[Z] [X] n'avait pas seulement posé sa main sur sa cuisse droite, mais l'avait ensuite glissée sur l'entrejambe jusqu'à la poser sur son sexe à travers les vêtements en remuant les doigts pour exercer une

tension avec un appareil normal ; qu'enfin, il précisait qu'ayant constaté l'état alarmant de l'enfant vers 4 heures 30, il en avait alerté avant 5 heures le docteur X... qui lui avait dit de ne pas penser

la poursuite et la sanction des infractions ne constituent pas des effets de celle-ci et ne portent pas atteinte au second principe du droit communautaire invoqué ; "qu'il n'y a donc pas lieu de poser

à l'hôpital pour l'extraction d'une broche sous anesthésie locale s'était plainte à sa mère de ce que l'infirmier anesthésiste, après lui avoir fait une piqûre, lui avait pris sa main gauche pour la poser

. ; que leur comparaison faisait apparaître des divergences considérables sur la pente des terrains contigus ; que la chambre d'accusation se devait de fournir des explications sur ces données opposées

soutient le prévenu, une contrainte qui a amené la jeune fille à subir les agressions dont elle a été victime ; qu'en effet, la progression des gestes accomplis par Richard X..., qui au départ laisse penser

application, les articles L. 122-6 et L. 122-9 du Code du travail ; 3 / que ne constitue pas davantage une faute grave le fait pour un supérieur hiérarchique d'encourager une salariée à lui dire ce qu'elle pense

Je pense que cela correspond à deux séances de signature"; qu'ainsi, en énonçant que Pierre-Jean Y... avait affirmé que Ronald Z... avait signé l'acte authentique le même jour que l'acte de prêt, soit

Q..., qui affirme que les quatre jeunes s'étaient livrés, deux jours après les faits dénoncés, à une partie de "strip poker" ; que ce n'est que le 2 mai 2000 que la victime a dénoncé aux services de gendarmerie

, pour une raison non expliquée mais peut-être liée au litige qui va survenir, n'a pas été annexé au bail comme celui des autres niveaux, la cour d'appel, qui ne précise pas ce qui lui permettait de poser

P. 90087 62166 ST POL SUR TERNOISE Comparant, représenté par M. SCRIBOT, Chef de Service et par M.

est limitée à 12 % ; qu'en jugeant en l'espèce que l'exploitant de la station de Font-Romeu aurait dû soit interdire le passage sur la portion de piste, ou poser des filets de protection le long de la

assurances IARD (la société MMA), a fait réaliser un groupe d'immeuble ; que la société Qualiconsult s'est vue confier une mission de contrôle technique ; que le terrain était surplombé par un talus à forte pente

fixait à quinze mètres la hauteur maximum des constructions dans le secteur en cause mais prévoyait cependant que pour les constructions édifiées sur des terrains ayant une pente supérieure à 20 %, la

b) les malfaçons : - une différence de pente entre les arbalétriers et la toiture, ceux-ci ayant une pente plus importante qui constitue une malfaçon, mais qui a été reprise au moyen de cales placées

« Non, je ne pense pas » dit au Monde M [J], lui même médecin.

Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a rejeté l'exception d'illégalité de l'arrêté municipal du 4 février 1989 faisant figurer au POS

’ouvrage sans pente et que la terrasse devait initialement comporter une pente.

partiel Nord en 2013, qui implique l'application du RNU sur ce secteur ; - la révision allégée inclut une zone 2NA et une partie de zone NDL de l'ancien POS qui ne pouvaient être ouvertes à l'urbanisation

provisoire ne constitue pas en soi une faute ; qu'en revanche Jérôme Y... qui avait la responsabilité de cette réparation, aurait dû commander un câble de marque Volvo, en tout cas adapté au bateau, et poser