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6 142 résultats pour « Paul CAO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd9213d

Appel

10 mars 2015

10 mars 2015

décision attaquée en date du 05 Décembre 2012, enregistrée sous le no 11/ 00659 ARRÊT DU 10 Mars 2015 APPELANTE : Madame FLORENCE X... ... 49140 VILLEVEQUE comparante-assistée de Maître Paul

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c35

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

substituant Maître Stéphane PASQUIER, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : Mademoiselle Elodie X... ... 49270 ST LAURENT DES AUTELS comparante-assistée de Maître GUYON, avocat substituant Maître Paul

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c18

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

maître Sarah TORDJMAN, de la SCP ACR, avocats au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur Dominique X... ... 49520 COMBREE comparant, assisté de Maître Alain GUYON, de la SCP Alain GUYON-Paul

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

65b35c7f1d7564000872dc64

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

sous le n° 21/00023 ARRÊT DU 25 Janvier 2024 APPELANTE : Madame [W] [O] épouse [Y] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me TRONCHET, avocat au barreau d'ANGERS substituant Me Paul

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c37

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/ 000410 du 28/ 02/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) comparante-assistée de Maître GUYON, avocat substituant Maître Paul

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd92543

Appel

16 juin 2015

16 juin 2015

de la SCP ALAIN GUYON-PAUL CAO, avocats au barreau de SAUMUR COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc53bd3db21cbdd8fc5b

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

49000 ANGERS représentée par Maître Hélène RABUT, substituant Maître Gérard SULTAN (SCP), avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : Madame Khira X... ... 49000 ANGERS représentée par Maître Paul

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

69739d23cdc6046d477018c0

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

du MANS, décision attaquée en date du 11 Mai 2022, enregistrée sous le n° 21/00202 ARRÊT DU 22 Janvier 2026 APPELANT : Monsieur [L] [J] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Paul

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd26bd3db21cbdd926ad

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

aide juridictionnelle Partielle numéro 2012/ 006912 du 14/ 09/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) non comparant-représenté par Maître Alain GUYON de la SCP ALAIN GUYON-PAUL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc13bd3db21cbdd8f0cf

Appel

7 février 2012

7 février 2012

Jugement Conseil de Prud'hommes d'ANGERS, en date du 09 Mars 2010, enregistrée sous le no F 08/ 00786 APPELANT : Monsieur Igor X... ... 49600 ANDREZE représenté par Maître Paul CAO, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd92549

Appel

16 juin 2015

16 juin 2015

SAINT FLORENT représentée par Maître HUGOT de la SCP LEXCAP-BDH, avocats au barreau de SAUMUR INTIMEE : Madame Fabienne X... ... 49400 SAUMUR non comparante-représentée par Maître CAO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f502

Appel

17 avril 2012

17 avril 2012

Prud'hommes d'ANGERS, du 09 Novembre 2010, enregistrée sous le no 08/ 00617 ARRÊT DU 17 Avril 2012 APPELANTE : Madame Janine X... ... 49320 ST JEAN DES MAUVRETS présente, assistée de Maître Paul

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

69739d26cdc6046d477018d8

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

au barreau d'ANGERS, avocat postulant et par Me Christine GOJOSSSO avocat au barreau de POITIERS, avocat plaidant INTIME : Monsieur [Z] [J] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Paul

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

627a00eedd6bd9057dc56bf6

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

2020, enregistrée sous le n° 19/00026 ARRÊT DU 28 Avril 2022 APPELANTE : Madame [W] [Y] épouse [M] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître BOUCHAUD, avocat substituant Maître Paul

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbabd3db21cbdd8e199

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

d'ANGERS, du 21 Janvier 2010, enregistrée sous le no 08/00452 ARRÊT DU 07 Juin 2011 APPELANT : Monsieur Henri X... ... 49125 BRIOLLAY présent, assisté de Maître Alain GUYON substituant Maître Paul

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc66bd3db21cbdd8ffa3

Appel

4 décembre 2012

4 décembre 2012

DENIS D'ANJOU Monsieur Jacques B... ... 49140 SEICHES SUR LOIR Monsieur Philippe C... ... 49430 LEZIGNE Monsieur Jacky D... ... 49260 LE COUDRAY MACOUARD présents, assistés de Maître Paul

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4cbd3db21cbdd8fb50

Appel

25 septembre 2012

25 septembre 2012

décision attaquée en date du 07 Avril 2011, enregistrée sous le no 10/ 00062 ARRÊT DU 25 Septembre 2012 APPELANTE : Madame Noémie X... épouse Y... ... 49000 ANGERS représentée par Maître Paul

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

65b35c631d7564000872dc56

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

enregistrée sous le n° 18/00361 ARRÊT DU 25 Janvier 2024 APPELANT : Monsieur [M] [G] [Adresse 11] [Localité 6] Représenté par Me TRONCHET, avocat au barreau d'ANGERS substituant Me Paul

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d93

Appel

19 janvier 2016

19 janvier 2016

DISTRIBUTION AUTOMOBILE 132 route de Rouen 49406 SAUMUR représentée par Maître Jean-Pierre DOURY, avocat au barreau de POITIERS INTIMEE : Madame Audrey X... ... 49260 BREZE représentée par Maître Paul

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6974a89dcdc6046d478a00ea

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

2022, enregistrée sous le n° 21/00369 ARRÊT DU 22 Janvier 2026 APPELANTS : Monsieur [N] [D] [Adresse 2] [Localité 3] Madame [O] [H] [Adresse 4] [Localité 6] représentés par Me Paul

Source officielle

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