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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:1009JUD002510603
9 octobre 2012
En l’affaire Trapani Lombardo et autres c.
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5e chambre Pole social
63c79ba0da31367c908eb725
17 janvier 2023
rachis lombaire.
1ère chambre civile B
60373e2f735be21caf507a15
12 mai 2015
[R] se plaint d'un raideur douloureuse du poignet gauche d'une gêne cervicale intermittente et d'une réactivation de ses douleurs lombaires (...)
14e Chambre
6034f7a1e4ac2e25677109c1
24 juin 2016
n°98 a donné lieu à une décision de rejet de la Commission de recours amiable le 16 février 2006 selon laquelle « Vu le tableau n°98 des maladies professionnelles (affections chroniques du rachis lombaire
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
6979e1b2cdc6046d47f69040
27 janvier 2026
a été réalisé constatant un remaniement dégénératif.
Serv. contentieux social
686422630bb2f8a66ca5ed41
1 juillet 2025
À noter la réalisation d'une IRM lombaire le 02/06/2023 qui conclut à une discopathie protrusive L5 – S1 avec saillie postérieure et conflit disco-radiculaire S1, une discopathie de moindre importance
ECLI:CE:ECHR:2006:1102JUD005990900
2 novembre 2006
La présente requête a été attribuée à la quatrième section ainsi remaniée (article 52 § 1). 7.
CTX PROTECTION SOCIALE
696a9138cdc6046d4791ad8b
13 janvier 2026
Il résulte des pièces médicales versées aux débats que l'accident survenu le 28 juin 2018 a été à l'origine de lésions affectant l'épaule droite et la zone lombaire, sur un terrain présentant un état antérieur
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2305415_20240809
9 août 2024
Mme E soutient que : -le 14 mars 2019, elle a été admise au centre hospitalier d'Antibes, pour des douleurs lombaires droites évoluant par spasmes douloureux avec nausées ; -un scanner abdomino-pelvien
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210347
9 mai 2019
J..., force est d'observer toutefois qu'il se fonde également sur l'IRM du rachis lombaire établie le 7 juin 2010, laquelle mise en oeuvre pour « recherche de conflit disco radiculaire », fait état « d'une
Chambre 4-8
64b0e7aac42a2105dbc59ac2
11 juillet 2023
trouvait arrêté à un feu rouge, il a été violemment percuté par l'arrière par un véhicule tiers, a généré des cervicalgies irradiant dans l'épaule avec engourdissement des membres, des douleurs dorso-lombaires
CTX Protection sociale
69d6c832cdc6046d4791bdd6
8 avril 2026
Cette dernière a également retenu un taux d’IPP de 5% pour les motifs suivants : “Lombalgies et douleurs persistantes du membre inférieur droit”.
Pôle 6 - Chambre 13
6a113676cdc6046d47a61a38
22 mai 2026
Elle indique que le remaniement arthrosique et les atteintes dégénératives ont été révélées à l'occasion des examens effectués pour soigner ce lumbago résistant aux traitements.
Chambre 21
67f8075ecf40727a00439ac0
9 avril 2025
Le 20 décembre 2018, le Docteur [P] a fait état de ces douleurs lombalgiques importantes depuis maintenant environ un an.
Référés Cabinet 3
68681f4a4965b5d9df3176af
4 juillet 2025
de l’ASSOCIATION GASPARRI LOMBARD ASSOCIEES, avocats au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE Monsieur [F] [Z] a été victime d’un premier accident de la circulation survenu le 02 octobre 1999
Chambre 4-8a
69f44ca4cdc6046d472f4b36
30 avril 2026
[X] et qu'un simple traumatisme lombaire consécutif à l'accident ne permet pas de justifier neuf mois d'arrêt de travail, - le certificat médical du docteur [Z] qui a suivi six mois après l'accident
Pôle 6 - Chambre 12
662c94fbb787c4000862f693
26 avril 2024
figurent pas dans la liste du tableau, il résulte clairement des pièces versées au débat que la pathologie a un lien direct avec son travail habituel ; qu'il n'est pas contesté qu'elle souffre de lombalgies
6a109a8ecdc6046d479a78b2
21 mai 2026
Le patient rapporte des douleurs lombaire et fesse G d’horaire mixte depuis son accident de travail d’août 2023.
3e chambre sociale
6698b078e6ed70c67f6449f9
17 juillet 2024
Il s'y associe des remaniements de type Modic.
9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2400764_20241105
5 novembre 2024
consolidée, une fracture de la malléole externe ainsi qu'une fracture d'un des disques des cervicales pour lequel il a subi une arthrodèse le 3 novembre 2023 ; - il souffre d'une discarthropathie lombaire