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923 résultats pour « RODRIGUEZ Claude »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

Donne défautc/M. X

61372165cd580146773f363d

Cassation

11 décembre 1990

11 décembre 1990

Silva Rodriguez, M. B...

Source officielle

Page 3 sur 47

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Annonces BODACC33 résultats

Journal officiel
Radiations

RODRIGUEZ, Jean-Claude

SIREN 909969388Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

09/07/2026

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Ventes et cessions

BACON, Annie-Claude, RODRIGUEZ

SIREN 902996438Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Basse-Terre

Acte Authentique en date du 17/02/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : Chez SEMAVIC 26 Les Jardins de Bellevue 97150 SAINT-MARTIN. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

21/06/2026

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Créations

RODRIGUEZ DA SILVA, Guillaume, Roger, Jean-Claude

SIREN 991079575Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

16/09/2025

Voir →

Radiations

GERBERT, Béatrice, Claude, Bernadette, Mireille, AGUILAR RODRIGUEZ

SIREN 510208408Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

17/10/2024

Voir →

Créations

RODRIGUEZ, Claude

SIREN 985016054Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

03/03/2024

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd932b9

Appel

23 mai 2016

23 mai 2016

JEAN-CLAUDE X... SOUS L'ENSEIGNE... ... 97118 SAINT-FRANCOIS Non comparante.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd932ba

Appel

23 mai 2016

23 mai 2016

Représentée par Me Jan-Marc FERLY, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 26), substitué par Me Ariana RODRIGUES, avocat au barreau de GUADELOUPE.

Source officielle
CC

civ3

61372397cd5801467740bc1b

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

Rodriguez, demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2400074_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Vu les procédures suivantes : 1°) Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 8 et 30 janvier 2024 sous le numéro 2400074, la société anonyme Rodriguez Yachts, prise en la personne

Source officielle
CC

soc

613722f6cd58014677403c3b

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

Jean-Claude Busson, 105°/ de M. Gérard Chabridon, 106°/ de M. Michel Chevalier, 107°/ de M. Robert Chevalier, 108°/ de M. Christian Cladière, 109°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf3d

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

G. 08 / 00388 ----------------------- Christophe Claude X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc41bd3db21cbdd8fa05

Appel

24 juillet 2012

24 juillet 2012

née le 23 Avril 1953 à AIX EN PROVENCE ... 13660 ORGON comparant en personne, assistée de Maître Claude GAS, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMÉS : Maître Y...

Source officielle
CA

8ème chambre

6a210cd4cdc6046d47098007

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[T] [R] Né le 15 novembre 1992 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Défendeur à l'incident Représenté par Me Rodrigue GOMA MACKOUNDI, avocat au barreau de LYON, toque : 521 INTIMES :

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

653a0677d0451e8318d0e9b1

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Avons ce jour, dans l'affaire opposant : [T] [H] [W] né le 03 Septembre 1991 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Marjorie RODRIGUEZ de la SELARL RODRIGUEZ

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e1de0ecdc6046d478ac7e7

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 09/04/2026 JUGEMENT DU NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 2ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ105 Prononcé le 09/04/2026 par Monsieur Bertrand MANGIN Président, Monsieur Jean-Claude

Source officielle
CC

soc

613723fbcd58014677410b2b

Cassation

20 mars 2002

20 mars 2002

Francisco Rodriguez XX..., 24 / M. Kaddour ZE..., 25 / M. Mohamed D..., 26 / M. Joaquim J... YX..., 27 / M. Abdellatif Q..., 28 / M. Jérôme V... ZA..., 29 / M. Antonio V...

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007695679

Admin. suprême

16 janvier 1987

16 janvier 1987

Claude, Q... Claude, Delmas XI..., Desplat YI..., R... Jean-Claude, T... Clément, Durand XH..., V... Alain, XY... Marc, XA... Raymond, XB... Bernard, Geron Eric, XE... Jean, XF... Jean-Jacques, XN...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e1a3e0cdc6046d47850f85

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

D'AMIENS 15/01/2026 JUGEMENT DU QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ8 Prononcé le 15/01/2026 par Monsieur Bertrand MANGIN Président de la 3 ème Chambre, Monsieur Jean-Claude

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e1de5ecdc6046d478ace66

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 09/04/2026 JUGEMENT DU NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 2ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ107 Prononcé le 09/04/2026 par Monsieur Bertrand MANGIN Président, Monsieur Jean-Claude

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007834745

Admin. suprême

27 avril 1994

27 avril 1994

Jean-Claude, XM... Jean-Pierre, XN... Alain, XT... Gérard, XS... Fabien, XU... Denis, XV... Henri, YW... Alain, XF... Franck, XO... Claude, XO... Michel, XH... Claude, CHICHE Gilbert, XE...

Source officielle
CC

soc

6137227acd580146773fd788

Cassation

19 octobre 1995

19 octobre 1995

Jean-Claude Y..., 2 / Mme Christiane Y..., demeurant ensemble ..., 3 / M. C... Terras, demeurant ..., 4 / Mme Evelyne A..., demeurant ..., 5 / Mme E... De Coster, demeurant ..., 6 / M.

Source officielle
CC

civ2

613722fccd58014677404110

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 novembre 1997 par le tribunal d'instance d'Abbeville (contentieux des élections prud'homales), au profit : 1°/ de M.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6581e9543ea7c8c11251a198

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Localité 4] sise [Adresse 1] et en son établissement secondaire dénommé FONCIA [Localité 2] IMMOBILIER sise [Adresse 6] représenté par Me Charlotte de LAGAUSIE de l’AARPI GRAVELLIER LIEF DE LAGAUSIE RODRIGUES

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA00346_20240118

Admin. Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Article 4 : Le présent arrêt sera notifié à Mme B A, à Me Rodriguez et au ministre de l'intérieur et des outre-mer.

Source officielle