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131 résultats pour « Réjane LOMBARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:1009JUD002510603

Admin. suprême

9 octobre 2012

9 octobre 2012

En l’affaire Trapani Lombardo et autres c.

Source officielle

Page 3 sur 7

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CA

5e chambre Pole social

63c79ba0da31367c908eb725

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

rachis lombaire.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

60373e2f735be21caf507a15

Appel

12 mai 2015

12 mai 2015

[R] se plaint d'un raideur douloureuse du poignet gauche d'une gêne cervicale intermittente et d'une réactivation de ses douleurs lombaires (...)

Source officielle
CA

14e Chambre

6034f7a1e4ac2e25677109c1

Appel

24 juin 2016

24 juin 2016

n°98 a donné lieu à une décision de rejet de la Commission de recours amiable le 16 février 2006 selon laquelle « Vu le tableau n°98 des maladies professionnelles (affections chroniques du rachis lombaire

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6979e1b2cdc6046d47f69040

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

a été réalisé constatant un remaniement dégénératif.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

686422630bb2f8a66ca5ed41

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

À noter la réalisation d'une IRM lombaire le 02/06/2023 qui conclut à une discopathie protrusive L5 – S1 avec saillie postérieure et conflit disco-radiculaire S1, une discopathie de moindre importance

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:1102JUD005990900

Admin. suprême

2 novembre 2006

2 novembre 2006

La présente requête a été attribuée à la quatrième section ainsi remaniée (article 52 § 1). 7.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

696a9138cdc6046d4791ad8b

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Il résulte des pièces médicales versées aux débats que l'accident survenu le 28 juin 2018 a été à l'origine de lésions affectant l'épaule droite et la zone lombaire, sur un terrain présentant un état antérieur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2305415_20240809

Administratif

9 août 2024

9 août 2024

Mme E soutient que : -le 14 mars 2019, elle a été admise au centre hospitalier d'Antibes, pour des douleurs lombaires droites évoluant par spasmes douloureux avec nausées ; -un scanner abdomino-pelvien

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210347

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

J..., force est d'observer toutefois qu'il se fonde également sur l'IRM du rachis lombaire établie le 7 juin 2010, laquelle mise en oeuvre pour « recherche de conflit disco radiculaire », fait état « d'une

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64b0e7aac42a2105dbc59ac2

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

trouvait arrêté à un feu rouge, il a été violemment percuté par l'arrière par un véhicule tiers, a généré des cervicalgies irradiant dans l'épaule avec engourdissement des membres, des douleurs dorso-lombaires

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69d6c832cdc6046d4791bdd6

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Cette dernière a également retenu un taux d’IPP de 5% pour les motifs suivants : “Lombalgies et douleurs persistantes du membre inférieur droit”.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6a113676cdc6046d47a61a38

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Elle indique que le remaniement arthrosique et les atteintes dégénératives ont été révélées à l'occasion des examens effectués pour soigner ce lumbago résistant aux traitements.

Source officielle
TJ

Chambre 21

67f8075ecf40727a00439ac0

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Le 20 décembre 2018, le Docteur [P] a fait état de ces douleurs lombalgiques importantes depuis maintenant environ un an.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68681f4a4965b5d9df3176af

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

de l’ASSOCIATION GASPARRI LOMBARD ASSOCIEES, avocats au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE Monsieur [F] [Z] a été victime d’un premier accident de la circulation survenu le 02 octobre 1999

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

69f44ca4cdc6046d472f4b36

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[X] et qu'un simple traumatisme lombaire consécutif à l'accident ne permet pas de justifier neuf mois d'arrêt de travail, - le certificat médical du docteur [Z] qui a suivi six mois après l'accident

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

662c94fbb787c4000862f693

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

figurent pas dans la liste du tableau, il résulte clairement des pièces versées au débat que la pathologie a un lien direct avec son travail habituel ; qu'il n'est pas contesté qu'elle souffre de lombalgies

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6a109a8ecdc6046d479a78b2

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Le patient rapporte des douleurs lombaire et fesse G d’horaire mixte depuis son accident de travail d’août 2023.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6698b078e6ed70c67f6449f9

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Il s'y associe des remaniements de type Modic.

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2400764_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

consolidée, une fracture de la malléole externe ainsi qu'une fracture d'un des disques des cervicales pour lequel il a subi une arthrodèse le 3 novembre 2023 ; - il souffre d'une discarthropathie lombaire

Source officielle