B A, représenté par Me Pierre-Alexandre Vicente, avocat, demande au tribunal administratif : 1°) d'annuler la décision du directeur du conseil national des activités privées de sécurité (CNAPS) en date

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 octobre 2025, le centre hospitalier du Cateau-Cambrésis, représenté par Me Pierre-Alexandre Vicente, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge

- "Le ménage n'était jamais fait dans la chambre de Pierre-Alexandre. Vous faisiez faire le rangement à Bérénice et Clémence et leur demandiez de débarasser la table et de remplir le lave-vaisselle"

Pour évaluer l'indemnisation de son préjudice, Mme A se prévaut d'un résultat comptable de la SCP " Cyril Munier et Pierre-Alexandre Diot ", au titre de l'exercice clos en 2021, qu'elle évalue à 1 360

Pierre Y..., demeurant ..., 3 / de Mme Jacqueline Y..., épouse X..., demeurant ..., 4 / de M. Pierre-Alexandre Y..., 5 / de Mlle Isabelle Y..., 6 / de M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Alexandre BRANDEIS Maître [R] [U] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond

Et : SCP [P] [Y], prise en la personne de Maître [E] [P] Mandataire judiciaire de la SAS DISTRILIFE [Adresse 2] Représentée par Maître Pierre-Alexandre LECA, cogérant associé.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 mai 2023, Mme B C, représentée par Maître Pierre-Alexandre Desgranges, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement

Pierre-Alexandre qui constatait : un trauma-facial avec possibilité de fracture des os propres du nez, un traumatisme temporo-pariétal gauche avec quatre hématomes.

DROIT DE PROPRIETE, AUX MOTIFS QU'IL RESULTE D'UNE LETTRE DE LA DIRECTION DES ARCHIVES DE HAUTE-SAVOIE QUE LES ETATS DU CADASTRE ANTERIEUR A 1914 MENTIONNAIENT COMME PROPRIETAIRE DE LA PARCELLE 499 PIERRE

Et : SCP [E] [H], prise en la personne de Maître [J] [H] Mandataire judiciaire de la SARL ECOLAUTO.FR [Adresse 2] DRAGUIGNAN Représentée par Maître Pierre-Alexandre LECA, cogérant associé.

Pierre-Alexandre, - D... Frédéric, - E... Régis, - F...

l'activité de laverie pour le linge [Adresse 1] Défaillante Et : SCP [I] [Y], prise en la personne de Maître [M] [I] / Mandataire judiciaire de la SAS IDM LAVAGE AUTO [Adresse 2] Représentée par Maître Pierre-Alexandre

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Pierre-Alexandre NARCY MSA [7] EXPÉDITION à : [V] [S] Pôle social du Tribunal judiciaire d'ORLEANS ARRÊT

Pierre Rinderknech, demeurant Bâtiment C, 33, rue Anna Jacquin, 92100 Boulogne-Billancourt, 25 / Mme Evelyne Varin, épouse Rinderknech, demeurant Bâtiment C, 33, rue Anna Jacquin, 92100 Boulogne-Billancourt

C/ Mme Alexandra Y... divorcée X...

BRUZZO Philippe, avocat au barreau d'Aix-en-Provence Et : SCP [Z] [D], prise en la personne de Maître [J] [Z] Mandataire judiciaire de la SASU LES MILLE BORNES [Adresse 2] Représentée par Maître Pierre-Alexandre

Pierre, Alexandre X..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1996 par la cour d'appel de Paris (24e chambre, section A), au profit de Mme Armelle Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation