 1
technique privée d'esthétique et de coiffure Giorgifont (ETPEC Giorgifont) IV Moniteur de cynotechnicien 333t Centre canin de Cast IV Agent en protection des personnes 344t ASP bodyguard III Gestionnaire qualité sécurité environnement 200r Royer Robin
Article 1
211w 5 ans Institut de formation en commerce et œnologie (IFCO) III Conseiller d'élevage avicole 212p 4 ans Avipôle formation III Gestionnaire en qualité sécurité environnement et développement durable 220r 4 ans Royer Robin
Article 1
agences d'emploi 315m 5 ans Sciences-U Lyon II Chargé de gestion en ressources humaines 315w 5 ans Sciences-U Lyon-Crespa II Chef de projet en organisation et management de l'événement 320 5 ans Institution ROBIN
Article (60 à 69)
Pascal D 1001 BEAUVAIS Rue de l'Industrie BEAUVAIS 60 Avenue B.
Article Annexe
Paris (5 e 102 Bâtiment social : 18, rue Pascal. Paris (6 e 103 Immeuble administratif : 53 ter, quai des Grands- Augustins. Paris (7 e 104 Poste de commande : 10, rue Montessuy.
Article Annexe II
Nouvelle-Aquitaine Jean ERZILBENGOA/ Jean-Pascal ERZILBENGOA/ PASCAL MARINE, 14, avenue Marinella (devenue avenue François-Mitterrand), puis 11, avenue Gabriel-Delaunay 64500 Ciboure : de 1986 à 2010.
Article Annexe
Valeurs limites et conditions de rejet Les effluents gazeux doivent respecter les valeurs limites définies ci-après, exprimées dans les conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilo pascals) après déduction de la vapeur
Article 4
N Robin à flancs roux/Rossignol à flancs roux (Luscinia cyanura/Tarsiger cyanurus). N Rossignol progné (Luscinia luscinia). N Iranie à gorge blanche (Irania gutturalis). N Agrobate roux (Cercotrichas galactotes).
Article Annexe I
Valeurs limites et conditions de rejet Les effluents gazeux doivent respecter les valeurs limites définies ci-après, exprimées dans les conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilo pascals) après déduction de la vapeur
Article Annexe I
Valeurs limites et conditions de rejet Les effluents gazeux ne doivent pas contenir plus de 150 milligrammes/Nm3 de poussières, exprimées dans les conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilos/pascals) après déduction
LEGIARTI000034846415
L'organisme chargé de l'instruction des dossiers de reconnaissance mutuelle et de la délivrance de l'attestation d'équivalence est la délégation à la sécurité routière, département du contrôle automatisé (tour Pascal B, 92055 La Défense Cedex)
Article Annexe I
Catégorie A : catégorie relative à l'oxyde d'éthyle, et à tout liquide dont le point éclair est inférieur à 0 °C et dont la pression de vapeur à 35 °C est supérieure à 105 pascal.
LEGIARTI000051471596
Prads-Haute-Bléone (04155) ; Puimichel (04156) ; Puimoisson (04157) ; Quinson (04158) ; Redortiers (04159) ; Reillanne (04160) ; Méolans-Revel (04161) ; Revest-des-Brousses (04162) ; Revest-du-Bion (04163) ; Revest-Saint-Martin (04164) ; Riez (04166) ; La Robine-sur-Galabre
Article Annexe I
Valeurs limites et conditions de rejet Les effluents gazeux doivent respecter les valeurs limites définies ci-après, exprimées dans les conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilo pascals) après déduction de vapeur
Article Appendice
La surpression réalisée est comprise entre 20 et 80 pascals. Ces valeurs s'entendent toutes portes fermées.
LEGIARTI000050066316
Lycée polyvalent Jean Perrin - Marseille 10e Arrondissement 0130054N Lycée professionnel Poinso-Chapuis - Marseille 8e Arrondissement 0130057S Lycée professionnel René Caillié - Marseille 11e Arrondissement 0130059U Lycée professionnel Blaise Pascal
Article 1
Musée Pascal Paoli. Franche-Comté Doubs (25). Besançon. Musée du temps. Besançon. Musée comtois. Besançon. Musée de la Résistance et de la déportation. Montbéliard. Musée Beurnier-Rossel. Montbéliard. Musée du château. Nancray.
LEGIARTI000034461330
Collège Pierre Galery MASSIAC Clermont-Ferrand 0150016L Collège du Méridien MAURIAC Clermont-Ferrand 0150018N Collège des portes du Midi MAURS Clermont-Ferrand 0150028Z Collège Henri Mondor SAINT-CERNIN Clermont-Ferrand 0150029A Collège Blaise Pascal
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