Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 27 octobre 1987, qui, après avoir relaxé Roland Y... du chef de diffamation publique envers un particulier

Roland, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 1er octobre 2002, qui a déclaré irrecevable sa requête en confusion de peines ; Vu le mémoire produit

. : Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; II) Sur le pourvoi de Roland A... : Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles

Monique, épouse D..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 23 juin 1998, qui, dans la procédure suivie contre Roland X... et Eric B..

au jour du dernier acte de l'instruction, aux poursuites s'il en a été fait; qu'il résulte des constatations du jugement et de l'arrêt que la citation directe délivrée à Slim X... à la requête de Rolande

restrictive, la vitesse des véhicules est limitée sur les routes départementales hors agglomération à 90 Km/h ; qu'il résulte des pièces de la procédure visées par l'arrêt que Daniel Y... avait déclaré "je roulais

Roland, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, en date du 20 mars 1997, qui, pour faux en écriture publique, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, et, sur l'action civile

Roland, - N...

Roland, - Y...

, dans ses écritures, qu'il n'y aurait pas de pacte préalable, soit à une sollicitation soit à un agrément, et qu'il n'aurait jamais eu connaissance de ce que des recherches seraient effectuées par Roland

Roland, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 12 mai 2003, qui, dans la procédure suivie contre Marcel Y... du chef de dénonciation calomnieuse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rocland, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

Roland, - BLUM Liliane,épouse E..., contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 28 septembre 1994 qui les a condamnés, le premier à 50 000 francs d'amende pour abus

[E] fait grief à l'ordonnance de fixer les honoraires restant dus à la société Roland Sanviti à la somme de 15 000 euros et de dire en conséquence que la société Roland Sanviti devait restituer à M.

Roland, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de REIMS, en date du 9 avril 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs, notamment, d'homicide volontaire aggravé,

Roland, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 25 février 1997, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et 10

Rolande, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 16 décembre 1998, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Pierre B... et de Michel Z... du chef

Roland X... a assigné son frère, Pierre, afin que soient ordonnées les opérations de comptes, liquidation et partage de la succession ; que par conclusions du 21 octobre 2004, Mme Lucette A..., épouse

Rolande, épouse Y..., - LA GARANTIE MUTUELLE DES Z..., partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 21 février 2003, qui, pour homicide

pour atteindre le sous-sol du four, Gérard Z... proposait d'ajouter les quatre filons d'acier et un palan trouvé sur place, pour permettre au pont roulant d'atteindre la benne située au sous-sol et de