Palais de Justice - 85, rue du Général de Gaulle 10000 TROYES Étaient présents : Monsieur Bernard VALETTE, Premier Président, Monsieur Etienne ALESANDRINI, Conseiller, Madame Christine ROBERT

Robert Z..., demeurant "La Bastide" ... ; M.

COUR D'APPEL PALAIS DE JUSTICE 14 RUE ROBERT DE LUZARCHES CS 32722 80027 AMIENS CEDEX 1 ************************** 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE TEL [XXXXXXXX02] ou [XXXXXXXX03] [Courriel 12] / [Courriel

DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : EN PRESENCE : - de la société Wheelabrator Allevard, société anonyme, dont le siège est 528, avenue de Savoie, BP 3, 38570 Le Cheylas

Marcel Z... à son fils Robert, acte dans lequel était inclus le chemin litigieux, était de nature à transférer la propriété au donataire et que les époux A... ne fournissaient aucun élément de nature à

Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN et Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller, ont rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND

Z..., ont constaté cette ressemblance lorsque le portrait-robot a été diffusé ; que dès janvier 2012, ce portrait-robot a été présenté à une voisine de M.

Vu la requête, enregistrée le 8 avril 2013 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE), dont le siège est situé 29, rue Robert

; chemises à col ouvert ; sous-pulls à col roulé ; sous-pulls à col cheminée ; chemisettes ; chemises à col boutonné ; chemises à col ; polos de tennis ; chemises décontractées ; maillots de sport à manches

Robert A, demeurant ... ; M.

d'entraînement Robert Collet (la société d'entraînement) l'a assignée en paiement des frais de pension et d'entraînement de ces chevaux et du cheval Whip and win. 2.

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 12 janvier, 25 mars et 15 avril 2022, Mme C A née B, représentée par Me Chamla, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 mai 2024, Mme A, représentée par Me Chamla, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 14 mars 2024 du tribunal administratif de Marseille

Robert, - La société GOEDEGEBUUR VLEES, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 12 mars 1996, qui, dans la procédure suivie contre Robert A...

Robert, - LA SMABTP, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, du 10 septembre 1997, qui, pour blessures involontaires, a condamné le premier à 3 mois

Arrêt n° du 06/07/2022 N° RG 21/01455 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FBDD OB / AA Formule exécutoire le : 06.07.2022 à : Me Fabien BARTHE Me Gérard CHEMLA COUR D'APPEL DE

Robert Y..., demeurant à Saint-Etienne les Orgues (Alpes de Haute-Provence), Les Graves du Ravouest, 2 / de M.

’s declaration Date of receipt of Applicant’s declaration Amount awarded for pecuniary and non-pecuniary damage and costs and expenses per applicant (in euros) [1]     38145/15 31/08/2015 Robert-Gabriel

délibération du conseil municipal n'avait été prise quant à l'élargissement des chemins communaux, ce qu'elle indiquait dans son courrier à l'expert judiciaire le 25 juillet 1998 et que les signatures

Robert C... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M. et Mme B... L'Hostis, M.