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188 résultats pour « Pierre Yves LUCAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

669eb71a998cb644d8e0f3bd

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

judiciaire de Valenciennes, statuant en matière de protection sociale, siégeant au palais de justice de ladite ville, sous la présidence de Madame Aurélie LA ROSA, Vice-présidente, assistée de : Monsieur Pierre

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01160

Cassation

19 juin 2013

19 juin 2013

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... et la société Laboratoires de biologie végétale Yves Rocher (la société) ont conclu

Source officielle
CC

soc

61372326cd580146774060bf

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

Yves O..., demeurant appartement 15, 10, rue Th. Cadet, résidence Pierre et sable, 97490 Sainte-Clotilde (La Réunion), 42 / de M. Toussaint Y..., demeurant ...

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162c5131e6e055673490887

Appel

16 septembre 2011

16 septembre 2011

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928a3

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Octobre 2015 --------------------------- RG no15/ 00069 --------------------------- Nicolas X..., élisant domicile au cabinet de Maître HIDREAU, Avocat au Barreau de La Rochelle-Rochefort, 127 rue Pierre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69dab34fcdc6046d47eb41a5

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Pierre-Philippe CHASSANG, greffier associé. En présence de : Monsieur Lucas COSRON, substitut placé, représentant le Ministère public.

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008072654

Admin. suprême

5 septembre 2001

5 septembre 2001

Yves Muller, M. et Mme X..., M. Jean-Louis Bourdin, M. Jean Etienne, M. Pierre Giraud, M. Sloan, M. Christian Duport, M. et Mme Y..., M. Alain Predo, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90d00

Appel

20 novembre 2013

20 novembre 2013

Pierre Yves CUZIN, Vice-président placé près M. le premier président, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc53bd3db21cbdd8fc40

Appel

10 octobre 2012

10 octobre 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN, Vice-Président

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896bf

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

Jean Pierre X... M. Patrick Y... S.A. ALBINGIA S.A.R.L. LUCAS RENNES S.A. EVAIN S.A.R.L.

Source officielle
CC

cr

6137260ecd580146774229c4

Cassation

16 février 2000

16 février 2000

Jean-Yves, - Z... Paul, - A... Jean, - A... Pierre, - B... Armand, - C... André, - D... Pierre, - E... Jean, - F... Charles, - G... Jean, - H... René, - I... Michel, - J...

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

69736c04cdc6046d476a3eac

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022486916

Admin. suprême

2 juin 2010

2 juin 2010

Pierre EN, demeurant ..., M. Claude VO, demeurant ..., Mme Yvette PU, demeurant ..., M. Guy GW, demeurant ..., M. Jean-Claude AAN, demeurant ..., M.

Source officielle
CA

3e Chambre A

61631520e03efc4516bd2e27

Appel

10 juin 2011

10 juin 2011

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CC

cr

6079a7ff9ba5988459c4b941

Cassation

23 janvier 1985

23 janvier 1985

A DEUX ANS D'EMPRISONNEMENT ET LUCAY Z... A UN AN D'EMPRISONNEMENT AVEC SURSIS ; 2° MARIE A..., LEONIE A..., ANTOINE A..., RUFFIN A..., MARIE-LINE A..., JEAN-YVES A..., MICHEL A..., MARCELINE B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc36bd3db21cbdd8f7cd

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

Jérôme Y... et Aurélie X... ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : Luna née le 17 septembre 2009.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69dab330cdc6046d47eb3f81

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Pierre-Philippe CHASSANG, greffier associé. En présence de : Monsieur Lucas COSRON, substitut placé, représentant le Ministère public.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007677597

Admin. suprême

13 novembre 1981

13 novembre 1981

E..., NEE Z..., DEMEURANT A SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE LOIRE-ATLANTIQUE , M. HENRI E..., DEMEURANT ... A PARIS 1ER , MME Y... NEE D..., DEMEURANT ...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

63d37ad3d1bc2605de4b4b39

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

siège social est sis [Adresse 4] [Localité 11] Elisant domicile au cabinet [Adresse 14] [Adresse 3] [Localité 11] comparant par Madame Martine FAURE, présidente Ayant pour avocat constitué Me Luca

Source officielle
CA

ETRANGERS

64bf67818fb8a9d9693e176c

Appel

22 juillet 2023

22 juillet 2023

[J] né le 26 janvier 1984 en Algérie de nationalité algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Lucas

Source officielle