telles constatations ne sont pas incompatibles avec une introduction digitale partielle ; - lors de la confrontation du 25 février 2004, l'enfant réitérait de manière précise ses accusations de pénétrations

Pelletier, Mmes Ponroy, Koering-Joulin, M. Corneloup, Mme Ract-Madoux conseillers de la chambre, M. Sassoust, Mme Caron conseillers référendaires ; Avocat général : M.

prétendues victimes de viols, la chambre d'accusation se borne à dire que les charges sont suffisantes contre l'intéressé d'avoir commis des viols aggravés, sans se prononcer sur la réalité des pénétrations

J. expliquaient que l'enfant leur avait confié la description des sévices qui lui avaient été imposés, notamment une pénétration ou tentative de pénétration anale; que J.

ou tenté de pénétrer M.

surprise ; "alors, d'une part, qu'il résulte des propres déclarations de Mme Y..., rapportées par l'arrêt attaqué, que le docteur X... ne l'a pas surprise au cours d'un acte médical, pour la pénétrer

(par violence, contrainte ou surprise) commis des agressions sexuelles exemptes de pénétration sur la personne de A... X..." ?

pris de la violation des articles 232 du Code de la route, 485 et 593 du Code de procédure pénale, contradiction et défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Pelletier

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf novembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER

. ; " aux motifs qu'il résulte des déclarations de X... qu'il a été l'objet à plusieurs reprises d'actes de pénétration sexuelle de la part de Jean-Marie Y... ; qu'Y... a indiqué avoir dû pratiquer

était "clitoridienne ou vaginale"; qu'il l'avait masturbée pour "faciliter" des investigations en profondeur et obligée à caresser son sexe en érection, arguant d'un acte chirurgical puis il l'avait pénétrée

avec violence, contrainte ou surprise sur mineure de quinze ans commis courant 1986 et 1987 ; "aux motifs que, début 1986, X..., après l'avoir caressée, avait prévenu Sophie Y... qu'il voulait la pénétrer

par semaine, s'était fait masturber par elle, l'avait fait allonger sur lui, tous deux étant nus, l'avait une fois léchée et un autre jour avait "frotté" sa verge contre elle dans l'intention de la pénétrer

X..., de la SCP Gauzès et Ghestin, avocat de la société Fabrication européenne du siège Pelletey, les conclusions de M.

X... l'avait pénétrée digitalement, ce qu'affirme ne pas avoir fait M.

F... ; que Julien Y... l'avait pénétrée par derrière ; qu'elle avait dû pratiquer une fellation sur Christophe D... et Olivier E...

; que cette question ayant trait à l'intromission d'un doigt dans le vagin de la victime, l'expression "pénétration sexuelle" à laquelle elle a recours peut signifier aussi bien "pénétration du sexe de

ordonné devant la cour d'assises de ce chef est privé de tout fondement ; "alors, en toute hypothèse, qu'une pénétration anale ne peut être constitutive de viol que si elle a un caractère sexuel ;

. ; "aux motifs que Guy Y... a reconnu avoir mis son doigt dans le sexe de Virginie X... et légèrement pénétré son sexe, sans protection, dans le vagin de la partie civile alors qu'elle se trouvait

qu'il la gardait ; il lui avalt introduit divers objets dans le vagin et l'avait contrainte à pratiquer des fellations ; qu'il avait même fait participer deux camarades à ses jeux, l'un l'ayant pénétrée