unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 mars 2001), que le syndicat des copropriétaires de l'immeuble 1-13, Parc de la Noue (le syndicat) a assigné devant un tribunal de commerce la société Radio

[A] était animateur de l'émission « Le 9/13 » auprès de la société Ondes Dauphine Savoie et Radio et de l'émission « Plus de Caféine » sur la tranche horaire de 6 heures à 9 heures pour la société Radio

X... et son assureur qui l'avait indemnisé, ne pouvaient pas obtenir de la société Bartholomé et du fabricant Ford réparation du préjudice causé par la destruction du radio-téléphone accessoire du véhicule

l'accord d'entreprise du 22 novembre 1985, L. 122-14-2, L. 122-14-3 et L. 122-14-4 du Code du travail, et de l'article 455 du nouveau code de procédure civile, le comité interentreprises des organismes de radio

commandées organisée par l'association Groupement national de modélisme automobiles radio commandées, devenue la Fédération de voitures radio commandées (l'association), M.

Un véhicule appartenant à la Société nationale de radiodiffusion radio France (Radio France) a été verbalisé pour excès de vitesse. 3.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Radio Orient, société à responsabilité limitée, dont le siège social

"l'accusé Joseph Arthur Y... est-il coupable d'avoir, à Strasbourg, le 2 mai 1988, comme coauteur, frauduleusement soustrait divers objets et valeurs, notamment un trousseau de clefs, un appareil radio-casette

Eric Y..., demeurant ..., 2 / le syndicat CFDT de la Radio Télévision, dont le siège est 116, avenue du président Kennedy, 75116 Paris, en cassation d'un jugement rendu le 10 juillet 1998 par le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 15 janvier 2003), que la société Radio

ses écritures d'appel, Mlle X... était elle-même restée extrêmement évasive sur cette question d'un secteur et d'une clientèle à prospecter car après avoir fait observer que "le produit vendu par la radio

X... a été engagé le 1er juillet 1965 par la société Distram Palmiotti en qualité de technicien dépanneur radio-télé ; qu'à compter du 1er mars 1982, il est devenu responsable du service après-vente

heures par semaine et qui a retenu toutefois un nombre d'heures pondérées égal à 32,475 heures par semaine, a violé l'article 6 de l'annexe Cadre de la convention collective du commerce électronique, radio-télévision

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat des professionnels radio électroménager télévision de l'Ouest (SPRETO

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Radio France, Société nationale de radio-diffusion, dont le siège est

tenu de mettre en œuvre tous les moyens de nature à en limiter la survenance ; qu'en écartant toute faute de l'UCPA qui s'était abstenue de proposer aux participants du stage de kitesurf une liaison radio

X... a été engagé le 15 avril 1998 par la Société nationale de radio et de télévision en qualité de rédacteur en chef de RFO Guyane ; que le contrat de travail comportait une clause par laquelle l'employeur

[D], le système de cartographie Velocity ne permettait pas d'enregistrer les puissances, durées, forces de contact et localisation des tirs de radio fréquence (conclusions p. 11, al. 4 et 5)~; qu'en jugeant

le JLD les ont mal analysés et tentent de rapporter la preuve contraire concernant l'extrapolation qui serait faite de ces ratios ; qu'un ratio, lequel est composé d'un numérateur et d'un dénominateur

W..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 20 mars 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre B), dans le litige les opposant à l'association Taxi radio Marseille, dont le siège est