Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
660f94e2a40f8b0008cb718d
4 avril 2024
4 avril 2024
TRANSPORTS METROPOLITAINS, sise [Adresse 4] - [Localité 1] comparante en personne, assistée de Me Charlotte SIGNOURET de la SELARL ENSEN AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Réjane
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e3c
17 décembre 2013
17 décembre 2013
sur scoliose lombaire importante avec remaniements arthrosiques" et un certificat de prolongation du même jour, dit "duplicata", prescrivant un arrêt de travail jusqu'au 31 octobre 2008 pour "lombalgies
Source officielle3ème Chambre
DTA_2407347_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
de la région lombaire (lombarthrie) selon le degré d’immobilisation et de douleurs : 5 à 25 % ».
Source officielleChambre 2
DTA_1903237_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Elle soutient que : - le requérant n'est pas fondé à demander une majoration sa pension pour " lombalgies par désaxation statique, scoliose lombaire gauche, déséquilibre du bassin limité vers la gauche
Source officielleServ. contentieux social
67f01e5102fc178212f7cabd
3 avril 2025
3 avril 2025
Une nouvelle IRM du rachis lombaire est réalisée le 07/04/2022 compte tenu de la persistance de lombalgies post-opératoires.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
5fca5f5420b18e46828205a1
6 novembre 2020
6 novembre 2020
[N] [D] qui a transmis un certificat médical initial du 3 juillet 2014 faisant état de 'lombalgies hernie discale L5-S1". M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02688_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
de 15 %, souffre par ailleurs, ainsi qu'il résulte d'une IRM réalisée le 6 septembre 2016, d'un remaniement arthrosique sur canal lombaire étroit associé à des discopathies aux niveaux L3/L4 et L4/L5,
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6272180a228a02057de6735d
2 mai 2022
2 mai 2022
[G] [X] à 5 % pour « lombalgies chroniques sur hernie discale L4L5 non opérée sans signe clinique objectif sur état antérieur conséquent" à compter du 17 février 2018, - dit que M.
Source officielleChambre 4-8b
68f3229c48e010cf6a8cd5d9
17 octobre 2025
17 octobre 2025
l'I.R.M. cervicale du 1er juin 2022 conclut à des «'remaniements discarthrosiques évolués C5 C6 sus-jacent un bloc C6-C7.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65449cd4c71a6a83181c8ca6
2 novembre 2023
2 novembre 2023
, la caisse lui a attribué un taux d'incapacité permanente partielle de 7 % pour des séquelles consistant en la persistance de douleurs et d'une gêne fonctionnelle modérées à importantes du rachis lombaire
Source officielleciv3
6137238acd5801467740b1e7
21 novembre 2000
21 novembre 2000
zone industrielle, route de Tilloy, 62217 Beaurains, en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1999 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit : 1 / de la société Descamps Lombardo
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10141
6 février 2019
6 février 2019
remaniements dégénératifs étagés prédominant au niveau des 4 derniers étages lombaires, respect du mur postérieur, et Bassin : pas d'anomalie focale de la trame osseuse, respect des articulations sacro-iliaques
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2503715_20260223
23 février 2026
23 février 2026
À l’appui de sa requête, il fait valoir qu’il souffre de lombalgies, avec mise en évidence de discopathies dégénératives L3-L4 et d’un remaniement œdémateux des plateaux vertébraux adjacents évoquant des
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6034af7ce0e9689b741dfc4d
12 octobre 2016
12 octobre 2016
L'examen ce jour révélant une raideur lombaire importante sans plus. Il ya ne nette discopathie L5 S1 à la radio .
Source officielleChambre Sociale
67947fc78ab253a8400fb19b
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Par ailleurs, à l'examen clinique : il existe des lombalgies avec sciatalgies bilatérales principalement gauche et en face postérieure [de la] cuisse. Les genoux sont également douloureux.
Source officielleChambre sociale TASS
69725e39cdc6046d475087df
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Persistance de cervicobrachialgies + lombalgies'.
Source officielleServ. contentieux social
67f01e4402fc178212f7c91c
3 avril 2025
3 avril 2025
Une nouvelle IRM du rachis lombaire réalisée le 21/06/2022 en raison de la persistance d'une lombo-sciatalgie L5 droite.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
5fd91816e28825b3a06f577a
12 juin 2020
12 juin 2020
Dans les suites, des bilans seront effectués et vont caractériser des lésions disco-radiculaires étagées, dégénératives, lombaires et des disques protusifs à plusieurs étages.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6867688fdd25744ff781d463
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Dysharmonie de courbure au niveau de la charnière dorso-lombaire ».
Source officielleServ. contentieux social
6976836acdc6046d47b39dba
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Il n'y a pas plus d'iconographie concernant le rachis lombaire. Aucune intervention chirurgicale n'a été réalisée au niveau du rachis lombaire.
Source officiellePage 1 sur 7