Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES 2ème Section
668d7b4653e3bdd077851e02
8 juillet 2024
8 juillet 2024
ROSSIGNOL de la SELARL ROSSIGNOL, avocat au barreau de BORDEAUX La société ALBON Société par actions simplifiée [Adresse 14] [Adresse 14] [Localité 4] Prise en la personne de son(ses) représentant(s
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2100020_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 5 janvier 2021, le 14 décembre 2022 et le 12 mai 2023, la société La Poste, représentée par l'AARPI Dartevelle et Dubest, Me
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00028_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par un mémoire enregistré le 12 mai 2023, la société La Poste, représentée par Me Rossignol, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête ; 2°) à titre subsidiaire, à la réformation de
Source officielle5ème Chambre
DTA_2308444_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
41, rue des rossignols.
Source officielleChambre sociale
6349001a63d497adffda4166
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[N] [W] né le 18 Mai 1983 à [Localité 4] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Amandine ROSSIGNOL membre de la SARL AMANDINE DALIER ROSSIGNOL, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA
Source officielle6ème chambre
69e80348cdc6046d4712c413
2 avril 2025
2 avril 2025
La société par actions simplifiée Rosinox (« Rosinox »), fabriquant de la friteuse, est assurée auprès de la société européenne Chubb European Group SE (« Chubb »).
Source officielle4ème Chambre civile
686d731ea2273490db10bb96
4 juillet 2025
4 juillet 2025
L’association ARPA précise que la société Cardif Assurance Vie n’a jamais produit les pièces justificatives nécessaires pour sa demande.
Source officielleREFERES 1ère Section
697abc5acdc6046d470b04e4
5 janvier 2026
5 janvier 2026
DEMANDEUR Monsieur [Z] [V] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 14] [Adresse 15], [Localité 4] représenté par Maître Marie ROSSIGNOL de la SELARL ROSSIGNOL, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSE
Source officielleCour d'Appel
6253cce5bd3db21cbdd919ee
22 mai 2014
22 mai 2014
COUR D'APPEL DE NOUMÉA 19 Arrêt du 22 Mai 2014 Chambre commerciale Numéro R.
Source officielle1ère Chambre
68e49e78bf7d454f9ee48691
6 octobre 2025
6 octobre 2025
[E] [F] le 18 janvier 2025 ; Vu la signification le 20 mai 2025 par M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2105005_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que, par délibération du 25 mai 2020, le conseil municipal de la commune de Saclas a, notamment, délégué à son maire pour la durée de son mandat, les attributions pour
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03683_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par un mémoire enregistré le 12 mai 2023, la société La Poste, représentée par Me Rossignol, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête ; 2°) à titre subsidiaire, à la réformation de
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02654_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 10 mars 2021, la société La Poste représentée par Me Rossignol conclut au rejet de la requête.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC00990_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Sur la légalité de l'arrêté du 17 mai 2019 : - la lettre de notification de la mise en œuvre de la procédure contradictoire du 20 mars 2019 et l'invitant à présenter des observations a été signée par
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007750478
21 octobre 1988
21 octobre 1988
Vu la requête enregistrée le 25 mars 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007783523
5 novembre 1990
5 novembre 1990
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 12 janvier 1987 et 11 mai 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2202085_20220826
26 août 2022
26 août 2022
H C, représentés par Me Rossignol-Infante, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de
Source officielleCour d'Appel
çoise Madeleine Y... épouse F... Mademoiselle Aline Yc/Maître Olivier G
6253c9d4bd3db21cbdd89509
28 août 2007
28 août 2007
HOTELLERIE ESPERANZA Mademoiselle Marie-Pascale Y... Monsieur Charles Z... Monsieur Jean-Marc A... Madame Brigitte A... Monsieur Pierre Y... Monsieur Jean B... Maître Jean-Marc C...
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE02675_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et deux mémoires, enregistrés respectivement le 29 novembre 2022, le 28 mars 2023 et le 12 juin 2024, la société La Poste, représentée par Me Rossignol, demande
Source officiellecr
TOULOUSE du 26 juin 1990 qui, dans l'information suiviec/Noël Y
61372524cd5801467741b521
4 juin 1991
4 juin 1991
Simone, épouse ROSSIGNOL, MONCLA Bernard, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE du 26 juin 1990 qui, dans l'information suivie contre Noël Y... et Jean-François Z
Source officiellePage 3 sur 13